Principes de base des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté

Cet article traite des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté. Si vous voulez en savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur (à ne pas confondre avec les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté), consultez l'article Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.

Les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté sont émis dès que nos modérateurs sont informés d'un non-respect des règles relatives au comportement à suivre sur YouTube ou du règlement de la communauté.

Parfois, le contenu est supprimé pour des raisons autres que le non-respect du règlement de la communauté, telles qu'une réclamation pour atteinte à la vie privée déposée par le propriétaire du contenu ou une ordonnance du tribunal. Dans ces cas, l'utilisateur qui a mis en ligne la vidéo ne reçoit pas d'avertissement.

Que se passe-t-il si vous recevez un avertissement ?

Lorsqu'un avertissement est émis, vous en êtes informé par e-mail, via des notifications sur mobile et ordinateur, ainsi que dans les paramètres de votre chaîne. Nous vous indiquons également :

  • le contenu qui a été supprimé ;
  • la ou les règles qui ont été enfreintes (par exemple, contenu réservé aux adultes ou violence) ;
  • l'impact sur votre chaîne ;
  • les actions que vous pouvez faire ensuite.

Si votre contenu enfreint le règlement de la communauté, voici l'impact sur votre chaîne :

Mise en garde

Nous sommes conscients que vous pouvez faire des erreurs sans avoir l'intention d'enfreindre notre règlement. C'est pourquoi la première infraction n'engendre qu'une mise en garde. Vous n'en recevrez qu'une. Si vous enfreignez de nouveau le règlement de la communauté, vous recevrez un avertissement. Si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, vous pouvez faire appel de la mise en garde.

Premier avertissement

Si nous constatons que votre contenu enfreint notre règlement une deuxième fois, vous recevrez un avertissement.

Pendant une semaine, vous ne pourrez plus :

  • mettre en ligne des vidéos, des diffusions en direct ou des stories ;
  • créer des miniatures personnalisées ou des posts de la communauté ;
  • créer ou modifier des playlists, ni y ajouter des collaborateurs ;
  • ajouter ou supprimer des playlists à partir de la page de lecture d'une vidéo via le bouton "Enregistrer".

Passé ce délai, vos droits vous seront automatiquement restitués, mais l'avertissement restera associé à votre chaîne pendant 90 jours.

Deuxième avertissement

Si vous recevez un deuxième avertissement dans les 90 jours suivant votre premier avertissement, vous ne pourrez plus publier de contenu pendant deux semaines. Si vous ne recevez aucun nouvel avertissement, vos droits vous seront automatiquement restitués à l'issue de ces deux semaines, mais chaque avertissement reste associé à votre chaîne pendant 90 jours.

Troisième avertissement

Si vous recevez trois avertissements en 90 jours, votre chaîne sera définitivement supprimée de YouTube. De plus, chaque avertissement restera associé à votre chaîne pendant les 90 jours suivant l'infraction. Supprimer le contenu concerné ne supprimera pas l'avertissement.

Que faire si vous recevez un avertissement ?

Nous voulons vous aider à rester sur YouTube. Pour cela, veuillez appliquer les conseils suivants :

  1. Consultez le Règlement de la communauté pour vérifier que votre contenu respecte nos règles.
  2. Si votre chaîne a reçu un avertissement et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, n'hésitez pas à nous le signaler. Pour faire appel de cette décision, cliquez ici.

YouTube se réserve également le droit de restreindre la capacité d'un créateur à créer du contenu, à sa seule discrétion. Si des restrictions ont été appliquées à votre compte pour l'utilisation de YouTube ou de fonctionnalités YouTube, il vous sera également interdit d'utiliser une autre chaîne pour contourner ces restrictions sur YouTube, tant que votre compte fera l'objet d'un avertissement. Le non-respect de cette règle est considéré comme un contournement de nos Conditions d'utilisation et peut entraîner la clôture de votre compte.

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