Les droits d'auteur, c'est comme le droit de copier. En vertu de la loi sur les droits d'auteur, lorsqu'une personne crée une œuvre originale (comme une vidéo YouTube), elle en détient généralement automatiquement les droits d'auteur. Les titulaires des droits d'auteur ont le droit légal d'utiliser et de distribuer le contenu, et ils décident qui d'autre peut le faire.
Pour qu'une œuvre soit protégée par des droits d'auteur, elle doit être à la fois originale et fixée sur un support physique. Les éléments immatériels tels que les idées, les faits et les processus ne sont pas soumis aux droits d'auteur.
Copyright Permissions - Copyright on YouTube
Options pour utiliser du contenu protégé par des droits d'auteur de manière sécurisée
- Votre utilisation du contenu relève d'une exception à la protection des droits d'auteur, comme l'usage loyal, l'utilisation équitable ou le domaine public.
- Obtenez l'autorisation d'utiliser le contenu d'un tiers.
- Utilisez le contenu conformément aux conditions de la licence Creative Commons.
- Pour la musique, utilisez la bibliothèque audio YouTube ou Creator Music.
Aucune des options ci-dessus ne permet d'éviter totalement les problèmes de droits d'auteur sur YouTube, comme un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ou une revendication Content ID. En cas de doute, nous vous recommandons de solliciter l'aide d'un conseiller juridique avant de mettre en ligne votre vidéo.
Concepts importants concernant les droits d'auteur
Usage loyal
Aux États-Unis, l'usage loyal permet d'utiliser légalement des contenus protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur si c'est à des fins spécifiques. Par exemple, les utilisations destinées à la critique, à des commentaires, à la diffusion d'informations, à l'enseignement ou à la recherche. Les pays/régions appliquent différentes règles pour encadrer le droit d'utiliser des contenus protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire des droits. En savoir plus sur l'usage loyal sur YouTube
Domaine public
Le domaine public désigne les contenus qui ne sont pas protégés par des droits d'auteur, car ces droits ont expiré ou parce que les contenus n'étaient pas éligibles à une telle protection. Par exemple, les œuvres créées par les organismes publics américains appartiennent automatiquement au domaine public.
Les règles varient selon les pays et les régions, mais en général, les droits d'auteur durent toute la vie de l'auteur, puis pendant une période de 50 à 70 ans après son décès. Le contenu tombe alors dans le domaine public, ce qui signifie que tout le monde peut l'utiliser sans frais.
Œuvre dérivée
Les œuvres dérivées peuvent inclure des fanfictions, des traductions, des versions dérivées, des adaptations et d'autres œuvres similaires basées sur le contenu existant d'un tiers. Le titulaire des droits d'auteur du contenu existant a le droit légal de contrôler l'utilisation de son œuvre, y compris pour les œuvres dérivées. Les règles spécifiques peuvent varier selon le pays ou la région.
Questions fréquentes
Voici quelques-uns des types de contenus les plus courants soumis aux droits d'auteur (liste non exhaustive) :
- Les œuvres audiovisuelles, par exemple les séries TV, les films et les vidéos en ligne
- Les enregistrements audio, comme les chansons et autres compositions musicales
- Les œuvres écrites, comme les articles, les livres et les partitions musicales
- Les œuvres visuelles, comme les tableaux, les affiches et les publicités
- Les œuvres dramatiques, comme les pièces de théâtre et les comédies musicales
- Les jeux vidéo
- Les logiciels informatiques
Non. D'un point de vue légal, YouTube ne peut pas intervenir dans les contestations concernant la propriété des droits d'auteur.
Pour respecter la loi sur les droits d'auteur, YouTube a pour rôle de supprimer les contenus lorsqu'une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur valide est envoyée. Si l'utilisateur qui a mis en ligne la vidéo envoie une notification de contestation valide par la suite, nous devons la transmettre à la personne qui a demandé la suppression (le demandeur). Il incombe ensuite aux parties concernées de régler le litige en justice.Les droits d'auteur pour les œuvres générées par IA représentent un domaine juridique complexe et en constante évolution, et les différents pays/régions adoptent des approches différentes. En général, les droits d'auteur protègent les œuvres créées par des humains.
Sur YouTube, si une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur est envoyée pour un contenu qui semble avoir été créé par l'IA, nous pouvons demander plus d'informations ou ne pas être en mesure de traiter la demande comme un problème de droits d'auteur.
Il vous incombe de vérifier qu'une œuvre appartient au domaine public avant de la mettre en ligne sur YouTube. Cependant, il peut être compliqué de vérifier si une œuvre appartient au domaine public, car il n'existe pas de liste officielle des œuvres appartenant au domaine public. Pour vous aider, de nombreuses ressources utiles sont disponibles en ligne, y compris les suivantes :
Il est important de noter que ni ces guides ni YouTube ne peuvent assurer que l'ensemble des œuvres mentionnées sont libres de droits d'auteur. De plus, les ressources ci-dessus sont partagées à des fins éducatives uniquement et ne sont pas approuvées par YouTube.L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) publie une liste d'offices internationaux de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, que vous pouvez consulter pour vous renseigner au sujet des lois sur les droits d'auteur en vigueur dans votre région.
Pour l'Union européenne, le site Web Your Europe fournit des informations sur les droits d'auteur pour chaque pays et territoire.
N'oubliez pas que les ressources ci-dessus sont partagées à des fins éducatives uniquement et ne sont pas approuvées par YouTube.