Le Règlement de la communauté définit les règles à suivre et le comportement à adopter sur YouTube. Il s'applique à tous les types de contenus présents sur notre plate-forme, y compris les vidéos privées et non répertoriées, les commentaires, les liens, les posts destinés à la communauté et les miniatures. Cette liste n'est pas exhaustive. Si votre contenu enfreint ce règlement, votre chaîne recevra un avertissement.
Remarque : Nous pouvons supprimer des contenus pour des raisons autres que le non-respect du règlement de la communauté, telles qu'une réclamation pour atteinte à la vie privée déposée par la personne concernée ou une ordonnance du tribunal. Dans ces cas, votre chaîne ne recevra pas d'avertissement.
Le bon sens comme maître mot de la création : Règlement de la communauté YouTube
Que se passe-t-il lorsque vous recevez un avertissement ?
Lorsque vous recevez un avertissement, vous êtes prévenu par e-mail. Vous pouvez également choisir de recevoir des notifications sur mobile et ordinateur ainsi que dans les paramètres de votre chaîne. Nous vous indiquons :
- le contenu qui a été supprimé ;
- la ou les règles qui ont été enfreintes (par exemple, harcèlement ou violence) ;
- l'impact sur votre chaîne ;
- ce que vous pouvez faire ensuite.
Si votre contenu enfreint le règlement de la communauté, voici l'impact sur votre chaîne :
Mise en garde
Nous sommes conscients que vous pouvez faire des erreurs sans avoir l'intention d'enfreindre notre règlement. C'est pourquoi la première infraction n'engendre généralement qu'une mise en garde. Pour que cette mise en garde expire au bout de 90 jours, vous pouvez suivre une formation sur le règlement. Cependant, si votre contenu enfreint la même règle au cours de cette période de 90 jours, la mise en garde n'expirera pas, et votre chaîne recevra un avertissement.
Une chaîne peut être clôturée sans mise en garde préalable en cas d'abus grave, même si cet abus n'est commis qu'une seule fois. Si vous pensez avoir reçu une mise en garde injustifiée, vous pouvez faire appel.
Formations facultatives sur le règlement
Les formations sur le règlement sont de brèves expériences pédagogiques disponibles dans YouTube et basées sur la règle de la communauté que vous avez enfreinte.
Si vous recevez une mise en garde pour non-respect du règlement de la communauté, vous pouvez accéder à la formation sur le règlement depuis votre compte Studio, là où les cas de non-respect des règles s'affichent généralement, y compris dans le tableau de bord Studio et l'onglet "Contenu". Vous pouvez aussi ouvrir la formation en cliquant sur le lien disponible dans les notifications par e-mail et sous forme de bannière. Remarque : pour certaines mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté, aucune formation sur le règlement n'est disponible.
Si vous suivez une formation facultative sur le règlement, votre mise en garde expirera au bout de 90 jours. Si vous enfreignez une autre règle après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Le non-respect répété de nos règles (ou un abus grave, même s'il n'a été commis qu'une seule fois) peut entraîner la clôture de votre compte. Nous pouvons empêcher les responsables d'infractions répétées de suivre des formations à l'avenir.
Premier avertissement
Si nous constatons que votre contenu enfreint notre règlement une deuxième fois, vous recevrez un avertissement.
Pendant une semaine, vous ne pourrez plus :
- mettre en ligne des vidéos ou des diffusions en direct ;
- démarrer une diffusion en direct planifiée ;
- planifier la publication d'une vidéo ;
- créer une Première ;
- ajouter une bande-annonce à une diffusion en direct ou à une Première à venir ;
- créer des miniatures personnalisées ni des posts destinés à la communauté ;
- créer ou modifier des playlists, ni y ajouter des collaborateurs ;
- ajouter ou supprimer des playlists à partir de la page de lecture d'une vidéo via le bouton "Enregistrer".
Vos contenus publics planifiés seront définis comme privés pendant la période de pénalité. Vous devrez reprogrammer les contenus une fois cette période terminée.
Remarque : cette période commence à la date de la confirmation.
Après cette période d'une semaine, nous rétablirons automatiquement l'ensemble de vos privilèges, mais l'avertissement restera associé à votre chaîne pendant 90 jours.
Vous pouvez perdre l'accès aux fonctionnalités avancées en cas d'avertissement. Découvrez comment récupérer votre accès.
Deuxième avertissement
Si vous recevez un deuxième avertissement dans les 90 jours suivant votre premier avertissement, vous ne pourrez plus publier de contenu pendant deux semaines. Si vous ne recevez aucun nouvel avertissement passé cette période de deux semaines, nous rétablirons automatiquement l'ensemble de vos privilèges. Chaque avertissement restera associé à votre chaîne pendant 90 jours.
Troisième avertissement
Si vous recevez trois avertissements en 90 jours, votre chaîne sera définitivement supprimée de YouTube. Chaque avertissement restera associé à votre chaîne pendant 90 jours.
Remarque : Supprimer un contenu ne permet pas de lever un avertissement qui lui est associé. Les contenus supprimés peuvent également faire l'objet d'avertissements pour non-respect du règlement de la communauté. Pour en savoir plus sur les cas dans lesquels nous conservons des contenus supprimés, consultez nos Règles de confidentialité.
Si votre chaîne d'artiste officielle reçoit un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, elle sera suspendue et deviendra une chaîne standard. En savoir plus
Que faire lorsque vous recevez un avertissement ?
Nous voulons vous aider à rester sur YouTube. Pour cela, veuillez appliquer les conseils suivants :
- Consultez le Règlement de la communauté pour vérifier que votre contenu respecte nos règles.
- Si votre chaîne a reçu un avertissement et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, n'hésitez pas à nous le signaler. Vous pouvez faire appel de la décision sur cette page.
YouTube se réserve également le droit de restreindre la capacité d'un créateur à créer du contenu, à sa seule discrétion. Votre chaîne peut être désactivée ou des restrictions peuvent lui être appliquées pour l'utilisation de certaines fonctionnalités YouTube.
Dans ce cas, il vous est interdit d'utiliser, de créer ou d'acquérir une autre chaîne pour contourner ces restrictions tant que votre chaîne YouTube y sera soumise. Le non-respect de cette règle est considéré comme un contournement de nos Conditions d'utilisation et peut entraîner la clôture de l'ensemble de vos chaînes existantes, des nouvelles chaînes que vous créez ou acquérez, ainsi que des chaînes sur lesquelles vous apparaissez de façon répétée ou êtes mis en avant.