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Règlement relatif aux contenus dangereux ou nuisibles

À partir du 18 mars 2024, une nouvelle version de notre règlement relatif aux contenus dangereux ou nuisibles sera disponible. Elle inclut des consignes plus strictes concernant les clauses de non-responsabilité destinées au public et des consignes modifiées pour mieux évaluer les risques de préjudice potentiel liés à l'activité représentée.
Les contenus visant à encourager des activités dangereuses ou illégales qui sont susceptibles d'entraîner des blessures graves ou la mort ne sont pas autorisés sur YouTube.
 
Si vous constatez qu'un contenu enfreint ce règlement, merci de le signaler.

 

Vous pouvez accéder à une section spécifique de cet article :

Important : Ce règlement s'applique aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux diffusions en direct et à tout autre produit ou fonctionnalité de YouTube. Ce règlement s'applique également aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, de communications verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.

Règlement relatif aux contenus dangereux ou nuisibles

Ce que ce règlement implique pour vous

Remarque : La liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Si vous pensez que l'un de vos contenus est susceptible d'enfreindre ce règlement, ne le publiez pas.
Les contenus suivants ne sont pas autorisés sur YouTube :

Actes, challenges et canulars dangereux ou pernicieux

  • Challenges extrêmement dangereux : challenges qui présentent un risque imminent de blessure physique.
  • Canulars dangereux ou menaçants : canulars qui font croire aux victimes qu'elles courent un danger physique grave et imminent, ou qui créent une grave détresse émotionnelle chez les mineurs.
  • Actes dangereux ou pernicieux : actes réalisés par des adultes qui présentent un risque de blessures graves ou de décès.
  • Mineurs participant à des activités dangereuses : contenus qui portent atteinte au bien-être émotionnel et physique des mineurs. Pour en savoir plus, consultez notre Règlement concernant la sécurité des enfants.

Contenus relatifs aux armes

  • Instructions pour tuer ou blesser : instructions indiquant aux spectateurs comment procéder pour tuer ou blesser gravement d'autres personnes.
  • Explosifs : instructions pour fabriquer des engins explosifs ou des composants d'explosif destinés à blesser ou à tuer d'autres personnes.
  • Armes à feu : pour en savoir plus, consultez notre Règlement concernant les armes à feu.

Contenus concernant la sécurité numérique

  • Instructions pour voler : vidéos contenant des instructions sur le vol publiées dans le but de montrer comment voler des biens physiques ou obtenir quelque chose gratuitement.
  • Piratage : contenus indiquant comment utiliser des ordinateurs ou tout autre outil informatique dans le but de voler des identifiants, de compromettre des données à caractère personnel ou de causer un préjudice grave à autrui.
  • Actions visant à éviter de payer l'accès à des contenus ou des services numériques : contenus qui montrent aux spectateurs comment accéder sans autorisation à des contenus, logiciels ou services qui sont normalement payants.
  • Hameçonnage : contenus visant à obtenir de la part des spectateurs des informations confidentielles permettant de les identifier personnellement en les trompant, ou indiquant comment procéder à cette fin.
    • Hameçonnage de cryptomonnaie : demandes de cryptomonnaies ou d'informations concernant un portefeuille de cryptomonnaies dans le cadre d'un processus d'hameçonnage.

Produits et services illégaux ou réglementés

Exemples de contenus dangereux ou nuisibles

Voici quelques exemples de contenus dangereux ou nuisibles non autorisés sur YouTube. 

Remarque : La liste ci-dessous n'est pas exhaustive.

Challenges extrêmement dangereux

  • Asphyxie : toute activité empêchant la respiration ou pouvant entraîner la suffocation. Exemples :
    • Étouffement, noyade ou pendaison
    • Consommation de produits non alimentaires
  • Usage abusif d'armes : utilisation d'armes, telles que des armes à feu ou des armes blanches, sans mesures de sécurité ou de manière à causer des blessures physiques potentielles. Le challenge "No Lackin" est un exemple parmi d'autres.
  • Ingestion de substances nocives : pratique consistant à manger, consommer ou ingérer des objets et produits non alimentaires ou des substances chimiques pouvant provoquer des maladies ou un empoisonnement. Exemples : challenges incitant à consommer des détergents.
  • Brûlure, gel et électrocution : activités comportant un risque important de brûlures graves, de gelures, d'engelures ou d'électrocution. Il peut s'agir, par exemple, de challenges comme le "fire challenge", qui consiste à s'asperger de substances inflammables et à y mettre le feu, ou de challenges consistant à s'asperger d'eau bouillante.
  • Mutilation et traumatisme contondant, par exemple :
    • Automutilation
    • Abstention de pratiques de santé normales
    • Chute, empalement, collision, traumatisme contondant ou écrasement

Remarque : Nous pouvons soumettre ces types de contenus à une limite d'âge s'ils ont été produits dans un contexte éducatif ou documentaire.

Canulars dangereux ou menaçants

  • Blessures physiques intentionnelles : pratiques consistant à infliger des blessures physiques à des victimes de canulars non averties. Exemples :
    • Donner des coups de poing à la victime
    • Ajouter des laxatifs à la nourriture ou la boisson d'une personne sans son consentement
    • Électrocuter la victime
  • Amener quelqu'un à penser qu'il court un danger imminent : faire croire aux gens qu'ils sont réellement en danger, même si aucun mal physique ne leur est fait. Exemples :
    • Menaces armées
    • Alertes à la bombe
    • Faux appels d'urgence ou pratique du "swatting"
    • Fausses intrusions ou faux cambriolages
    • Faux enlèvements
  • Détresse émotionnelle des mineurs ou des personnes vulnérables : tout canular provoquant une détresse émotionnelle ou la crainte de menaces physiques chez les enfants ou d'autres personnes vulnérables. Exemples :
    • Faux décès ou faux suicide
    • Violence fictive
    • Faire semblant qu'un parent ou tuteur va abandonner un enfant
    • Montrer un parent ou un tuteur qui maltraite ou humilie verbalement un enfant

Remarque : Nous pouvons appliquer une limite d'âge aux contenus comportant des canulars et impliquant des adultes, qui n'enfreignent pas nos règles.

Actes dangereux ou nuisibles

  • Actions susceptibles d'entraîner des blessures graves ou la mort : comportements d'adultes les exposant à de graves dommages corporels ou à la mort, en particulier si un spectateur est en mesure d'imiter l'acte dangereux ou si le contenu encourage ou fait l'apologie de l'acte dangereux. Les actes dangereux correspondent, sans s'y limiter, à ceux décrits dans les catégories de la section Challenges extrêmement dangereux ci-dessus, tels que les actes présentant un risque d'asphyxie ou d'électrocution.
    • Nous n'autorisons pas non plus les contenus montrant des actes dangereux réalisés par des mineurs. Cela inclut les contenus qui montrent des mineurs en train de :
      • boire de l'alcool ;
      • fumer des cigarettes électroniques, du tabac ou de la marijuana ;
      • utiliser des feux d'artifice de manière inappropriée ;
      • utiliser des armes à feu sans surveillance.
  • Conduite extrêmement dangereuse : pratique consistant à utiliser un véhicule motorisé qui présente un risque imminent de blessure grave ou de mort pour le conducteur ou d'autres personnes. Exemples :
    • Séquence filmée par un téléphone portable qui montre un motocycliste s'engageant à vive allure sur la voie de circulation inverse. Une voix off déclare "Ouah, c'était dingue".
    • Conduire une voiture à vive allure sur un trottoir réservé aux piétons.

Instructions pour blesser

  • Fabrication de bombes : instructions indiquant aux spectateurs comment fabriquer une bombe destinée à blesser ou à tuer des êtres humains. Exemples :
    • Bombes artisanales
    • Colis piégés
    • Gilets explosifs
    • Cocktails Molotov
  • Violence impliquant des enfants : toute bagarre ou violence réelle entre enfants. Pour en savoir plus, consultez notre Règlement concernant la sécurité des enfants.

Remarque : Nous pouvons soumettre ces types de contenus à une limite d'âge s'ils ont été produits dans un contexte documentaire ou éducatif.

Contenus soumis à une limite d'âge

Remarque : La liste ci-dessous n'est pas exhaustive.
Il arrive que certains contenus, bien que conformes à nos règles, ne conviennent pas aux spectateurs de moins de 18 ans.
Nous pouvons soumettre à des restrictions les contenus montrant un acte dangereux s'ils répondent à un ou plusieurs des critères suivants :
  • La vidéo a une visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique, par exemple elle fournit des informations sur les risques de l'acte. Par exemple, elle peut expliquer les types de blessures qui peuvent survenir à la suite de l'acte dangereux ou la façon dont vous avez été blessé à la suite de cet acte dangereux. Elle peut également inclure des informations sur les précautions à prendre ou la formation requise pour effectuer l'acte en toute sécurité et prévenir les blessures. Dire "Ne le faites pas chez vous" ne constitue pas des informations suffisantes.
  • L'acte ne présente pas de risque de blessure grave.
  • Le contenu ne fait pas l'apologie de l'acte représenté, par exemple en l'encourageant, en faisant son éloge ou en fournissant des instructions sur la façon de le réaliser.

En savoir plus sur les contenus soumis à une limite d'âge et découvrir comment regarder des vidéos soumises à une limite d'âge

Exemples de contenus soumis à une limite d'âge

  • Contenus comportant des canulars dans lesquels des adultes utilisent du sang artificiel en excès ou des blessures choquantes
  • Vidéos montrant des personnes participant à un challenge dangereux, avec un commentaire décrivant le nombre de personnes gravement blessées lors du challenge
  • Contenus montrant des adultes qui utilisent des feux d'artifice de manière inappropriée
  • Contenus montrant des adultes qui utilisent des tasers sur d'autres personnes consentantes ou sur eux-mêmes
  • Contenus montrant un athlète de parkour adulte qui réagit à des vidéos de cascades amateurs très dangereuses et qui explique les risques de blessure

Contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique

Parfois, les contenus qui ne respectent pas ce règlement sont autorisés sur YouTube s'ils ont une visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique. Découvrez comment YouTube évalue les contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique.

Remarque : Dans certains cas, les contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique peuvent être soumis à une limite d'âge. Certains contenus ne sont pas autorisés sur YouTube, même s'ils sont accompagnés d'un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, tels que les contenus qui proposent la vente de drogues ou de produits pharmaceutiques réglementés sans ordonnance.

Exemples de contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique

  • Un reportage sur les dangers des jeux de suffocation est autorisé. En revanche, la publication, hors contexte, d'extraits de ce reportage n'est pas appropriée.
  • Une vidéo dans laquelle un cascadeur professionnel effectue un saut périlleux à moto et qui montre aux spectateurs les précautions de sécurité prises lors de la préparation, comme la présence du personnel médical d'urgence sur site et l'utilisation d'équipements de protection.
  • Un documentaire qui démontre l'impact de la consommation de drogues dans une communauté en particulier et qui, tout en montrant aux spectateurs des scènes de consommation de drogues, les dissuade d'en consommer, et ne fournit aucune information pour en fabriquer ou en acheter.
  • Une vidéo montrant une conduite dangereuse ou des accidents de voiture dans des environnements contrôlés pour informer les spectateurs sur les pratiques de conduite sûres ou les fonctions de sécurité des véhicules.

Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?

Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sûr, nous pouvons être amenés à le supprimer. Sachez que les URL non conformes publiées dans la vidéo elle-même ou dans les métadonnées peuvent entraîner la suppression de la vidéo.

Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. La période de 90 jours commence à la fin de la formation, et non à la date d'envoi de l'avertissement. Cependant, si vous enfreignez le même règlement au cours de cette période de 90 jours, la mise en garde n'expirera pas, et vous recevrez un avertissement. Si vous enfreignez un autre règlement après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.

Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements

Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. Nous pouvons empêcher les récidivistes de suivre des formations sur le règlement à l'avenir. En savoir plus sur la clôture de chaînes ou de comptes

Consultez l'intégralité du Règlement de la communauté.

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