Principes de base des mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté

Cet article traite des mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté. Si vous recherchez des informations sur les mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur (à ne pas confondre avec les mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté), consultez les Principes de base des mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur.

Dès que nos modérateurs sont alertés d'un cas de non-respect du règlement de la communauté, ils envoient une mise en garde pour non-respect du Règlement de la communauté. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les vidéos qui présentent des scènes de nudité ou du contenu à caractère sexuel, des images violentes ou choquantes, du contenu dangereux ou pernicieux, de l'incitation à la haine, des menaces, du spam, des métadonnées trompeuses ou des escroqueries.

Dans certains cas, YouTube peut retirer une vidéo même si celle-ci n'enfreint pas le règlement de la communauté. Nous procédons ainsi notamment pour préserver la sécurité de l'utilisateur ayant publié une vidéo, pour faire suite à une réclamation pour atteinte à la vie privée déposée par le propriétaire du contenu, pour faire suite à une ordonnance du tribunal ou pour un autre problème. Dans les cas ci-dessus, aucune mise en garde n'est envoyée à l'utilisateur qui a mis en ligne la vidéo, et aucune pénalité n'est appliquée à son compte.

Que se passe-t-il si vous recevez une mise en garde ?

Quand l'une de vos vidéos fait l'objet d'une mise en garde, vous recevez un e-mail, et une alerte s'affiche dans les paramètres de la chaîne. Dans ces messages, nous vous précisons pourquoi nous avons retiré votre contenu (en raison de scènes à caractère sexuel ou violentes, par exemple). Si vous recevez une mise en garde, assurez-vous de lire le motif invoqué et de consulter le Centre d'informations sur les règles pour éviter que cette situation ne se reproduise.

Nous sommes conscients que les utilisateurs peuvent faire des erreurs sans intention d'enfreindre notre règlement. C'est la raison pour laquelle chaque mise en garde expire trois mois après avoir été envoyée.

Si votre compte fait l'objet d'une mise en garde, il se peut que vous n'ayez plus accès à certaines fonctionnalités sur YouTube. Consultez les paramètres de votre chaîne pour connaître les fonctionnalités actives.

En case de mises en garde multiples

Si vous recevez des mises en garde dans votre compte, voici les conséquences :

  • Première mise en garde : si vous recevez une mise en garde pour non-respect du règlement de la communauté dans votre compte, il est possible que vous ne puissiez plus effectuer de diffusion en direct. Si c'est le cas, il vous sera également interdit d'utiliser une autre chaîne pour diffuser des vidéos en direct sur YouTube tant que votre compte fait l'objet d'une mise en garde. Le non-respect de cette règle est considéré comme un contournement de nos Conditions d'utilisation et peut entraîner la clôture de votre compte.
  • Deuxième mise en garde : si vous recevez deux mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté sur une période de trois mois, vous ne pourrez plus publier de nouveaux contenus sur YouTube pendant deux semaines. Si vous ne recevez aucune nouvelle mise en garde, vos privilèges vous seront automatiquement restitués à l'issue de ces deux semaines. Chaque mise en garde continuera de s'appliquer à votre compte et expirera séparément trois mois après l'envoi.
  • Troisième mise en garde : si vous recevez trois mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté sur une période de trois mois, votre compte sera clôturé.

Faire appel d'une mise en garde

Si vous pensez que votre contenu n'enfreint pas le règlement de la communauté YouTube, vous pouvez faire appel de la mise en garde sur votre compte.

Cet article vous a-t-il été utile ?
Comment pouvons-nous l'améliorer ?