Clôture d'une chaîne ou d'un compte

Lorsqu'une chaîne ou un compte sont clôturés, le propriétaire est informé par e-mail du motif de la clôture. Si cela arrive à votre chaîne ou à votre compte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser, posséder ni créer d'autres chaînes ou comptes YouTube.

Clôture pour non-respect du règlement de la communauté

Motifs de clôture d'une chaîne ou d'un compte :

  • Cas répétés de non-respect du Règlement de la communauté ou des Conditions d'utilisation, quel que soit le type de contenu concerné (publication de plusieurs vidéos ou commentaires abusifs, incitant à la haine ou relevant du harcèlement, par exemple)
  • Abus graves, même s'ils n'ont été commis qu'une seule fois (comportement prédateur, spam ou publication de contenus à caractère pornographique, par exemple)
  • Chaînes ou comptes créés spécialement pour enfreindre une règle (incitation à la haine, harcèlement, usurpation d'identité, etc.)

Si vous pensez que votre chaîne ou votre compte a été clôturé par erreur, vous pouvez faire appel en utilisant ce formulaire.

  • N'envoyez pas de demande d'appel plusieurs fois. Les demandes multiples pour un même appel augmentent le volume à traiter, ce qui peut nous retarder dans l'envoi de notre réponse.
  • Remplissez le formulaire de la façon la plus exhaustive possible et indiquez l'ID de votre chaîne. Plus vous fournissez d'informations, plus le traitement de votre demande sera rapide.

Clôture pour non-respect des droits d'auteur

Si votre chaîne a été clôturée à la suite de réclamations pour atteinte aux droits d'auteur et si vous pensez que ces réclamations n'ont pas lieu d'être, vous pouvez nous envoyer une notification de contestation. Ce processus reste disponible pour les créateurs dont les chaînes ont été clôturées, mais le formulaire en ligne de notification de contestation n'est plus accessible. Vous pouvez envoyer votre contestation sous forme libre.

Pour en savoir plus sur la procédure de notification de contestation, accédez au Centre relatif aux droits d'auteur.

Remarque : En déposant une notification de contestation, vous engagez une procédure juridique.
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