Principes de base des mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur

Cet article traite des mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur. Si vous recherchez des informations concernant les mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté (qui diffèrent des mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur), consultez les Principes de base des mises en garde pour non-respect du règlement de la communauté.

Si vous recevez une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande légale, valide et en bonne et due forme, et que nous avons supprimé votre vidéo de YouTube comme il nous le demandait. Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous avertit de manière formelle que vous n'avez pas l'autorisation de publier son contenu sur notre site, nous retirons la vidéo concernée afin de respecter la législation sur les droits d'auteur.

Nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour différentes raisons qui ne sont pas toujours liées à des problèmes de droits d'auteur. De plus, les revendications Content ID ne donnent pas lieu à une mise en garde.

Pour lever une mise en garde, il ne suffit pas de supprimer la vidéo concernée. Cliquez ci-dessous pour découvrir comment lever une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur.

Que se passe-t-il lorsque vous recevez une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur ?

Nous faisons tous des erreurs. Lorsque vous recevez une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur, celle-ci représente un rappel à l'ordre. Toutefois, ces mises en garde peuvent affecter votre capacité à monétiser votre contenu. En outre, si vos diffusions en direct, en cours ou archivées, sont supprimées pour atteinte aux droits d'auteur, votre accès à la diffusion en direct sera limité pendant 90 jours.

Au bout de trois mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur :

  • votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés ;
  • toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte sont supprimées ;
  • vous ne pouvez plus créer de nouvelles chaînes.
Obtenir des informations sur la mise en garde que vous avez reçue
  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Vidéos.
  3. Cliquez sur Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur à côté de la vidéo concernée dans la colonne Monétisation, si cette option est disponible. Sinon, elle se trouvera dans la colonne Visibilité.
  4. Cliquez sur Voir les détails de la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur.

Instructions pour la version classique de Creator Studio

  1. Connectez-vous à YouTube.
  2. Dans l'angle supérieur droit, cliquez sur l'icône de votre compte.
  3. Cliquez sur Creator Studio.
  4. À gauche, cliquez sur Gestionnaire de vidéos.
  5. Sélectionnez Avis sur les droits d'auteur.
  6. Cliquez sur le lien Mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur situé à côté d'une vidéo pour en savoir plus sur sa suppression.
Lever une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur

Il existe trois façons de lever une mise en garde pour atteinte aux droits d'auteur :

  1. Patienter jusqu'à la date d'expiration : les mises en garde pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours, à condition que vous suiviez les cours de L'école du droit d'auteur.
  2. Demander le retrait de la réclamation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
  3. Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été supprimée par erreur après que son contenu a été identifié à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur, ou qu'elle satisfait potentiellement aux règles d'utilisation autorisée par la loi, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

 

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