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Règles de monétisation des chaînes YouTube

Si vous utilisez de la musique générée par Dream Track dans une vidéo longue, la vidéo ne sera pas monétisée par le biais d'annonces ni du partage des revenus issus des abonnements (YouTube Premium).

10 mars 2022 : compte tenu de la suspension récente des systèmes publicitaires Google en Russie, nous allons suspendre la création de comptes russes sur AdSense, AdSense pour YouTube, AdMob et Google Ad Manager. Nous allons également suspendre les annonces diffusées par les annonceurs basés en Russie sur les propriétés et réseaux Google dans le monde entier. Cela signifie que les créateurs en Russie ne pourront pas finaliser la procédure d'inscription au Programme Partenaire YouTube pour le moment.

3 mars 2022 : en raison de la guerre en cours en Ukraine, nous allons suspendre temporairement la diffusion d'annonces Google et YouTube auprès des utilisateurs situés en Russie. Nous suspendons également l'accès à toutes les fonctionnalités de monétisation (souscriptions aux chaînes, Super Chats, Super Stickers, merchandising, etc.) pour les spectateurs situés en Russie. En savoir plus

25 février 2022 : compte tenu de la guerre en Ukraine, nous suspendons la monétisation YouTube des chaînes des médias financés par l'État de la Fédération de Russie.

Nous continuerons à suivre la situation de près et procéderons à des ajustements si nécessaire.

Mise à jour de juin 2023 : nous avons modifié ces règles pour ajouter des informations supplémentaires sur les nouvelles fonctionnalités de monétisation du Programme Partenaire YouTube (financement par les fans) et pour vous donner des informations plus claires sur les mesures relatives aux revenus qui sont appliquées aux chaînes clôturées ou suspendues.

Si vous monétisez vos contenus sur YouTube, vous devez veiller à ce que votre chaîne respecte les règles de monétisation de YouTube, qui incluent les règles décrites ci-dessous, ainsi que le Règlement de la communauté, les Conditions d'utilisation, les Règles sur les droits d'auteur, les Règles des ajustements liés à l'obtention des droits de YouTube, et le Règlement du programme.

Ces règles s'appliquent à tous les participants du Programme Partenaire YouTube et à toutes les personnes souhaitant y prendre part. Les Règles de monétisation de YouTube Shorts s'appliquent également si vous monétisez des Shorts sur YouTube.

Tous les contenus monétisés grâce aux annonces doivent respecter nos Consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs. Pour générer des revenus grâce aux fonctionnalités de financement par les fans, les nouveaux utilisateurs doivent accepter le Module relatif aux produits commerciaux (MPC) avant d'activer les fonctionnalités individuelles. Vous devez également respecter les Règles de monétisation des produits commerciaux lorsque vous monétisez vos contenus grâce aux fonctionnalités de financement par les fans.

Voici une présentation rapide des règles les plus importantes. Assurez-vous de lire chacune d'elles dans son intégralité, car elles servent à vérifier si les chaînes peuvent bénéficier de la monétisation. Nos examinateurs vérifient régulièrement si les chaînes monétisées respectent ces règles. Découvrez les mesures que nous prenons en cas de non-respect de ces règles.

Notez bien que, lorsque nous utilisons le terme vidéo sur cette page, celui-ci fait référence aux Shorts, aux vidéos longues et aux diffusions en direct. Ces règles s'appliquent quel que soit l'endroit d'où sont regardées les vidéos, y compris depuis la page de lecture (sur YouTube, YouTube Music ou YouTube Kids), dans le lecteur vidéo YouTube (qui permet d'intégrer du contenu YouTube sur d'autres sites) et dans le lecteur YouTube Shorts (qui permet de regarder les Shorts).

Éléments vérifiés lorsque nous examinons votre chaîne

Nos examinateurs vérifient que les contenus les plus représentatifs de votre chaîne respectent nos règles. Comme ils ne peuvent pas vérifier chacune de vos vidéos, ils sont susceptibles d'examiner en priorité les éléments suivants de votre chaîne :

  • Thème principal
  • Vidéos les plus regardées
  • Vidéos les plus récentes
  • Proportion la plus importante de la durée de visionnage
  • Métadonnées de vos vidéos (titres, miniatures, descriptions, etc.)

La liste ci-dessus n'est pas exhaustive, et les examinateurs peuvent examiner d'autres parties de votre chaîne afin de vérifier qu'elle respecte pleinement nos règles.

Respecter le règlement de la communauté YouTube

Ce règlement contribue à faire de YouTube une communauté agréable pour les spectateurs, les créateurs et les annonceurs. Tous les contenus que vous publiez doivent respecter l'ensemble du Règlement de la communauté, auquel les utilisateurs de YouTube sont tenus de se conformer.

Si vous monétisez vos contenus, sachez que ces consignes s'appliquent non seulement aux vidéos individuelles, mais aussi à votre chaîne dans son ensemble. Les contenus qui ne respectent pas le Règlement de la communauté YouTube ne peuvent pas être monétisés et seront supprimés de YouTube.
Respecter le règlement du programme
AdSense pour YouTube permet aux partenaires YouTube de recevoir les paiements issus de la monétisation de leurs vidéos. Assurez-vous de vous conformer au Règlement du programme et aux Conditions d'utilisation de YouTube. Les règles relatives au contenu sont très détaillées. Elles incluent les Consignes relatives à la qualité applicables aux webmasters et à la Search Console. Voici certaines des règles qui s'appliquent tout particulièrement aux créateurs YouTube.

Contenus répétitifs

Les contenus répétitifs font référence aux vidéos d'une même chaîne qui présentent une telle ressemblance entre elles que les spectateurs ont des difficultés à les différencier. Cette règle est basée sur la section du règlement du programme qui concerne la Search Console. Nous l'avons replacée dans un contexte plus pertinent pour les créatrices et créateurs YouTube.

Ce règlement s'applique à l'ensemble de votre chaîne. En d'autres termes, si plusieurs de vos vidéos enfreignent nos règles, la monétisation peut être désactivée sur toute votre chaîne.

Contenus monétisables

Cette règle vise à faire en sorte que les contenus monétisés proposés aux spectateurs soient attrayants et intéressants à regarder. En d'autres termes, si un spectateur lambda peut facilement voir que le contenu proposé sur votre chaîne est différent d'une vidéo à l'autre, la monétisation est possible. Nous savons que beaucoup de chaînes créent des contenus basés sur un modèle identique. L'essentiel est que vos vidéos soient suffisamment différentes les unes des autres.

Exemples de contenus que vous êtes autorisé à monétiser (liste non exhaustive) :

  • Vidéos présentant la même introduction et la même fin, mais dont la partie principale est différente
  • Vidéos similaires, mais présentant chacune les propriétés d'un objet différent
  • Ensemble de courts extraits présentant des objets similaires dont vous expliquez le lien

Contenus qui ne respectent pas cette consigne

Les chaînes qui présentent des contenus similaires peuvent agacer les spectateurs, qui se rendent sur YouTube pour regarder des vidéos attrayantes et intéressantes. Par conséquent, les chaînes dont les vidéos ne sont que très peu différentes les unes des autres ne sont pas autorisées à monétiser leurs contenus. En d'autres termes, votre chaîne ne doit pas regrouper des contenus créés automatiquement ou à partir d'un modèle basique.

Exemples de contenus que vous n'êtes pas autorisé à monétiser (liste non exhaustive) :

  • Contenus dans lesquels vous ne faites que lire des documents que vous n'avez pas initialement créés, comme le texte d'un site Web ou un flux d'actualités
  • Chansons ou musiques dont la vitesse ou la hauteur des notes ont été modifiées, mais qui sont sinon identiques aux originales
  • Contenu répétitif ou incompréhensible qui ne présente aucune valeur éducative ou n'inclut pas de commentaire ni de narration
  • Contenus produits en série, créés à partir d'un modèle ou générés de façon automatisée
  • Diaporamas d'images ou textes défilants qui ne présentent pas de valeur éducative ou n'incluent pas de commentaire ni de narration

Contenus réutilisés

Nous faisons ici référence aux chaînes qui remanient les contenus d'autres personnes, sans inclure de commentaire original substantiel ni présenter de valeur éducative. Cette règle est basée sur la section du règlement du programme qui concerne la Search Console. Nous l'avons replacée dans un contexte plus pertinent pour les créatrices et créateurs YouTube.

Ce règlement s'applique à l'ensemble de votre chaîne. En d'autres termes, si plusieurs de vos vidéos enfreignent nos règles, la monétisation peut être désactivée sur toute votre chaîne.

Contenus monétisables

Avec ce règlement, nous voulons nous assurer de récompenser les créatrices et créateurs de contenus originaux et authentiques qui présentent un intérêt pour les spectateurs. Si vous apportez une touche d'humour ou de réflexion à un contenu que vous n'avez pas initialement créé, vous le transformez d'une manière ou d'une autre. Ce type de contenu est accepté sur votre chaîne, mais les vidéos individuelles peuvent être soumises à d'autres règles comme celles sur les droits d'auteur. En d'autres termes, nous acceptons les contenus réutilisés si les spectateurs peuvent discerner des différences significatives entre la vidéo originale et la vôtre.

Remarque : Bien que ces exemples n'enfreignent pas le règlement sur la monétisation de contenus réutilisés, d'autres règles comme celles sur les droits d'auteur continuent de s'appliquer.

Exemples de contenus que vous êtes autorisé à monétiser (liste non exhaustive) :

  • Extraits utilisés pour une analyse critique
  • Scène d'un film pour laquelle vous avez réécrit le dialogue et modifié la voix off
  • Rediffusion d'un tournoi sportif où vous expliquez les gestes techniques qui ont mené un participant à la victoire
  • Vidéos de réaction dans lesquelles vous commentez une vidéo originale
  • Vidéos d'autres créateurs que vous avez modifiées pour ajouter un scénario ou un commentaire
  • Contenu remixé dans des Shorts où vous ajoutez du contenu original à un titre de notre bibliothèque, ou à un segment audio ou vidéo tiré d'une autre vidéo

Contenus qui ne respectent pas cette consigne

Prendre le contenu d'un tiers, y apporter des modifications minimes et qualifier le résultat d'œuvre originale constitue un cas de non-respect de cette consigne, qui s'applique même si vous avez l'autorisation du créateur original. La réutilisation de contenu n'est pas régie de la même manière que les droits d'auteur sur YouTube : elle ne se base pas sur les droits d'auteur, les autorisations ni l'usage loyal. Par conséquent, même si votre contenu ne fait pas l'objet de revendications, votre chaîne peut enfreindre nos consignes concernant les contenus réutilisés.

Autres exemples de contenus que vous n'êtes pas autorisé à monétiser (liste non exhaustive) :

  • Extraits assemblés de votre émission préférée avec peu ou pas de narration
  • Compilation de courtes vidéos provenant d'autres réseaux sociaux
  • Compilation de titres de plusieurs artistes (même avec leur autorisation)
  • Contenus mis en ligne à de nombreuses reprises par d'autres créateurs
  • Contenus de tiers dont vous faites la promotion (même avec leur autorisation)
Principes de qualité concernant les contenus adaptés aux enfants et aux familles
Notre objectif est d'offrir aux enfants et aux familles une expérience sécurisée et enrichissante sur YouTube, tout en trouvant de nouvelles façons de récompenser les créatrices et les créateurs qui publient des contenus de haute qualité sur la plate-forme.

Si votre chaîne publie des contenus conçus pour les enfants, nous déterminerons s'ils peuvent être monétisés en nous basant sur les principes de qualité concernant les contenus adaptés aux enfants et aux familles.

Si une chaîne met souvent en ligne des contenus de mauvaise qualité conçus pour les enfants, elle pourra être suspendue du Programme Partenaire YouTube. Nous pouvons arrêter ou limiter la diffusion des annonces sur une vidéo qui ne respecte pas ces principes de qualité.

Lorsque vous cherchez à déterminer si vos contenus conçus pour les enfants sont de bonne ou de mauvaise qualité, vous devez tenir compte du contexte et de certaines nuances. Consultez la page Bonnes pratiques concernant les contenus adaptés aux enfants et aux familles pour découvrir nos principes ainsi que des exemples.

Application des principes de qualité pour déterminer l'éligibilité à la monétisation

Plusieurs principes concernant les contenus de mauvaise qualité peuvent affecter la qualité globale d'une vidéo. Chaque principe sera régulièrement pris en compte pour déterminer l'éligibilité à la monétisation. Nous appliquons actuellement des mesures à l'encontre des contenus conçus pour les enfants et les familles lorsqu'ils sont de mauvaise qualité. Ces types de contenu sont répertoriés ci-dessous. Au fil du temps, nous inclurons peut-être davantage de principes de qualité.

  • Apologie d'attitudes et de comportements négatifs : contenus qui incitent les spectateurs à prendre part à des activités dangereuses, à gaspiller, à intimider les autres ou à se montrer malhonnêtes ou irrespectueux (canulars dangereux, mauvaises habitudes alimentaires, etc.).
  • Visée fortement commerciale ou promotionnelle : contenus axés principalement sur l'achat de produits ou la promotion de marques et de logos (jouets ou nourriture, par exemple). Les contenus axés sur un consumérisme excessif font aussi partie de cette catégorie. En savoir plus sur les contenus à visée fortement commerciale sur YouTube Kids
  • Visée faussement éducative : contenus dont le titre ou la miniature évoque une valeur éducative, mais qui ne contiennent en réalité aucun conseil ni explication, ou qui ne sont pas pertinents pour des enfants. Par exemple, il peut s'agir de vidéos dont le titre ou la miniature promettent d'aider les spectateurs à "apprendre les couleurs" ou à "apprendre à compter", mais dont le contenu présente des informations incorrectes.
  • Compréhension difficile : contenus manquant de réflexion, incohérents ou incompréhensibles (son inaudible, par exemple). Ces vidéos sont généralement produites en masse ou de manière automatique.
  • Sensationnalisme ou tromperie : contenus qui se révèlent faux, exagérés, étranges, subjectifs et qui sont susceptibles d'induire un jeune public en erreur. Ces contenus peuvent employer une stratégie d'accumulation de mots clés, c'est-à-dire qu'ils utilisent des mots clés populaires associés aux centres d'intérêt des enfants de façon répétée, dénaturée ou exagérée. Les mots clés peuvent également être utilisés de manière absurde.
Responsabilité des créateurs
Le succès de votre chaîne et du Programme Partenaire YouTube dépend de la volonté des annonceurs d'associer leur marque à des contenus sur la plate-forme. Si YouTube venait à perdre leur confiance, cela aurait un impact négatif sur les revenus de tous les créateurs.
Nous n'autorisons pas les comportements volontairement nuisibles portant lourdement préjudice à la communauté. Cela implique que vous devez respecter les spectateurs, les autres créateurs ainsi que les annonceurs, à la fois sur YouTube et en dehors.
Si vous enfreignez cette règle, nous pouvons désactiver temporairement la monétisation sur votre chaîne ou clôturer vos comptes. Cette décision peut s'appliquer à toutes vos chaînes existantes, aux nouvelles chaînes que vous créez et aux chaînes sur lesquelles vous apparaissez régulièrement.
Si l'une de vos chaînes a été démonétisée ou clôturée, vous ne devez pas en créer de nouvelles ni utiliser des chaînes existantes pour contourner ces restrictions. Vous ne devez pas non plus utiliser l'une de vos chaînes associées pour demander à rejoindre le Programme Partenaire YouTube pendant la période de suspension. Cela pourrait entraîner la clôture de toutes ces chaînes.
En savoir plus sur la responsabilité des créateurs
Intégrité des créateurs

Nous attendons des créateurs du Programme Partenaire YouTube qu'ils se présentent de façon honnête, et non de manière fallacieuse en trafiquant leur activité sur la plate-forme ou en se livrant à des pratiques trompeuses.

Cela signifie que les créateurs ne doivent pas augmenter artificiellement l'engagement sur leur chaîne, ce qui inclut par exemple le nombre de vues, d'abonnés et de mentions "J'aime", la durée de visionnage et les impressions d'annonces. De la même manière, les créateurs ne doivent pas encourager l'engagement naturel sur leurs contenus non conformes avant de supprimer ou de masquer ces contenus. Ce type de comportement peut entraîner votre exclusion du Programme Partenaire YouTube ou la clôture de vos chaînes. Pour en savoir plus, consultez le Règlement du programme.

Les créateurs ne doivent pas non plus duper les utilisateurs ou YouTube en adoptant des comportements financiers abusifs, par exemple en utilisant nos fonctionnalités de monétisation pour des transactions illégales, frauduleuses ou trompeuses. Si vous enfreignez cette règle, nous pouvons vous exclure du Programme Partenaire YouTube ou clôturer vos chaînes.

Notification des modifications apportées aux règles

Nous modifions et améliorons YouTube en permanence afin de nous adapter au monde qui nous entoure. Nous pouvons apporter des modifications aux conditions d'utilisation ou aux règles qui s'appliquent à votre utilisation du Service (y compris aux conditions d'utilisation de YouTube et du Programme Partenaire YouTube, à nos règles et à d'autres documents contractuels) dans le but de refléter des changements concernant notre Service, ou pour des raisons légales, réglementaires ou de sécurité.

Nous vous informerons par écrit lorsque nous apporterons des modifications susceptibles de vous concerner. Si vous n'acceptez pas les conditions modifiées, vous pouvez cesser d'utiliser la fonctionnalité en question ou résilier votre contrat avec YouTube.

Afin de vous aider à vous tenir informé, nous consignons également dans un journal toutes les modifications apportées à nos règles. Consulter le journal des modifications

Application des règles de monétisation de YouTube

Si vous générez des revenus sur YouTube, vous devez respecter les règles de monétisation des chaînes YouTube. Si vous ne les respectez pas, YouTube peut prendre les mesures décrites ci-dessous.

Retenir, ajuster, facturer ou prélever des revenus ou des paiements

En cas de non-respect des règles de monétisation des chaînes YouTube, nous pouvons retenir ou ajuster les revenus associés au contenu en infraction. Nous pouvons également facturer les revenus associés sur tout solde AdSense pour YouTube qui n'a pas encore été versé ou prélever ces montants sur les futurs revenus qui vous seront dus.

Dans de tels cas de non-respect, nous avons besoin de temps pour enquêter et déterminer si les revenus doivent être retenus, ajustés ou prélevés. Cela peut entraîner des retards de paiement allant jusqu'à 90 jours ou jusqu'à la résolution de tout litige concernant les droits de tiers.

Voici quelques exemples (non exhaustifs) de cas de non-respect pour lesquels nous pouvons être amenés à retenir ou ajuster vos revenus :

Si votre chaîne est clôturée ou que sa participation au Programme Partenaire YouTube est suspendue, vous ne pouvez plus générer de revenus. YouTube peut également être amené à retenir les revenus et à rembourser les annonceurs ou les spectateurs pour leurs achats, le cas échéant et dans la mesure du possible.

Si nous devons prendre des mesures pour non-respect de nos règles, vous recevrez une notification par e-mail ou dans YouTube. Nous vous indiquerons également les options à votre disposition.

Limiter les revenus publicitaires générés par vos vidéos

En tant que membre du Programme Partenaire YouTube, vous pouvez rendre vos vidéos éligibles aux revenus publicitaires si elles respectent nos Consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs. Cependant, s'il s'avère que vos vidéos ne respectent pas ces consignes ou qu'elles enfreignent d'autres règles, comme la limite d'âge ou les Consignes relatives aux droits d'auteur, elles peuvent ne générer que des revenus publicitaires limités, voire aucun revenu.

Pour découvrir les raisons pour lesquelles un contenu peut ne pas être éligible à la monétisation, consultez le Guide des icônes de monétisation pour YouTube Studio.

Suspendre votre participation au Programme Partenaire YouTube

Le non-respect des règles de monétisation des chaînes YouTube peut entraîner la suspension de la monétisation ou sa désactivation définitive sur certains ou l'ensemble de vos comptes. S'il a été déterminé que votre chaîne n'est plus éligible à la monétisation, elle pourra perdre l'accès à l'ensemble des outils, fonctionnalités et modules de monétisation associés au Programme Partenaire YouTube. Vous pouvez également vous désengager de certains modules de monétisation à tout moment en contactant l'assistance pour les créateurs.

Conservation des données

Si votre accord de monétisation avec YouTube est résilié, vous pouvez toujours demander vos données YouTube Analytics à compter de la date à laquelle vous avez rejoint le programme. Pour cela, contactez l'assistance pour les créateurs.

Pour en savoir plus sur les suspensions, y compris pour savoir comment résoudre certains problèmes et envoyer une nouvelle demande de participation au programme, consultez La monétisation est désactivée pour ma chaîne.

Suspendre, voire clôturer votre chaîne YouTube

Dans des circonstances exceptionnelles, nous pouvons clôturer une chaîne ou un compte, ou bien désactiver l'accès d'un utilisateur au Service afin de protéger l'intégrité de la plate-forme ou nos utilisateurs. Découvrez davantage d'informations sur la clôture de chaînes et la désactivation de comptes Google, ainsi que la procédure à suivre si vous pensez que votre chaîne ou votre compte ont été clôturés par erreur.

Notification des mesures affectant la monétisation de votre chaîne

Si nous devons prendre des mesures pour non-respect de nos règles, vous recevrez une notification par e-mail ou dans YouTube. Nous vous indiquerons également les options à votre disposition.

Obtenir de l'aide en cas de problème

Si vous participez au Programme Partenaire YouTube, vous pouvez contacter notre équipe d'assistance pour les créateurs.

Que vous rencontriez un problème spécifique ou que vous souhaitiez découvrir comment exploiter tout le potentiel de YouTube en tant que créatrice ou créateur, nous sommes là pour vous aider à :

  • optimiser la façon dont vous utilisez YouTube ;
  • comprendre comment tirer le meilleur parti de nos outils de mesure des données ;
  • obtenir des conseils sur les aspects techniques ou les services de YouTube ;
  • apprendre à maîtriser nos règles et les consignes relatives aux droits d'auteur ;
  • répondre à vos questions sur la gestion des comptes et des chaînes ;
  • résoudre les problèmes relatifs à Content ID et à la gestion des droits ;
  • corriger les bugs ou résoudre les problèmes que vous rencontrez sur votre compte.

Vous trouverez des instructions plus détaillées dans les articles Contacter l'équipe d'assistance YouTube destinée aux créateurs et Ressources destinées aux créateurs YouTube.

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