Si votre chaîne est clôturée, vous recevrez un e-mail vous expliquant le motif de la clôture. Dans ce cas, il vous est interdit d'utiliser ou de créer d'autres chaînes YouTube pour contourner cette clôture, mais aussi d'autoriser d'autres utilisateurs à contourner la clôture de leur chaîne avec la vôtre.
Cela s'applique à toutes vos chaînes existantes, aux nouvelles chaînes que vous créez ou acquérez, ainsi qu'aux chaînes sur lesquelles vous apparaissez de façon répétée ou êtes mis en avant.
Les participants au Programme Partenaire YouTube ne peuvent plus générer de revenus si leur chaîne est clôturée. Nous pouvons également être amenés à retenir les revenus impayés et à rembourser les annonceurs ou les spectateurs pour leurs achats, le cas échéant et dans la mesure du possible.
Clôture pour non-respect du règlement de la communauté
Motifs de clôture d'une chaîne ou d'un compte :
- Cas répétés de non-respect du Règlement de la communauté ou des Conditions d'utilisation, quel que soit le type de contenu concerné (publication de plusieurs vidéos ou commentaires injurieux, incitant à la haine ou relevant du harcèlement, par exemple)
- Abus graves, même s'ils n'ont été commis qu'une seule fois (comportement prédateur, spam ou publication de contenus à caractère pornographique, par exemple)
- Chaînes ou comptes créés spécialement pour enfreindre une règle (incitation à la haine, harcèlement, usurpation d'identité, etc.)
Si vous pensez que votre chaîne ou votre compte ont été clôturés par erreur, vous pouvez faire appel à l'aide de ce formulaire.
- N'envoyez pas de demande d'appel plusieurs fois. Les demandes répétées pour un même appel augmentent le volume à traiter, ce qui peut retarder notre réponse.
- Remplissez le formulaire de la façon la plus exhaustive possible et indiquez l'ID de votre chaîne. Plus vous fournissez d'informations, plus il sera facile de traiter votre demande.
Clôture pour non-respect des droits d'auteur
Si votre chaîne a été clôturée à la suite de réclamations pour atteinte aux droits d'auteur et si vous pensez que ces réclamations n'ont pas lieu d'être, vous pouvez nous envoyer une notification de contestation. Les créateurs dont les chaînes ont été clôturées peuvent toujours suivre cette procédure, même si le formulaire Web de notification de contestation n'est plus accessible. Vous pouvez également envoyer une notification de contestation par e-mail, fax ou courrier postal.
Pour en savoir plus sur la procédure de notification de contestation, accédez au Centre sur les droits d'auteur.
Télécharger les données d'une chaîne clôturée
Si votre chaîne est clôturée, vous ne pourrez plus télécharger vos contenus YouTube. Cependant, vous pourrez toujours télécharger vos données Google. Découvrez comment télécharger vos données Google.