Règlement concernant les fausses informations médicales

YouTube n'autorise pas les contenus qui présentent un risque important de préjudice majeur en diffusant de fausses informations médicales qui contredisent les recommandations des autorités sanitaires locales ou de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) concernant certaines maladies ou substances. Ce règlement comprend les catégories suivantes :

• Fausses informations sur la prévention 
• Fausses informations sur les traitements 
• Fausses informations sur le déni de maladies

Remarque : Les règles de YouTube concernant les fausses informations médicales sont susceptibles d'être modifiées à mesure que les conseils donnés par les autorités sanitaires ou l'OMS évoluent. Il peut s'écouler un certain délai entre l'introduction d'une nouvelle consigne et sa prise en compte dans nos règles. En outre, nos règles ne concernent pas nécessairement l'intégralité des conseils émis par les autorités sanitaires locales ou l'OMS en lien avec certaines maladies ou substances.

Ce que ces règles impliquent pour vous

Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.

Fausses informations sur la prévention : nous n'autorisons pas les contenus qui font la promotion d'informations contredisant les conseils des autorités sanitaires sur la prévention ou la transmission de certaines maladies, ainsi que sur la sécurité, l'efficacité ou les composants des vaccins actuellement approuvés et administrés.

Fausses informations sur les traitements : nous n'autorisons pas les contenus qui font la promotion d'informations contredisant les conseils des autorités sanitaires sur le traitement de certaines maladies, y compris la promotion de certaines substances ou pratiques dangereuses dont la sûreté ou l'efficacité n'ont pas été approuvées par les autorités sanitaires locales ni l'Organisation mondiale de la Santé, ou dont l'extrême nocivité a été confirmée.

Fausses informations sur le déni de maladies : nous n'autorisons pas les contenus qui nient l'existence de certaines maladies.

Ces règles s'appliquent aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux diffusions en direct et à tout autre produit ou fonctionnalité de YouTube. Sachez que cette liste n'est pas exhaustive. Ces règles s'appliquent également aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, de communications verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.

Exemples

Voici quelques exemples de contenus non autorisés sur YouTube (cette liste n'est pas exhaustive) :

Fausses informations sur la prévention

Substances et pratiques dangereuses comme méthodes de prévention

• Promotion des substances et traitements suivants qui présentent un risque inhérent de dommages corporels graves ou de mort :
  • Supplément alimentaire minéral miraculeux (MMS, Miracle Mineral Solution)
  • Baume noir (aussi connu sous le nom de "black salve")
  • Térébenthine
  • B17/Amygdaline/Noyaux de pêche ou d'abricot
  • Peroxyde d'hydrogène de grande pureté
  • Chélation pour traiter l'autisme
  • Argent colloïdal
  • Essence, diesel et kérosène
• Contenus qui encouragent l'utilisation d'ivermectine ou d'hydroxychloroquine pour la prévention de la COVID-19

Fausses informations sur la prévention

• Contenus qui affirment l'existence d'une méthode de prévention garantie contre la COVID-19 
• Contenus qui affirment qu'un vaccin ou un médicament spécifique constitue une méthode de prévention garantie contre la COVID-19

Fausses informations sur les vaccins

• Contenus qui contredisent les conseils des autorités sanitaires et de l'Organisation mondiale de la Santé sur la sécurité, l'efficacité et les composants des vaccins actuellement administrés et approuvés   
  • Sécurité des vaccins : contenus affirmant que les vaccins entraînent des effets secondaires chroniques, comme le cancer ou la paralysie, en dehors des rares effets reconnus par les autorités sanitaires
    • Exemples :
      • Contenus qui affirment que le vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole provoque l'autisme
      • Contenus qui affirment que tout vaccin communiquera la COVID-19 aux personnes qui le reçoivent
      • Contenus qui affirment que les vaccins font partie d'un plan pour dépeupler le monde
      • Contenus qui affirment que le vaccin contre la grippe entraîne des effets secondaires chroniques tels que l'infertilité ou la contraction de la COVID-19
      • Contenus qui affirment que le vaccin contre le PVH entraîne des effets secondaires chroniques tels que la paralysie
      • Contenus qui affirment qu'un vaccin approuvé contre la COVID-19 causera la mort, l'infertilité ou l'autisme des personnes qui le reçoivent, entraînera des fausses couches ou communiquera d'autres maladies contagieuses
      • Contenus qui affirment qu'il est plus sûr d'atteindre l'immunité collective par l'infection naturelle que par la vaccination
      • Contenus incitant à utiliser des vaccins contre la COVID-19 non approuvés ou faits maison
  • Efficacité des vaccins : contenus qui affirment que les vaccins ne réduisent pas les risques de transmission ou de contraction de la maladie
    • Exemples :
      • Contenus qui affirment que les vaccins ne réduisent pas les risques de contraction de la maladie
      • Contenus qui affirment que les vaccins ne réduisent pas la gravité de la maladie, y compris l'hospitalisation ou la mort
      • Contenus qui affirment que tout vaccin constitue une méthode de prévention garantie contre la COVID-19
  • Composants des vaccins : déclarations trompeuses concernant les substances présentes dans les vaccins
    • Exemples :
      • Contenus qui affirment que les vaccins contiennent des substances ne figurant pas dans la liste des composants du vaccin, comme des matières biologiques issues de fœtus (lignées cellulaires ou tissus fœtaux, par exemple) ou des produits d'origine animale
      • Contenus qui affirment que les vaccins contiennent des substances ou des dispositifs conçus pour suivre et identifier les personnes qui les reçoivent
      • Contenus qui affirment que les vaccins modifient le patrimoine génétique des personnes qui les reçoivent
      • Contenus qui affirment que les vaccins rendront magnétiques les personnes qui les reçoivent

Ressources supplémentaires

Vous trouverez ci-dessous davantage d'informations sur les vaccins, y compris sur leur sûreté et leur efficacité.

Informations sur les vaccins provenant d'autorités sanitaires :

• Centers for Disease Control and Prevention (CDC, Centres pour le contrôle et la prévention des maladies, États-Unis)
• Portail européen d'information sur la vaccination (Union européenne)
• National Health Service (Royaume-Uni)
• Korea Disease Control and Prevention Agency (Corée)
• National Health Mission (Inde)
• Informations du ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales sur l'immunisation (Japon)
• Calendrier national de vaccination (Brésil)
• Programme universel de vaccination (Mexique)
• Ressource de l'Organisation mondiale de la Santé sur la sécurité des vaccins (monde)
• Ressource de l'Organisation mondiale de la Santé sur les maladies évitables par la vaccination (monde)

Autres informations sur les vaccins :

• Académie américaine de pédiatrie (États-Unis)
• Gavi, l'Alliance du Vaccin (monde)
• UNICEF (monde)

Informations sur la transmission

• Contenus faisant la promotion d'informations sur la transmission qui contredisent les autorités sanitaires locales ou l'Organisation mondiale de la Santé
  • Contenus qui affirment que la COVID-19 n'est pas due à une infection virale
  • Contenus qui affirment que la COVID-19 est due aux radiations émises par les réseaux 5G
  • Contenus qui affirment que la COVID-19 n'est pas contagieuse
  • Contenus qui affirment que la COVID-19 ne peut pas se propager sous certains climats ni dans certaines zones géographiques
  • Contenus qui affirment qu'une personne ou un groupe d'individus sont immunisés contre le virus, ou ne peuvent pas le transmettre à autrui

Fausses informations sur les traitements 

Substances et pratiques dangereuses comme méthodes de traitement

• Promotion des substances et traitements suivants qui présentent un risque inhérent de dommages corporels graves ou de mort
  • Supplément alimentaire minéral miraculeux (MMS, Miracle Mineral Solution)
  • Baume noir (aussi connu sous le nom de "black salve")
  • Térébenthine
  • B17/Amygdaline/Noyaux de pêche ou d'abricot
  • Peroxyde d'hydrogène de grande pureté
  • Chélation pour traiter l'autisme
  • Argent colloïdal
  • Essence, diesel et kérosène
• Contenus qui recommandent l'utilisation de certains traitements contre le cancer dont l'innocuité et l'efficacité n'ont pas été approuvées par les autorités sanitaires locales ou par l'Organisation mondiale de la Santé, ou dont la nocivité ou l'inefficacité pour soigner le cancer ont été confirmées
  • Exemples :
    • Contenus qui encouragent l'utilisation des méthodes suivantes contre le cancer, en dehors d'essais cliniques :
      • Chlorure de césium (sels de césium)
      • Méthode Hoxsey
      • Lavement au café
      • Méthode Gerson
    • Contenus qui affirment que les méthodes suivantes sont sûres ou efficaces contre le cancer, en dehors d'essais cliniques :
      • Traitement par antinéoplastons
      • Quercétine (injection intraveineuse)
      • Méthadone
      • Chélation sans ordonnance
• Contenus qui encouragent l'utilisation d'ivermectine ou d'hydroxychloroquine pour le traitement de la COVID-19

Fausses informations sur l'efficacité garantie d'un traitement

• Contenus qui affirment qu'il existe un remède à l'efficacité garantie contre le cancer en dehors des traitements approuvés
• Contenus qui affirment qu'il existe un remède à l'efficacité garantie contre la COVID-19

Méthodes alternatives dangereuses et mises en garde contre les traitements professionnels

• Contenus qui affirment que les traitements approuvés contre le cancer ne sont jamais efficaces
  • Exemples :
    • Contenus qui affirment que les traitements approuvés contre le cancer, comme la chimiothérapie ou la radiothérapie, ne sont jamais efficaces
    • Contenus qui dissuadent les personnes de suivre des traitements approuvés contre le cancer
• Contenus qui affirment que des traitements alternatifs contre le cancer sont plus sûrs ou efficaces que les traitements approuvés
  • Contenus qui affirment qu'un régime à base de jus de fruits et de légumes est plus efficace que la chimiothérapie contre le cancer
• Contenus qui recommandent des traitements alternatifs contre le cancer à la place de traitements approuvés
  • Contenus qui mettent en avant l'alimentation et l'activité physique au détriment des traitements approuvés contre le cancer
• Contenus qui visent à dissuader les personnes de consulter un professionnel de santé ou de demander un avis médical si elles ont contracté la COVID-19
• Contenus qui incitent les personnes à recourir à des remèdes maison, à la prière ou à des rituels au lieu de suivre un traitement médical contre la COVID-19 (consulter un médecin ou se rendre à l'hôpital, par exemple)
• Contenus qui contredisent les conseils des autorités sanitaires locales ou de l'Organisation mondiale de la Santé sur la sûreté des méthodes d'avortement médicamenteuses et chirurgicales :
  • Contenus qui affirment que l'avortement provoque le cancer du sein
  • Contenus qui affirment que l'avortement entraîne ou présente un risque élevé de stérilité ou de future fausse couche
• Contenus qui font la promotion de méthodes d'avortement alternatives pour remplacer les méthodes médicamenteuses ou chirurgicales jugées sans danger par les autorités sanitaires
• Contenus qui font la promotion de laits infantiles alternatifs pour remplacer le lait maternel ou le lait infantile commercialisé

Fausses informations sur le déni de maladies  

• Contenus qui nient l'existence de la COVID-19 ou les morts qu'elle a causées
  • Exemples :
    • Contenus qui nient l'existence de la COVID-19
    • Contenus qui affirment que personne n'a été malade ou n'est décédé de la COVID-19
    • Contenus qui affirment qu'il n'y a pas eu de cas ni de décès dans des pays où des cas ou des décès ont été confirmés par les autorités sanitaires locales ou l'OMS

Contenus à visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique

Si un contenu enfreint nos règles concernant les informations incorrectes, nous pouvons l'autoriser sous réserve que des éléments de contexte soient inclus dans la vidéo, l'audio, le titre ou la description de ce contenu. Il ne s'agit toutefois pas d'un blanc-seing pour répandre des informations incorrectes. Cela peut concerner, par exemple, les points de vue opposés émanant d'autorités sanitaires locales ou d'experts médicaux. Nous pouvons également faire une exception pour les contenus dont l'objectif est de dénoncer, de réfuter ou de tourner en dérision des informations incorrectes contraires à nos règles. Il en va de même pour les contenus évoquant les résultats d'une étude médicale spécifique ou ayant pour cadre un espace d'expression ouvert au public, comme une manifestation ou une audience publique, sauf si ces contenus visent à promouvoir de fausses informations contraires à nos règles.

YouTube pense également que les utilisateurs doivent pouvoir partager leurs expériences personnelles, y compris concernant les vaccins, par exemple. C'est pourquoi les contenus dans lesquels les créateurs décrivent les expériences qu'ils ont vécues personnellement ou celles de leur famille peuvent faire l'objet d'exceptions. Nous reconnaissons toutefois qu'il existe une différence entre partager des expériences personnelles et promouvoir de fausses informations. Pour trouver cet équilibre, nous supprimerons les chaînes ou les contenus qui ne respectent pas les règles ou qui ont tendance à promouvoir de fausses informations médicales.

Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?

Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sécurisé, nous pouvons le supprimer.

Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Si ce n'est pas la première fois, vous risquez de recevoir un avertissement. Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissement

Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. En savoir plus sur la clôture de chaînes et de comptes