Présentation des outils de gestion des droits d'auteur

YouTube propose plusieurs outils permettant aux titulaires de droits d'auteur de gérer leurs contenus protégés sur YouTube. Nos outils de gestion des droits d'auteur sont conçus pour plusieurs types de créateurs, allant des utilisateurs mettant en ligne une vidéo de façon occasionnelle aux sociétés de médias renommées.

Voici quelques-uns de ces outils :

Par défaut, tous les utilisateurs peuvent utiliser le formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. L'accès aux autres outils de gestion des droits d'auteur dépend des critères suivants :

  • Vos besoins avérés et réguliers en gestion des droits d'auteur
  • Vos ressources disponibles pour gérer vos droits et contenus
  • Votre connaissance du système de gestion des droits d'auteur de YouTube

Nous nous efforçons d'élargir l'accès à nos outils, tout en nous engageant à protéger nos utilisateurs des perturbations importantes pouvant résulter d'un usage abusif.

Pour les besoins ponctuels en gestion des droits d'auteur

Formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur

Toutes les personnes qui possèdent un compte YouTube ont accès au formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si l'une de vos vidéos protégées par des droits d'auteur est mise en ligne sans votre autorisation, vous pouvez remplir le formulaire Web pour demander le retrait de la vidéo de YouTube pour atteinte aux droits d'auteur.

Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, il s'agit du moyen de procéder le plus simple et le plus rapide pour demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Seuls le titulaire des droits d'auteur ou un agent autorisé à agir en son nom peuvent remplir ce formulaire.

En savoir plus sur l'envoi d'une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur

Pour les besoins récurrents en gestion des droits d'auteur

Pour trouver l'outil adapté à vos besoins, commencez par remplir ce formulaire. Assurez-vous d'être connecté au compte YouTube que vous avez utilisé pour envoyer des demandes de retrait via notre formulaire Web.

Vos réponses nous permettront de mieux comprendre vos besoins et d'identifier l'outil de gestion des droits d'auteur le plus adapté. Nous examinerons vos réponses avant de vous envoyer nos recommandations par e-mail, en nous basant sur les critères suivants :

  • La fréquence de mise en ligne des vidéos
  • La fréquence de remise en ligne de vos vidéos
  • La gestion ou non d'un compte au nom d'une entreprise
  • L'historique d'envoi de demandes via notre formulaire Web (plus précisément, nous examinerons vos précédentes demandes pour évaluer votre compréhension des droits d'auteur et vos besoins)

Vous trouverez ci-dessous plus d'informations sur les outils adaptés aux besoins récurrents en gestion des droits d'auteur :

Copyright Match Tool

L'outil Copyright Match Tool peut identifier automatiquement les vidéos qui sont des copies ou des copies potentielles d'autres vidéos sur YouTube. Il recherche les vidéos qui correspondent à d'autres vidéos déjà mises en ligne sur YouTube ou supprimées à la suite d'une demande de retrait. Une fois les correspondances trouvées, vous pouvez effectuer différentes actions, y compris les suivantes :

  • Envoyer un e-mail à l'utilisateur qui a mis en ligne une vidéo avec laquelle une correspondance a été établie
  • Demander la suppression du contenu
  • Archiver la correspondance

L'outil Copyright Match Tool utilise la même technologie de détection que Content ID, mais il est plus facile à gérer et nécessite moins de ressources.

En savoir plus sur l'outil Copyright Match Tool

Programme de vérification de contenu

Si vous devez régulièrement demander la suppression de contenus et que vous avez envoyé plusieurs demandes de retrait valides par le passé, vous êtes peut-être éligible à notre programme de vérification de contenu. Ce programme permet aux titulaires des droits d'auteur d'utiliser un outil afin de rechercher les contenus qui, selon eux, portent atteinte à leurs droits, et de demander le retrait de plusieurs vidéos à la fois.

Si vous n'avez pas besoin de rechercher de contenus ni de demander la suppression de nombreuses vidéos de manière récurrente, le formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur est la meilleure option pour vous.

En savoir plus sur le programme de vérification de contenu

Content ID

Content ID est disponible pour les titulaires de droits d'auteur dont les besoins en gestion des droits sont les plus complexes, tels que les maisons de disques ou les studios de cinéma. Pour être éligibles à l'utilisation de Content ID, les titulaires de droits d'auteur doivent avoir envoyé plusieurs demandes de retrait valides par le passé et, entre autres critères, disposer des ressources nécessaires pour gérer Content ID.

Content ID est un système de correspondance qui identifie automatiquement les contenus susceptibles de porter atteinte aux droits d'auteur. Lorsque des vidéos sont mises en ligne sur YouTube, elles sont analysées et comparées à une base de données de fichiers fournis pas les titulaires de droits d'auteur. Si Content ID détecte des contenus qui correspondent à l'une de vos œuvres, vous pouvez décider de :

  • bloquer toute la vidéo pour que les internautes ne puissent plus la regarder ;
  • monétiser la vidéo en y ajoutant des annonces et, parfois, partager les revenus avec l'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo ;
  • suivre les statistiques de visionnage de la vidéo.

Ces actions peuvent varier selon le pays ou la région. Par exemple, une vidéo peut être monétisée dans un pays ou une région, et bloquée ou suivie dans d'autres.

En savoir plus sur Content ID

Remarques : 

  • Une mauvaise utilisation de cet outil, même involontaire, peut avoir de graves conséquences pour YouTube et les créateurs.
  • Ses commandes sont complexes et requièrent une gestion permanente ainsi qu'une compréhension approfondie des droits d'auteur.
  • Les titulaires de droits d'auteur qui utilisent ce système doivent également s'assurer que leurs contenus sont éligibles à Content ID et adaptés à la technologie de correspondance automatique.
  • De nombreux titulaires de droits d'auteur préfèrent passer par un fournisseur de services tiers pour gérer leurs droits via Content ID. Ces partenaires Content ID agissent au nom des titulaires de droits d'auteur moyennant des frais. Pour trouver un partenaire, consultez cet annuaire.
À noter :
  • En utilisant l'un de ces outils de gestion des droits d'auteur pour envoyer une demande de retrait , vous lancez un acte de procédure.
  • Leur utilisation abusive, par exemple pour envoyer des informations erronées, peut entraîner la suspension de votre compte ou des poursuites judiciaires.
  • Avant d'envoyer une demande de retrait, vous devez déterminer si l'usage loyal, l'utilisation équitable ou toute autre exception à la protection des droits d'auteur s'applique à la situation.
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