Le règlement de la communauté regroupe les règles de conduite à suivre sur YouTube. Ces politiques s'appliquent à tous les types de contenu sur notre plateforme, y compris le contenu privé et non répertorié, les commentaires, les liens, les publications et les miniatures. Cette liste n'est pas exhaustive. Si votre contenu enfreint le règlement de la communauté, votre chaîne pourra recevoir un avertissement.
Remarque : Nous pouvons retirer du contenu pour des raisons autres que le non-respect du règlement de la communauté, Par exemple, l'ordonnance d'un tribunal ou une plainte pour atteinte à la vie privée émanant directement de la personne concernée. Dans ces cas-là, votre chaîne ne recevra pas d'avertissement.
Créer du contenu avec discernement : règlement de la communauté YouTube
Ce qui se produit lorsque vous recevez un avertissement
Lorsque vous recevez un avertissement, vous en êtes avisé par courriel. Vous pouvez également choisir de recevoir des notifications au moyen de votre appareil mobile et de votre ordinateur, ainsi que dans les paramètres de votre chaîne. Nous vous dirons également :
- quel contenu a été retiré;
- quelles politiques le contenu n'a pas respectées (par exemple, la politique en matière de harcèlement ou de violence);
- comment cela a une incidence sur votre chaîne;
- ce que vous pouvez faire par la suite.
Si votre contenu enfreint le règlement de la communauté, voici comment cela se répercute sur votre chaîne :
Mise en garde
Nous comprenons que des erreurs peuvent se produire et que vous n'avez pas l'intention d'enfreindre nos politiques. C'est pourquoi une première infraction n'entraîne généralement qu'une mise en garde. Pour que cette mise en garde expire après 90 jours, vous pouvez suivre une formation sur les politiques facultative. Toutefois, si votre contenu enfreint la même politique au cours de cette période de 90 jours, la mise en garde peut ne pas expirer, et votre chaîne peut recevoir un avertissement.
Parfois, un seul cas d'abus grave entraîne la résiliation de la chaîne sans mise en garde. Si vous pensez que nous avons fait une erreur, vous pouvez faire appel.
Formations facultatives sur les politiques
Les formations sur les politiques sont de courtes expériences éducatives intégrées au produit, basées sur la politique du règlement de la communauté que vous avez enfreinte.
Si vous recevez une mise en garde pour non-respect du règlement de la communauté, vous pouvez accéder à la formation sur les politiques à partir de l'appli YouTube et de votre compte Studio partout où vous vérifiez habituellement vos cas de non-respect d'une politique. Cela inclut le tableau de bord Studio et l'onglet Contenu. Vous verrez également un lien pour ouvrir la formation à partir des notifications par courriel et sous forme de bannière. Remarque : Toutes les mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté ne sont pas admissibles aux formations sur les politiques.
Si vous suivez une formation facultative sur les politiques, votre mise en garde expirera après 90 jours. La période de 90 jours commence à compter de la fin de la formation et non à partir du moment où la mise en garde est émise. Si vous enfreignez une politique différente après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Le non-respect répété de nos politiques – ou un seul cas d'abus grave – peuvent toujours entraîner la résiliation de votre compte. Il se peut que nous empêchions les récidivistes de suivre des formations par la suite.
Premier avertissement
Si nous constatons que votre contenu ne respecte pas nos politiques une deuxième fois, vous recevrez un avertissement.
Cet avertissement signifie que vous ne serez pas autorisé à faire les choses suivantes pendant une semaine :
- Mettre en ligne des vidéos ou des diffusions en direct
- Démarrer une diffusion en direct programmée
- Programmer une vidéo pour qu'elle devienne publique
- Créer une première
- Ajouter une bande-annonce pour une première ou une diffusion en direct à venir
- Créer des miniatures ou des publications personnalisées
- Créer ou modifier des listes de lecture, ou y ajouter des collaborateurs
- Ajouter des listes de lecture à la page de visionnement ou en retirer à l'aide du bouton « Enregistrer »
Votre contenu public programmé sera défini comme « privé » pendant la durée de la période de pénalité. Vous devrez le reprogrammer à la fin de la période de gel.
Remarque : La pénalité commence à compter de la date de l'accusé de réception.
Après la période d'une semaine, nous rétablirons automatiquement tous les privilèges, mais l'avertissement restera sur votre chaîne pendant 90 jours.
Un avertissement peut aussi entraîner la perte de l'accès aux fonctionnalités avancées. Apprenez-en plus sur la façon de retrouver l'accès.
Deuxième avertissement
Si vous recevez un deuxième avertissement au cours de la même période de 90 jours que votre premier avertissement, vous ne serez pas autorisé à publier du contenu pendant deux semaines. S'il n'y a plus d'incidents, après la période de deux semaines, nous rétablirons automatiquement tous les privilèges. Chaque avertissement n'expirera que 90 jours après son émission.
Troisième avertissement
Trois avertissements au cours de la même période de 90 jours peuvent entraîner le retrait définitif de votre chaîne de YouTube. Chaque avertissement n'expirera que 90 jours après son émission.
Remarque : La suppression de votre contenu ne retire pas un avertissement. Nous pouvons également émettre un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté concernant un contenu supprimé. Vous pouvez consulter dans quelles circonstances nous conservons le contenu supprimé dans nos politiques de confidentialité.
Si votre chaîne officielle de l'artiste reçoit un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, elle sera suspendue et deviendra une chaîne standard. Apprenez-en plus.
Que faire lorsque vous recevez un avertissement?
Nous voulons vous aider à rester sur YouTube, alors n'oubliez pas de procéder comme suit :
- Découvrez notre règlement de la communauté pour vous assurer que votre contenu respecte nos politiques.
- Si votre chaîne a reçu un avertissement et que vous pensez que nous avons fait une erreur, faites-le-nous savoir. Vous pouvez faire appel de la décision ici.
YouTube se réserve également le droit de restreindre la capacité d'un créateur à créer du contenu, à sa discrétion. Votre chaîne peut être désactivée ou ne plus pouvoir utiliser les fonctionnalités YouTube.
Si cela se produit, il vous est interdit d'utiliser, de créer ou d'acquérir une autre chaîne pour contourner ces restrictions. Cette interdiction s'applique tant que la restriction demeure active sur votre chaîne YouTube. La violation de cette restriction est considérée comme un contournement selon nos conditions d'utilisation et peut entraîner la résiliation de toutes vos chaînes YouTube existantes, de toute nouvelle chaîne que vous créez ou acquérez, ainsi que des chaînes dans lesquelles vous êtes présent de manière répétée ou bien visible.