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Règlement concernant les armes à feu

La sécurité de nos créateurs, spectateurs et partenaires est notre priorité absolue. Nous comptons donc sur chacune et chacun d'entre vous pour nous aider à protéger cette communauté à la fois unique et dynamique. Il est important que vous compreniez notre règlement de la communauté et la mesure dans laquelle il nous permet d'assumer notre responsabilité partagée : faire de YouTube une plate-forme sûre. Veuillez lire attentivement le règlement ci-dessous. Si vous voulez accéder à la liste complète de nos consignes, consultez cette page.
Tout contenu destiné à vendre des armes à feu, à expliquer aux spectateurs comment fabriquer des armes à feu, des munitions et certains accessoires, ou à enseigner aux spectateurs comment installer ces accessoires est interdit sur YouTube. YouTube ne doit pas être utilisé comme une plate-forme servant à vendre des armes à feu ou les accessoires mentionnés ci-dessous.Les diffusions en direct montrant une personne qui tient, manipule ou transporte une arme à feu sont interdites sur YouTube.

Ce que cela implique pour vous

Si vous publiez du contenu

Ne publiez pas de contenu sur YouTube si vous souhaitez effectuer l'une des actions suivantes :

  • Vendre des armes à feu ou certains accessoires pour armes à feu en vente directe (vente entre particuliers, par exemple) ou en redirigeant vers des sites qui vendent ces articles. Voici quelques exemples d'accessoires :
    • Accessoires permettant à une arme à feu de simuler un tir automatique
    • Accessoires permettant de convertir une arme à feu en arme automatique, tels que les bump stocks, les queues de détente de mitrailleuse, les gâchettes automatiques intégrées ou les kits de conversion
    • Chargeur ou ceinture de grande capacité pouvant accueillir plus de 30 cartouches
  • Fournir des instructions sur la fabrication des éléments suivants :
    • Armes à feu
    • Munitions
    • Chargeurs de grande capacité
    • Silencieux/Modérateurs de son faits maison
    • Accessoires permettant à une arme à feu de simuler un tir automatique
    • Accessoires permettant de convertir une arme à feu en arme automatique, tels que les bump stocks, les queues de détente de mitrailleuse, les gâchettes automatiques intégrées ou les kits de conversion
  • Fournir des instructions sur la conversion d'une arme à feu en arme automatique ou dotée d'un système de simulation de tir automatique
  • Fournir des instructions sur la façon d'installer ou d'utiliser les accessoires et modifications cités ci-dessus

Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive.

Exemples

Voici quelques exemples de pratiques relatives aux contenus non autorisées sur YouTube.

  • Inclure des liens dans le titre ou la description de votre vidéo vers des sites où des armes à feu ou les accessoires mentionnés ci-dessus sont vendus. Vous pouvez rediriger vers des sites qui discutent de ces articles ou les commentent, à condition que ces sites ne les vendent pas directement.
  • Présenter une arme à feu dans l'intention de la vendre via une vente privée (par exemple, en fournissant le numéro de téléphone du vendeur, son adresse e-mail ou d'autres coordonnées).
  • Fournir aux utilisateurs des instructions détaillées sur la façon de terminer un récepteur inférieur afin de finir la fabrication d'une arme à feu.
  • Montrer aux utilisateurs comment fabriquer un silencieux avec une lampe de poche, un bidon d'huile, un récupérateur de solvant ou d'autres pièces.
  • Montrer aux utilisateurs comment installer un bump stock ou un accessoire comparable conçu pour permettre d'utiliser un système de simulation de tir automatique.
  • Les diffusions en direct montrant une personne qui tient ou manipule une arme à feu, qu'elle tire avec l'arme ou non. Remarque : cette interdiction ne s'applique pas aux armes à feu dans les jeux vidéo.
  • Les diffusions en direct montrant une personne qui transporte des armes à feu d'un lieu à un autre, qu'elle porte les armes elle-même ou les emporte avec elle dans une voiture, un camion ou tout autre véhicule. Remarque : cette interdiction ne s'applique pas aux armes à feu dans les jeux vidéo.
     

Pour rappel, il ne s'agit que d'exemples. Ne publiez pas un contenu si vous pensez qu'il est susceptible d'enfreindre ce règlement.

Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ces règles ?

Si l'un de vos contenus enfreint ces règles, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Si ce n'est pas la première fois, vous risquez de recevoir un avertissement. Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissement

Si vous commettez un abus grave (même une seule fois), ou si votre chaîne a été créée spécialement pour enfreindre une règle, nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte pour non-respect répété du règlement de la communauté ou des conditions d'utilisation. En savoir plus sur la clôture de chaînes et de comptes

Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, merci de le signaler. Cliquez ici pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne.

 Accéder à la Creator Academy pour en savoir plus

Vous préférez découvrir le règlement de la communauté à l'aide de vidéos et de questionnaires ? Consultez ce cours de la Creator Academy.

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