Règlement relatif au contenu pour la recherche Google

Google utilise des systèmes automatisés pour explorer les contenus issus du Web et d'autres sources. Ces systèmes génèrent des résultats utiles et fiables pour répondre aux milliards de recherches quotidiennes que nous traitons.

La recherche Google englobe des milliards de pages Web, d'images, de vidéos et d'autres contenus. Par conséquent, il peut arriver que les résultats affichés contiennent du contenu jugé répréhensible, choquant ou problématique par certains utilisateurs.

Ci-dessous, nous détaillons minutieusement les règles concernant le contenu pour la recherche Google afin de trouver le juste équilibre entre les préoccupations que ces contenus problématiques peuvent soulever et la nécessité pour un moteur de recherche de permettre l'accès aux informations. Consultez notre article Maximiser l'accès à l'information pour en savoir plus sur cette approche.

Règles générales concernant le contenu pour la recherche Google

Ces règles s'appliquent à tous les contenus visibles dans la recherche Google, y compris dans les résultats Web. Les résultats Web incluent les pages Web, les images, les vidéos, les actualités ou tout autre type de contenus que Google trouve sur le Web.

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Images d'abus sexuels sur des mineurs ou contenus représentant des cas d'exploitation des enfants

Nous bloquons les résultats de recherche qui mènent à des images d'abus sexuels sur des mineurs, ou à du contenu représentant des cas de persécution, de mise en danger ou toute autre forme d'exploitation d'enfants. Découvrez comment signaler des images d'abus sexuels sur des mineurs.

Informations personnelles sensibles

Google peut supprimer des informations personnelles si elles exposent la personne concernée à des situations d'usurpation d'identité, de fraude financière ou à d'autres préjudices, y compris, mais sans s'y limiter, le doxxing, les images personnelles explicites et la pornographie fictive involontaire. Découvrez comment supprimer vos informations personnelles de Google.

Spam

Nous prenons des mesures visant à combattre le spam (contenu ayant recours à des pratiques trompeuses ou abusives pour duper les internautes ou déjouer nos systèmes de recherche). Découvrez les Consignes aux webmasters pour la recherche Google.

Demandes des webmasters et des propriétaires de sites

Nous supprimons sur demande les contenus que les webmasters ou les propriétaires de sites ne souhaitent pas faire apparaître dans les résultats Web. Découvrez comment empêcher l'accès à votre contenu et comment supprimer des informations de Google.

Demandes légales valides

Nous supprimons du contenu ou des fonctionnalités de nos résultats de recherche pour des raisons légales. Il peut s'agir, par exemple, d'un contenu ayant fait l'objet d'un signalement valide pour infraction à la loi américaine DMCA (Digital Millenium Copyright Act). Nous pouvons également être amenés à supprimer un contenu de nos résultats de recherche locaux lorsque la législation locale l'exige. Par exemple, nous supprimons de nos résultats locaux tout contenu faisant illégalement l'apologie du parti nazi en Allemagne ou tout contenu irrespectueux de la religion en Inde. En vertu du droit à l'oubli applicable dans l'UE, nous supprimons les pages des résultats de recherche pour les requêtes de recherche portant sur un nom, dans le cadre des demandes liées à la protection des données. Nous étudions avec attention ces demandes pour vérifier leur bien-fondé et refusons souvent de supprimer du contenu en l'absence d'obligation légale clairement définie.

Dans la mesure du possible, une notification est affichée indiquant que des résultats ont été supprimés. D'autre part, nous transmettons ces suppressions à la base de données Lumen, un projet à l'initiative du Berkman Center for Internet and Society, qui recense les limites à la liberté d'expression appliquées en ligne. Nous divulguons également sur notre site Transparence des informations certains détails concernant la suppression de contenus de nos résultats de recherche pour des raisons légales. Découvrez comment effectuer une demande de suppression pour motifs juridiques.

Règles pour les fonctionnalités de recherche

Ces règles s'appliquent à un grand nombre de nos fonctionnalités de recherche. Ces fonctionnalités et leur contenu sont générés automatiquement comme les résultats Web. Toutefois, en raison de leur présentation, ils peuvent être considérés comme étant de meilleure qualité ou plus crédibles que les résultats Web. Par ailleurs, nous souhaitons éviter que des fonctionnalités prédictives ou des filtres choquent les utilisateurs de manière inattendue. Les fonctionnalités de recherche couvertes par ces règles incluent les panneaux, les carrousels, les optimisations sur les fiches Web (par exemple, via des données structurées), les fonctionnalités de prédiction et de filtrage, et les résultats et fonctionnalités lus à voix haute. Ces règles ne s'appliquent pas aux résultats Web.

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Publicités

Nous n'autorisons pas les contenus publicitaires faisant principalement la promotion de produits ou services, y compris les incitations directes à l'achat, les liens vers d'autres sites Web, les coordonnées d'une entreprise et les autres tactiques promotionnelles. Nous n'autorisons pas non plus les contenus sponsorisés dissimulés ou représentés de façon trompeuse afin de passer pour des contenus indépendants.

Contenus dangereux

Nous n'autorisons pas les contenus susceptibles d'entraîner des blessures graves et immédiates, aussi bien pour des personnes que des animaux. Cette interdiction inclut, mais sans s'y limiter, les activités, produits, ou services dangereux, et les comportements autodestructeurs tels que la mutilation, les troubles de l'alimentation ou la toxicomanie.

Pratiques trompeuses

Nous n'autorisons pas les contenus qui usurpent l'identité d'une personne ou d'une organisation, qui dissimulent ou présentent de façon trompeuse leur propriétaire ou leur mission principale, et qui font l'objet de comportements non authentiques ou coordonnés dans le but de tromper les utilisateurs, de les escroquer ou de les induire en erreur. Cette interdiction inclut, mais sans s'y limiter, les contenus qui déclarent un pays d'origine inexact ou qui le dissimulent, qui s'adressent à des utilisateurs situés dans un autre pays sous de faux prétextes, et qui font l'objet d'actions coordonnées visant à dissimuler ou à dénaturer des informations concernant les relations, ou l'indépendance éditoriale. Ce règlement ne couvre pas les contenus relevant de certains thèmes artistiques, éducatifs, historiques, documentaires ou scientifiques, ou d'autres enjeux importants pour le public.

Contenus relevant du harcèlement

Nous n'autorisons pas les contenus relevant du harcèlement, de l'intimidation ou de la menace, y compris, mais sans s'y limiter, ceux qui pourraient :

  • cibler une personne en vue de l'abuser ;
  • menacer une personne d'atteintes graves ;
  • transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré ;
  • divulguer des informations personnelles tierces susceptibles d'être utilisées pour menacer quelqu'un ;
  • dénigrer ou rabaisser une victime de violence ou de tragédie ;
  • nier un événement atroce ;
  • pratiquer d'autres formes de harcèlement.
Contenus incitant à la haine

Nous n'autorisons pas les contenus qui prônent ou cautionnent la violence, la discrimination, dénigrent un groupe de personnes ou ont pour l'objectif principal d'inciter à la haine envers ce groupe. Cette interdiction inclut, mais sans s'y limiter, le ciblage basé sur l'origine ethnique, la religion, le handicap, l'âge, la nationalité, le statut d'ancien combattant, l'orientation sexuelle, le sexe, l'identité de genre, ou toute autre caractéristique associée à une discrimination ou une marginalisation systématiques (comme le statut de réfugié, d'immigré ou de sans-abri, la caste ou le niveau de pauvreté).

Contenu multimédia manipulé

Nous n'autorisons pas les images, les contenus audio ou les vidéos qui ont été manipulés pour tromper, escroquer ou induire en erreur les utilisateurs en créant une représentation d'actions ou d'événements qui n'ont objectivement pas eu lieu. C'est le cas des contenus qui pourraient donner à une personne raisonnable une compréhension ou une impression complètement différente des faits, avec le risque de causer des dommages considérables à des groupes ou des individus, ou de compromettre la participation ou la confiance dans le cadre d'un processus électoral ou civique.

Contenus médicaux

Nous n'autorisons pas les contenus qui contredisent les consensus scientifiques ou médicaux et les bonnes pratiques de médecine factuelle.

Produits réglementés

Nous n'autorisons pas les contenus dont l'objectif est d'encourager la promotion ou la vente de produits et services réglementés, tels que l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques et les compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes, les appareils de santé et les dispositifs médicaux, etc.

Contenu à caractère sexuel explicite

Nous n'autorisons pas les contenus présentant des scènes de nudité ni ceux à caractère pornographique ou sexuel explicite. Les termes médicaux ou scientifiques concernant l'anatomie humaine ou l'éducation sexuelle sont autorisés.

Contenu à caractère terroriste

Nous n'autorisons pas les contenus faisant la promotion d'actes terroristes ou extrémistes, y compris le recrutement de membres d'organisations terroristes, l'incitation à la violence ou la célébration d'attaques terroristes.

Contenu violent et sanglant

Nous n'autorisons pas les contenus violents ou sanglants visant principalement à choquer ou à susciter un intérêt malsain.

Langage vulgaire et grossièretés

Nous n'autorisons pas les contenus obscènes ni le langage grossier visant à choquer ou à susciter un intérêt malsain.

Règles pour les fonctionnalités spécifiques

Certaines fonctionnalités de recherche nécessitent des règles spécifiques en raison de leur fonctionnement particulier. Pour en savoir plus, consultez les pages suivantes :

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