Outils de gestion des droits d'auteur

YouTube fournit aux titulaires de droits d'auteur différents outils destinés à les aider à protéger et à gérer leurs contenus sur YouTube. Que vous soyez un nouveau créateur sur YouTube avec des demandes de retrait occasionnelles, une entreprise établie avec une équipe dédiée à la gestion des droits, ou à mi-chemin entre les deux, nous avons la solution qui vous correspond. YouTube s'efforce en effet de vous proposer l'outil le mieux adapté en fonction des critères suivants :

  • Vos besoins avérés en matière de gestion des droits
  • Vos ressources disponibles pour gérer vos droits et contenus
  • Votre connaissance du système de gestion des droits d'auteur de YouTube

Par défaut, tout le monde sur YouTube a accès à au moins un outil de gestion des droits d'auteur : leformulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Vous trouverez plus d'informations sur ce formulaire ci-dessous.

Nous cherchons en permanence à élargir l'accès à d'autres outils, tout en redoublant d'efforts pour protéger notre écosystème des perturbations pouvant résulter d'un usage abusif.

Utiliser le formulaire Web pour des demandes de retrait occasionnelles

Si l'une de vos œuvres protégées par des droits d'auteur est publiée sur YouTube sans votre autorisation, vous pouvez remplir notre formulaire Web pour demander le retrait de la vidéo concernée. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, il s'agit du moyen de procéder le plus simple et le plus rapide dans cette situation.

Ce formulaire est ouvert à tous les utilisateurs de YouTube, mais ne doit être envoyé que par un titulaire de droits d'auteur ou par un agent autorisé à agir en son nom.

Pour en savoir plus sur le retrait pour atteinte aux droits d'auteur et accéder au formulaire Web, cliquez ici.

Accéder à d'autres outils de gestion des droits d'auteur

Les personnes ou les organisations qui envoient régulièrement des demandes de retrait ou qui pensent que le formulaire Web ne répond pas à leurs besoins doivent envisager d'utiliser l'un des outils ci-dessous. 

Pour commencer, remplissez ce formulaire pour nous faire part de vos besoins en matière de gestion des droits d'auteur. Après examen de vos réponses, nous vous informerons par e-mail de l'outil le mieux adapté à votre cas, puis nous vous expliquerons par où commencer.

Nous examinerons votre historique pour déterminer l'outil qui vous correspond le mieux, y compris les éléments suivants :

  • La fréquence de mise en ligne des vidéos
  • La fréquence de remise en ligne de vos vidéos
  • La gestion ou non d'un compte au nom d'une entreprise
  • L'historique d'envoi de demandes de retrait via notre formulaire Web

Nous examinerons notamment vos précédentes demandes envoyées via le formulaire Web pour évaluer votre compréhension des droits d'auteur et vos besoins (en fonction de la fréquence de vos demandes de retrait).

Remarque : Avant d'envoyer le formulaire, vérifiez que vous êtes connecté avec l'adresse e-mail que vous avez utilisée pour soumettre les demandes de retrait précédentes via le formulaire Web. Nous ne pourrons sinon pas examiner votre historique. Notez également qu'il est inutile de nous envoyer ce formulaire plusieurs fois dans le but d'accélérer l'examen de votre demande.

 Outil pour les demandes de retrait fréquentes

Copyright Match Tool

Si vos contenus audiovisuels sont fréquemment mis en ligne par d'autres utilisateurs, il peut être opportun d'utiliser l'outil Copyright Match Tool. Cet outil identifie les remises en ligne complètes de vos vidéos, quel que soit le paramètre de confidentialité que vous avez appliqué. Vous avez alors le choix entre différentes actions possibles :

  • Envoyer un e-mail à l'utilisateur qui a mis en ligne une vidéo avec laquelle une correspondance a été établie
  • Demander la suppression immédiate du contenu
  • Demander la suppression programmée du contenu (préavis de sept jours)
  • Archiver la correspondance sans prendre de mesures par rapport à la vidéo

L'outil Copyright Match Tool utilise la même technologie de mise en correspondance que Content ID, mais il est plus facile à gérer et nécessite moins de ressources. Il est accessible aux chaînes qui en ont fait la demande et ont démontré le besoin d'un outil de gestion des droits à un niveau étendu. Il est également disponible automatiquement sur la page d'informations sur les droits d'auteur de Studio pour toutes les chaînes qui participent au Programme Partenaire YouTube

En savoir plus sur l'outil Copyright Match Tool

Outils pour les demandes de retrait à grande échelle 

Programme de vérification de contenu

Le Programme de vérification de contenu s'adresse aux titulaires de droits d'auteur qui ont fréquemment besoin de supprimer des contenus de YouTube, et qui ont régulièrement envoyé de nombreuses demandes de retrait complètes et valides par le passé. Cet outil permet aux propriétaires de rechercher des contenus qui, selon eux, portent atteinte à leurs droits, et de demander le retrait de plusieurs vidéos à la fois. 

Si vous n'avez pas besoin de rechercher des contenus et de demander la suppression de nombreuses vidéos de manière récurrente, utilisez le formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur.

En savoir plus sur le Programme de vérification de contenu

Content ID

Les titulaires de droits ayant des besoins de gestion particulièrement complexes (par exemple, les maisons de disques ou les studios de cinéma) soumettent énormément de demandes de retrait complètes et valides. Ils ont aussi les moyens d'allouer les ressources nécessaires pour en assurer la gestion. Pour eux, nous proposons Content ID, un système qui permet aux titulaires de droits d'auteur de gérer facilement leur propriété intellectuelle sur YouTube. 

Fonctionnement

Les vidéos mises en ligne sur YouTube sont analysées et comparées à une base de données qui contient les fichiers fournis par des titulaires de droits d'auteur. Si Content ID détecte des contenus qui correspondent à l'une de vos œuvres, vous pouvez décider de :

  • bloquer toute la vidéo pour que les internautes ne puissent plus la regarder ;
  • monétiser la vidéo en y ajoutant des annonces et, dans certains cas, partager les revenus avec l'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo ;
  • suivre les statistiques de visionnage de la vidéo.

Ces actions peuvent varier selon le pays. Par exemple, une vidéo peut être monétisée dans un pays et bloquée ou suivie dans un autre.

Content ID ne convient pas à tout le monde. Une mauvaise utilisation de cet outil, même involontaire, peut avoir de graves conséquences pour YouTube et les créateurs. Ses commandes sont complexes et requièrent une gestion permanente ainsi qu'une compréhension approfondie des droits d'auteur. Les titulaires de droits d'auteur qui utilisent ce système doivent également s'assurer que leurs contenus sont éligibles à Content ID et adaptés à la technologie de correspondance automatique.

Remarque : De nombreux titulaires de droits d'auteur préfèrent passer par un fournisseur de services tiers pour gérer leurs droits via Content ID. Ces partenaires Content ID représentent les titulaires de droits moyennant des frais. Pour trouver un partenaire, consultez cet annuaire.
L'utilisation de l'un des outils mentionnés pour envoyer une demande de retrait lance un acte de procédure. L'utilisation abusive de cette procédure peut entraîner la suspension de votre compte ou des poursuites judiciaires. N'oubliez pas de vérifier si votre cas relève d'une exception à la protection des droits d'auteur, comme par exemple l'usage loyal, l'utilisation équitable ou autre.
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