YouTube n'autorise pas les contenus qui portent atteinte au bien-être émotionnel et physique des mineurs. Un mineur est une personne de moins de 18 ans.
Si vous constatez qu'un contenu enfreint ce règlement, merci de le signaler. Si vous pensez qu'un enfant est en danger, vous devez immédiatement contacter les autorités locales pour leur signaler la situation.
Cliquez ici pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne.
Dans certains cas, nous pouvons faire des exceptions pour les contenus fournis dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, y compris ceux qui sont d'intérêt général.
Qu'est-ce que cela signifie pour vous ?
Si vous publiez du contenu
Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.
- Sexualisation des mineurs : contenus à caractère sexuel explicite mettant en scène des mineurs, et contenus exploitant sexuellement des mineurs, incluant des scènes de nudité avec des mineurs à des fins humoristiques. Nous signalons tout contenu comportant des images d'abus sexuels sur mineurs au National Center for Missing and Exploited Children, qui travaille avec des organismes internationaux chargés de l'application des lois.
- Actes nuisibles ou dangereux impliquant des mineurs : contenus montrant un mineur qui participe à des activités dangereuses ou encourageant les mineurs à se livrer à de telles activités, en particulier si un spectateur est susceptible de reproduire l'acte dangereux ou si les contenus encouragent ou font l'éloge de l'acte dangereux. Ne mettez jamais des mineurs dans des situations risquées pouvant entraîner des blessures, comme des cascades, des challenges, des défis ou des canulars dangereux. Les actes dangereux correspondent, sans s'y limiter, à ceux décrits dans les catégories de la section "Challenges extrêmement dangereux", telles que l'asphyxie ou l'électrocution.
- Cela inclut les contenus montrant des mineurs en train de se livrer aux activités suivantes :
- boire de l'alcool ;
- utiliser des vapoteuses ou des cigarettes électroniques, ou consommer du tabac ou du cannabis ;
- utiliser des feux d'artifice de manière inappropriée ;
- utiliser des armes à feu sans surveillance.
- Cela inclut les contenus montrant des mineurs en train de se livrer aux activités suivantes :
- Contenus montrant ou prônant la négligence ou la maltraitance physique, sexuelle ou émotionnelle d'un enfant, y compris le fait d'infliger de la détresse émotionnelle à des mineurs
- Les contenus montrant des abus physiques, sexuels ou émotionnels infligés à un enfant dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, et avec floutage, peuvent faire l'objet d'une exception.
- Contenus susceptibles de provoquer une détresse émotionnelle chez les participants ou spectateurs mineurs, y compris :
- Contenus qui abordent des thèmes réservés aux adultes
- Contenus qui simulent une maltraitance parentale
- Coercition de mineurs
- Violence
- Contenus faussement adaptés aux familles : contenus qui ciblent les mineurs et les familles, mais abordent des thèmes non adaptés à ces publics. Par exemple :
- Thèmes à caractère sexuel
- Violence
- Obscénité ou tout autre thème réservé aux adultes et inadapté à un jeune public
- Procédures médicales
- Automutilation
- Utilisation de personnages de films d'horreur pour adultes
- Autres thèmes inappropriés destinés à choquer le jeune public
- Les contenus qui ciblent les mineurs et les familles avec des thèmes ne convenant pas à tous les âges, mais qui s'inscrivent dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, peuvent faire l'objet d'une exception. Toutefois, cela ne vous donne pas carte blanche pour cibler les mineurs et les familles avec des thèmes pour adultes visant à choquer un jeune public.
- Dessins animés a priori adaptés aux familles, qui ciblent des mineurs et traitent de thèmes pour adultes ou ne convenant pas à tous les âges, tels que la violence, le sexe, la mort, la drogue, etc. Les contenus signalés comme adaptés aux enfants dans le titre, la description, les tags ou les paramètres d'audience de la vidéo ne sont pas autorisés sur YouTube s'ils contiennent des thèmes ne convenant pas à tous les âges.
- Avant de publier une vidéo, vérifiez que vos titres, descriptions et tags sont adaptés à votre audience cible. Assurez-vous également que vos paramètres d'audience correspondent à l'audience à laquelle vos contenus s'adressent. Rappelez-vous que, lors de la mise en ligne de contenus, vous pouvez leur appliquer une limite d'âge s'ils sont destinés à un public adulte.
- Cyberharcèlement, harcèlement et doxxing de mineurs :
- Contenus visant à humilier, tromper ou insulter un mineur
- Contenus divulguant des informations personnelles concernant un mineur, telles que des adresses e-mail ou des numéros de téléphone, qu'elles soient partagées par d'autres utilisateurs ou par le mineur lui-même
- Contenus comportant une sexualisation
- Contenus encourageant d'autres personnes à l'intimidation ou au harcèlement
Ces règles s'appliquent aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux posts, aux diffusions en direct, aux playlists et aux autres produits ou fonctionnalités de YouTube. Sachez que cette liste n'est pas exhaustive.
Elles s'appliquent aussi aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, de communications verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.
Les contenus comportant l'un des éléments suivants sont susceptibles d'être soumis à une limite d'âge.
- Actes nuisibles ou dangereux susceptibles d'être imités par des adultes ou des mineurs : contenus mettant en scène des adultes qui se livrent à des activités dangereuses pouvant être facilement imitées par des adultes ou des mineurs.
- Remarque : Dire simplement "Ne le faites pas chez vous" ne vous permettra pas toujours d'obtenir une exception. En savoir plus sur les contenus nuisibles ou dangereux soumis à une limite d'âge
- Thèmes réservés aux adultes dans des contenus adaptés aux familles : contenus destinés à un public adulte, mais pouvant facilement être confondus avec des contenus adaptés aux familles. Cela inclut les dessins animés traitant de thèmes réservés aux adultes tels que la violence, le sexe ou la mort. Rappelez-vous que, lors de la mise en ligne de vos contenus, vous pouvez leur appliquer une limite d'âge s'ils sont destinés à un public adulte.
- Langage vulgaire : certains propos ne sont pas appropriés pour le jeune public. L'utilisation d'un langage sexuellement explicite ou vulgaire peut entraîner l'application d'une limite d'âge à votre contenu.
- Commentaires
- Chat en direct
- Streaming en direct
- Recommandations de vidéos (méthode et fréquence selon lesquelles les vidéos sont recommandées)
- Posts
- Remix de Shorts
- Nous pouvons également appliquer des normes d'affichage plus strictes aux commentaires, posts et messages du chat en direct sur les chaînes appartenant à des mineurs, ou associées à des contenus dans lesquels figurent des mineurs ou mis en ligne par des mineurs.
- Les diffusions en direct avec des mineurs de moins de 16 ans qui ne sont pas visiblement accompagnés d'un adulte peuvent être supprimées ou voir leur chat en direct désactivé. Les chaînes qui ne respectent pas cette règle peuvent perdre temporairement ou définitivement l'accès au streaming en direct ou à d'autres fonctionnalités.
Protéger les mineurs qui apparaissent dans vos contenus
Réfléchissez bien avant de publier des contenus dans lesquels votre famille, vos amis ou vous-même apparaissez. Demandez-vous s'ils peuvent susciter une réaction négative. Les mineurs constituent une population vulnérable, et YouTube a mis en place des règles pour éviter d'attirer sur eux une attention non désirée.
- Si un mineur apparaît dans votre vidéo, vérifiez qu'il est surveillé par un adulte et qu'il réalise des activités adaptées à son âge (montrer ses passe-temps préférés, ou participer à des activités éducatives ou à des événements publics, par exemple).
- Assurez-vous également qu'il porte des vêtements appropriés. Évitez les tenues révélatrices ou près du corps.
- Utilisez les paramètres de confidentialité de YouTube pour limiter qui peut regarder les vidéos que vous mettez en ligne.
Ne publiez pas de contenus sur YouTube s'ils mettent en scène des mineurs et correspondent à l'une ou plusieurs des descriptions suivantes :
- Contenus filmés dans des espaces privés tels qu'une chambre ou une salle de bain
- Contenus qui mettent en scène des mineurs s'adressant à des inconnus, relevant des défis ou des challenges en ligne, ou discutant de sujets réservés aux adultes
- Contenus qui montrent des activités pouvant attirer une attention non désirée sur un mineur (contorsion ou ASMR, par exemple)
- Contenus qui révèlent des informations personnelles sur un mineur
Cette liste n'est pas exhaustive. Consultez cette page sur la sécurité des enfants pour en savoir plus sur les bonnes pratiques à suivre. Si vous avez moins de 18 ans ou si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre pays, le programme Les Super-héros du Net pourra vous aider à naviguer de manière plus sécurisée sur le Web.
Exemples
Voici quelques exemples de contenus non autorisés sur YouTube.
- Vidéos ou posts présentant des mineurs se livrant à des activités, des challenges ou des défis provocants, sexuels ou sexuellement suggestifs (pelotage ou échange de baisers, par exemple)
- Vidéos montrant des mineurs se livrant à des activités dangereuses, par exemple des cascades, le maniement d'armes ou d'explosifs, ou encore la consommation de substances réglementées comme l'alcool ou la nicotine, ainsi que les vapoteuses et les cigarettes électroniques
- Vidéos comportant des tags du type "pour les enfants" ou dont le paramètre d'audience est défini sur "Oui, elle est conçue pour les enfants", présentant des dessins animés a priori adaptés aux familles, mais dans lesquels les personnages se livrent à des actes inappropriés, comme l'utilisation de seringues
Veuillez noter que cette liste d'exemples n'est pas exhaustive. Si vous pensez qu'un contenu est susceptible d'enfreindre ce règlement, ne le publiez pas.
Autres exemples
- Offrir de l'argent, des éloges, des "J'aime" ou toute autre perspective de gain à un mineur pour l'encourager à établir un contact physique avec quelqu'un d'autre
- Vidéo ou post qui fait la promotion de contenus à caractère sexuel ou abusifs impliquant des mineurs
- Comportement prédateur impliquant des communications au sujet de ou avec des mineurs
- Agrégation de contenus innocents impliquant des mineurs à des fins de gratification sexuelle
- Contenus de combats ou d'intimidation montrant des enfants sans floutage et hors d'un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique
- Challenges, canulars ou cascades présentant un risque de blessure corporelle ou de grave détresse émotionnelle (découvrez les pratiques qui ne sont pas autorisées par notre règlement concernant les challenges et canulars)
- Inciter des mineurs à se livrer à des activités dangereuses, même si le contenu ne met pas en scène de mineurs
- Contenus simulant un acte de maltraitance ou un abandon parental, feignant une exposition à la mort ou à la violence, ou provoquant une honte ou une humiliation intense chez des mineurs
- Tenter de plaire aux enfants en utilisant des dessins animés, des marionnettes ou des personnages issus de divertissements destinés aux familles pour présenter des contenus traitant de thèmes réservés aux adultes (sexe ou violence, par exemple)
Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?
Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sûr, nous pouvons être amenés à le supprimer. Sachez que les URL non conformes publiées dans la vidéo elle-même ou dans les métadonnées peuvent entraîner la suppression de la vidéo.
Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. La période de 90 jours commence à la fin de la formation, et non à la date d'envoi de la mise en garde. Cependant, si vous enfreignez le même règlement au cours de cette période de 90 jours, il est possible que la mise en garde n'expire pas, et que vous receviez un avertissement. Si vous enfreignez un autre règlement après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne pourra être clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements
Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. Nous pouvons empêcher les récidivistes de suivre des formations sur le règlement à l'avenir. En savoir plus sur la clôture de chaînes ou de comptes
YouTube applique une politique de tolérance zéro envers les comportements prédateurs. Si nous estimons qu'un enfant est en danger d'après les contenus signalés, nous apporterons notre aide aux organismes chargés de l'application des lois dans le cadre de l'enquête sur les contenus en question.