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Règlement concernant la sécurité des enfants

La sécurité de nos créateurs, spectateurs et partenaires est notre priorité absolue. Nous comptons sur chacun d'entre vous pour nous aider à protéger cette communauté unique et dynamique. Il est important que vous compreniez notre règlement de la communauté et la mesure dans laquelle il nous permet d'assumer notre responsabilité partagée : faire de YouTube une plate-forme sûre. Veuillez prendre le temps de lire attentivement le règlement ci-dessous. Si vous voulez accéder à la liste complète de nos consignes, consultez cette page.
Nouveauté : Les contenus qui ciblent les mineurs et les familles, mais abordent des thèmes sexuels, violents, obscènes, ou tout autre thème réservé aux adultes et inadapté à un jeune public, ne sont pas autorisés sur YouTube. Assurez-vous donc que vos titres, descriptions, tags et paramètres d'audience sont adaptés à l'audience à laquelle vos contenus s'adressent.

YouTube n'autorise pas les contenus qui portent atteinte au bien-être émotionnel et physique des mineurs. Un mineur est une personne de moins de 18 ans.

Si vous constatez qu'un contenu enfreint ce règlement, merci de le signaler. Si vous pensez qu'un enfant est en danger, vous devez immédiatement contacter les autorités locales pour leur signaler la situation.

Cliquez ici pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne.

Ce que ces règles impliquent pour vous

Si vous publiez du contenu

Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.

  • Sexualisation des mineurs : contenu à caractère sexuel explicite mettant en scène des mineurs, et contenu exploitant sexuellement des mineurs, incluant les scènes de nudité avec des mineurs à des fins humoristiques. Nous signalons tout contenu comportant des images d'abus sexuels sur mineurs au National Center for Missing and Exploited Children, qui travaille avec des organismes internationaux chargés de l'application des lois.
  • Actes dangereux ou pernicieux impliquant des mineurs : contenu montrant un mineur qui participe à des activités dangereuses ou encourageant les mineurs à se livrer à de telles activités. Ne mettez jamais des mineurs dans des situations risquées pouvant entraîner des blessures, comme des cascades, des challenges, des défis ou des canulars dangereux.
  • Contenu montrant ou prônant des mauvais traitements physiques, sexuels ou émotionnels infligés à un enfant ou la négligence d'un enfant, y compris la détresse émotionnelle chez les mineurs
    • Contenu montrant des abus physiques, sexuels ou émotionnels infligés à un enfant dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, et avec floutage, peut faire l'objet d'une exception
    • Contenu susceptible de provoquer une détresse émotionnelle chez les participants ou spectateurs mineurs, y compris :
      • Contenu qui aborde des thèmes réservés aux adultes
      • Contenu qui simule une maltraitance parentale
      • Coercition de mineurs
      • Violence
  • Contenu faussement adapté aux familles : contenu qui cible les mineurs et les familles, mais aborde des thèmes non adaptés à ces publics. Par exemple :
    • Thèmes à caractère sexuel
    • Violence
    • Obscénité ou tout autre thème réservé aux adultes et inadapté à un jeune public
    • Procédures médicales
    • Automutilation
    • Utilisation de personnages de films d'horreur pour adultes
    • Autres thèmes inappropriés destinés à choquer le jeune public
    • Tout contenu qui cible de jeunes mineurs et des familles avec des thèmes ne convenant pas à tous les âges dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique peut faire l'objet d'une exception. Il ne s'agit toutefois pas d'une légitimation pour cibler les jeunes mineurs et les familles avec des thèmes pour adultes visant à choquer un jeune public.
    • Dessins animés a priori adaptés aux familles ciblant des mineurs qui traitent de thèmes pour adultes ou ne convenant pas à tous les âges, tels que la violence, le sexe, la mort, les drogues, etc.Les contenus signalés comme adaptés aux enfants dans le titre, la description, les tags ou les paramètres d'audience de la vidéo ne sont pas autorisés sur YouTube s'ils contiennent des thèmes ne convenant pas à tous les âges.
    • Avant de publier une vidéo, vérifiez que vos titres, descriptions et tags sont adaptés à votre audience cible. Assurez-vous également que vos paramètres d'audience correspondent à l'audience à laquelle vos contenus s'adressent. Rappelez-vous que, lors de la mise en ligne d'un contenu, vous pouvez lui appliquer une limite d'âge s'il est destiné à un public adulte.
  • Cyberharcèlement et harcèlement impliquant des mineurs :
    • Contenus visant à humilier, tromper ou insulter un mineur
    • Contenus divulguant des informations personnelles telles que des adresses e-mail ou des numéros de compte bancaire
    • Contenus comportant une sexualisation
    • Contenus encourageant d'autres personnes à l'intimidation ou au harcèlement

Ces règles s'appliquent aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux stories, aux posts destinés à la communauté, aux diffusions en direct, aux playlists et à tout autre produit ou toute autre fonctionnalité de YouTube. Sachez que cette liste n'est pas exhaustive.

Ces règles s'appliquent également aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, de communications verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.

Contenus soumis à une limite d'âge

Les contenus comportant l'un des éléments suivants sont susceptibles d'être soumis à une limite d'âge.

  • Actes dangereux ou pernicieux susceptibles d'être imités par des mineurs : contenu mettant en scène des adultes qui se livrent à des activités dangereuses pouvant être facilement imitées par des mineurs.
    • Remarque : Ce contenu peut être autorisé sans restriction s'il avertit les mineurs qu'ils ne doivent pas se livrer à ces activités dangereuses. Il doit également expliquer que la supervision d'un adulte professionnel est nécessaire.
  • Thèmes réservés aux adultes dans des contenus de type familial : contenu destiné à un public adulte, mais pouvant facilement être confondu avec un contenu adapté aux familles. Cela inclut les dessins animés traitant de thèmes réservés aux adultes tels que la violence, le sexe ou la mort. Rappelez-vous que, lors de la mise en ligne de votre contenu, vous pouvez y appliquer une limite d'âge s'il est destiné à un public adulte.
  • Langage vulgaire : certains propos ne sont pas appropriés pour le jeune public. L'utilisation d'un langage sexuellement explicite ou vulgaire peut entraîner l'application d'une limite d'âge à votre contenu.
Contenus dans lesquels figurent des mineurs
Dans le but de protéger les mineurs sur YouTube, certaines fonctionnalités peuvent être désactivées au niveau de la chaîne et de la vidéo pour des contenus dans lesquels figurent des mineurs, même lorsque ces contenus n'enfreignent pas nos règles. Fonctionnalités pouvant être concernées :
  • Commentaires
  • Chat en direct
  • Streaming en direct
  • Recommandations de vidéos (méthode et fréquence selon lesquelles les vidéos sont recommandées)
  • Posts destinés à la communauté
  • Remix de Shorts

Protéger les mineurs qui apparaissent dans vos contenus

Réfléchissez bien avant de publier des contenus dans lesquels votre famille, vos amis ou vous-même apparaissez. Demandez-vous s'ils peuvent susciter une réaction négative.Les mineurs constituent une population vulnérable, et YouTube a mis en place des règles pour les protéger contre les contenus indésirables.

  • Si un mineur apparaît dans votre vidéo, vérifiez qu'il est surveillé par un adulte et qu'il réalise des activités adaptées à son âge (montrer ses passe-temps préférés, ou participer à des activités éducatives ou à des événements publics, par exemple).
  • Assurez-vous également qu'il porte des vêtements appropriés. Évitez les tenues révélatrices ou près du corps.
  • Utilisez les paramètres de confidentialité de YouTube pour restreindre les utilisateurs pouvant regarder les vidéos que vous mettez en ligne.

Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il met en scène des mineurs et correspond à l'une ou plusieurs des descriptions suivantes :

  • Contenu filmé dans des espaces privés tels qu'une chambre ou une salle de bain
  • Contenu qui met en scène des mineurs s'adressant à des inconnus, relevant des défis ou des challenges en ligne, ou discutant de sujets réservés aux adultes
  • Contenu qui montre des activités pouvant attirer une attention indésirable sur un mineur (contorsion ou ASMR, par exemple)
  • Contenu qui divulgue des informations personnelles sur un mineur

Cette liste n'est pas exhaustive. Consultez cette page sur la sécurité des enfants pour en savoir plus sur les bonnes pratiques à suivre. Si vous avez moins de 18 ans ou si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, le programme Les Super-héros du Net pourra vous aider à garantir votre sécurité en ligne.

Exemples

Voici quelques exemples de contenus non autorisés sur YouTube.

  • Vidéo présentant des mineurs se livrant à des activités, des challenges ou des défis provocants, sexuels ou suggestifs (pelotage ou échange de baisers, par exemple)
  • Vidéo montrant des mineurs se livrant à des activités dangereuses, par exemple des cascades, le maniement d'armes ou d'explosifs, ou encore la consommation de substances réglementées comme l'alcool ou la nicotine, ainsi que les vapoteuses et les cigarettes électroniques
  • Vidéos comportant des tags du type "pour les enfants" ou dont le paramètre d'audience est défini sur "Oui, elle est conçue pour les enfants", présentant des dessins animés a priori adaptés aux familles, mais dans lesquels les personnages se livrent à des actes inappropriés, comme l'utilisation d'aiguilles d'injection

Veuillez noter que cette liste d'exemples n'est pas exhaustive. Si vous pensez qu'un contenu est susceptible d'enfreindre ce règlement, ne le publiez pas.

Autres exemples

  • Offrir de l'argent, des éloges, des "J'aime" ou toute autre perspective de gain à un mineur pour l'encourager à établir un contact physique avec quelqu'un d'autre
  • Vidéo qui fait la promotion de contenu à caractère sexuel ou abusif impliquant des mineurs
  • Comportement prédateur impliquant des communications au sujet de ou avec des mineurs
  • Agrégation de contenus innocents impliquant des mineurs à des fins de gratification sexuelle
  • Vidéos de combats ou d'intimidation montrant des enfants sans floutage et hors d'un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique
  • Challenges, canulars ou cascades présentant un risque de blessure corporelle ou de grave détresse émotionnelle (découvrez les pratiques interdites par notre règlement en matière de challenges et canulars)
  • Inciter des mineurs à se livrer à des activités dangereuses, même si le contenu ne met pas en scène de mineurs
  • Contenu simulant un acte de maltraitance ou un abandon parental, feignant une exposition à la mort ou à la violence, ou provoquant une honte ou une humiliation intense chez des mineurs
  • Tenter de plaire aux enfants en utilisant des dessins animés, des marionnettes ou des personnages issus de divertissements destinés à un public familial pour présenter des contenus traitant de sujets réservés aux adultes (sexe ou violence, par exemple)

Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?

Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sécurisé, nous pouvons être amenés à le supprimer. Sachez que les URL non conformes publiées dans la vidéo elle-même ou dans les métadonnées peuvent entraîner la suppression de la vidéo.

Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. Cependant, si vous enfreignez la même règle au cours de cette période de 90 jours, la mise en garde n'expirera pas, et vous recevrez un avertissement. Si vous enfreignez une autre règle après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.

Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements

Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. Nous pouvons empêcher les récidivistes de suivre des formations sur le règlement à l'avenir. En savoir plus sur la clôture de chaînes ou de comptes

YouTube applique une politique de tolérance zéro envers les comportements prédateurs. Si nous estimons qu'un enfant est en danger d'après le contenu signalé, nous apportons notre aide aux organismes chargés de l'application des lois dans le cadre de l'enquête sur le contenu en question.

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