Certains types de contenus mensongers ou trompeurs qui présentent un risque important de préjudice majeur ne sont pas autorisés sur YouTube. Cela comprend les contenus qui incluent certains types d'informations incorrectes pouvant avoir des conséquences négatives dans le monde réel, certains contenus modifiés à l'aide de moyens techniques et les contenus interférant dans des processus démocratiques.
Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, merci de le signaler. Consultez cette page pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne.
Qu'est-ce que cela signifie pour vous ?
Si vous publiez du contenu
Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.
- Suppression de participants à un recensement : contenu visant à induire en erreur les participants quant à la date ou au lieu d'un recensement, aux moyens utilisés ou aux conditions à remplir pour être recensé, ou contenu comportant de fausses déclarations qui pourraient décourager substantiellement des personnes de participer à un recensement.
- Contenu manipulé : contenu qui a été modifié ou retouché à l'aide de moyens techniques pour tromper les utilisateurs (le plus souvent au-delà des extraits sortis de leur contexte) et qui peut présenter un risque important de préjudice majeur.
- Contenu détourné : contenu présentant un risque important de préjudice majeur en prétendant qu'une ancienne vidéo d'un événement passé représente un événement récent.
Exemples
Voici quelques exemples de contenus non autorisés sur YouTube.
Veuillez noter que cette liste d'exemples n'est pas exhaustive. Ne publiez pas votre contenu si vous pensez qu'il est susceptible d'enfreindre ces règles. Elles s'appliquent aussi aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, de communications verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.
Contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique
Si un contenu enfreint nos règles concernant les informations incorrectes, nous pouvons l'autoriser sous réserve que des éléments de contexte soient inclus dans la vidéo, l'audio, le titre ou la description de ce contenu. Vous n'avez toutefois pas carte blanche pour diffuser des informations incorrectes. Nous pouvons faire une exception pour les contenus dont l'objectif est de dénoncer, de réfuter ou de tourner en dérision des informations incorrectes contraires à nos règles.
Nous autorisons également l'expression d'opinions personnelles sur les sujets ci-dessus, à condition que ces contenus n'enfreignent pas les règles décrites ci-dessus d'une autre manière.
Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?
Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sécurisé, nous pouvons être amenés à le supprimer.
Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. La période de 90 jours commence à la fin de la formation, et non à la date d'envoi de la mise en garde. Cependant, si vous enfreignez le même règlement au cours de cette période de 90 jours, il est possible que la mise en garde n'expire pas et que vous receviez un avertissement. Si vous enfreignez une autre règle après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne pourra être clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements
Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. En savoir plus sur la clôture de chaînes et de comptes