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Retirer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur

Si vous avez envoyé une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur par erreur, vous pouvez la retirer. Le retrait d'une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur a pour effet de :

  • lever l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur que reçoit la chaîne de l'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo, sauf si l'avertissement porte sur un autre contenu ;
  • restaurer le contenu de l'utilisateur l'ayant mis en ligne sur YouTube, sauf s'il l'a supprimé.

Si vous avez mis en ligne un contenu qui a été supprimé, vous pouvez demander un retrait de la demande de suppression.

Si vous avez envoyé la demande de suppression

Il existe deux façons de retirer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur :

  • Retirer une demande de suppression dans YouTube Studio
  • Retirer une demande de suppression par e-mail
Retirer une demande de suppression dans YouTube Studio

Si votre demande de suppression a déjà été traitée et qu'elle a entraîné la suppression du contenu, vous pouvez la retirer dans YouTube Studio :

  1. Connectez-vous à YouTube Studio sur votre ordinateur.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Droits d'auteur .
  3. Dans l'onglet Demandes de suppression, recherchez la vidéo pour laquelle vous avez envoyé une demande de suppression.
  4. Cliquez sur Développer pour afficher plus d'informations sur la vidéo.
  5. Si la vidéo a déjà été supprimée, cliquez sur RETIRER LA SUPPRESSION. Si la vidéo est en attente de suppression en raison d'une demande de suppression programmée, cliquez sur RETIRER LA DEMANDE.
  6. Dans la fenêtre pop-up, cliquez sur RETIRER.
Remarque pour les partenaires YouTube : Si vous disposez d'un compte pour le programme de vérification de contenu ou d'un accès au Gestionnaire de contenu YouTube Studio, vous pouvez retirer ou annuler les demandes de suppression via ces plates-formes. Vérifiez que vous êtes connecté au compte Google avec lequel vous avez envoyé la demande de suppression initiale. Cependant, rappelez-vous que les vidéos correspondantes ne seront pas revendiquées une fois que vous aurez retiré une revendication.
Retirer une demande de suppression par e-mail

Vous pouvez retirer une demande de suppression par e-mail si celui-ci remplit les conditions suivantes :

  1. L'e-mail doit être envoyé par le demandeur d'origine ou un représentant autorisé (un avocat, par exemple) au nom du demandeur.
  2. Il doit être envoyé depuis la même adresse e-mail ou le même domaine d'entreprise que ceux utilisés pour envoyer la demande de suppression initiale.
  3. Il doit inclure les informations suivantes :
    • Liens au bon format vers le contenu concerné par votre demande de suppression : pour les vidéos, l'URL doit être au format www.youtube.com/watch?v=xxxxxxxxxxx. Pour les contenus autres que des vidéos, utilisez le format d'URL qui correspond aux types de contenus listés ici.
    • Déclaration de rétractation : par exemple, "Par la présente, je retire ma revendication pour atteinte aux droits d'auteur". N'oubliez pas que nous ne pouvons accepter une rétractation que si elle porte sur la demande de suppression elle-même. Nous ne pouvons pas accepter les rétractations qui portent uniquement sur l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, telles que "Je retire mon avertissement pour atteinte aux droits d'auteur".
    • Signature électronique : en guise de signature officielle, le demandeur ou son représentant autorisé doit saisir son nom légal complet au bas de l'e-mail. Le nom légal complet ne peut pas être un nom d'entreprise.
  4. L'e-mail doit être envoyé à l'adresse copyright@youtube.com.
Remarque : Les photos de profil des chaînes YouTube sont hébergées par Google. Afin de retirer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur portant sur une photo de profil, répondez à l'e-mail de confirmation que vous avez reçu de Google concernant votre demande de suppression initiale. Assurez-vous que votre adresse e-mail répond aux conditions 1 à 3 indiquées ci-dessus.
 
À noter : Nous n'acceptons que les rétractations envoyées dans YouTube Studio ou par e-mail répondant à toutes les conditions décrites dans les sections ci-dessus.

Si votre contenu a été supprimé

Si vous avez mis en ligne un contenu qui a été supprimé à la suite d'une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur, vous pouvez contacter directement le demandeur pour lui demander de se rétracter. Certains créateurs indiquent les moyens permettant de les contacter sur leur chaîne.

Sachez que, légalement, YouTube ne peut pas jouer le rôle de médiateur dans les litiges concernant la propriété des droits d'auteur.

 

Que se passe-t-il après une rétractation ?

Lorsque vous retirez une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur, vous recevez une notification par e-mail qui vous informe que la demande de suppression a été retirée. L'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo est également informé de l'état de l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur associé et de la suppression de son contenu.

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