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Clôture d'une chaîne ou d'un compte

Si votre chaîne est clôturée, vous recevrez un e-mail vous expliquant le motif de la clôture. Dans ce cas, il vous est interdit d'utiliser ou de créer d'autres chaînes YouTube pour contourner cette clôture, mais aussi d'autoriser d'autres utilisateurs à contourner la clôture de leur chaîne avec la vôtre.

Cela s'applique à toutes vos chaînes existantes, aux nouvelles chaînes que vous créez ou acquérez, ainsi qu'aux chaînes sur lesquelles vous apparaissez de façon répétée ou êtes mis en avant.

Les participants au Programme Partenaire YouTube ne peuvent plus générer de revenus si leur chaîne est clôturée. Nous pouvons également être amenés à retenir les revenus impayés et à rembourser les annonceurs ou les spectateurs pour leurs achats, le cas échéant et dans la mesure du possible.

Clôture pour non-respect du règlement de la communauté

Motifs de clôture d'une chaîne ou d'un compte :

  • Cas répétés de non-respect du Règlement de la communauté ou des Conditions d'utilisation, quel que soit le type de contenu concerné (publication de plusieurs vidéos ou commentaires injurieux, incitant à la haine ou relevant du harcèlement, par exemple)
  • Abus graves, même s'ils n'ont été commis qu'une seule fois (comportement prédateur, spam ou publication de contenus à caractère pornographique, par exemple)
  • Chaînes ou comptes créés spécialement pour enfreindre une règle (incitation à la haine, harcèlement, usurpation d'identité, etc.)

Vous pouvez être informé de la clôture de votre chaîne par e-mail ou dans une notification lorsque vous vous connectez à YouTube Studio. En cas de clôture, vous n'aurez plus accès au tableau de bord Studio ni aux autres fonctionnalités. Vous pouvez toujours vous connecter à YouTube Studio pour consulter les informations concernant la clôture.

Faire appel d'une clôture pour non-respect du règlement de la communauté

Faire appel sur un ordinateur

  1. Ouvrez YouTube Studio.

    1. Remarque : Lorsque vous vous connecterez, vous devrez peut-être confirmer de nouveau votre identité.
  2. Sous les informations concernant la clôture, cliquez sur Commencer l'examen.
  3. Examinez le motif de la clôture.
  4. Cliquez sur Suivant.
  5. Sélectionnez Commencer l'appel.
  6. Cliquez sur Suivant.
  7. Indiquez votre adresse e-mail de contact et le motif de votre appel.
  8. Cliquez sur Envoyer.
Remarque : Si vous ne parvenez pas à faire appel en suivant les étapes ci-dessus, utilisez ce formulaire.

Consulter l'état d'un appel de clôture

  1. Ouvrez YouTube Studio.
  2. Consultez la confirmation d'envoi de votre appel et vérifiez le délai d'examen prévu.

Vous serez informé par e-mail du résultat de votre appel. Si votre appel est accepté, vous serez invité à accéder à votre tableau de bord YouTube Studio. Si votre appel est refusé, vous serez déconnecté une fois que vous aurez accepté la décision.

Clôture pour non-respect des droits d'auteur

Si votre chaîne a été clôturée à la suite de réclamations pour atteinte aux droits d'auteur et si vous pensez que ces réclamations n'ont pas lieu d'être, vous pouvez nous envoyer une notification de contestation. Les créateurs dont les chaînes ont été clôturées peuvent toujours suivre cette procédure, même si le formulaire Web de notification de contestation n'est plus accessible. Vous pouvez également envoyer une notification de contestation par e-mail, fax ou courrier postal.

Vous pouvez également contacter directement le demandeur pour demander une rétractation.

Pour en savoir plus sur la procédure de notification de contestation, accédez au Centre sur les droits d'auteur.

Remarque : En déposant une notification de contestation, vous engagez une réquisition judiciaire.

Télécharger les données d'une chaîne clôturée

Si votre chaîne est clôturée, vous ne pourrez plus télécharger vos contenus YouTube. Cependant, vous pourrez toujours télécharger vos données Google. Découvrez comment télécharger vos données Google.

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