Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur sont à distinguer des avertissements pour non-respect du Règlement de la communauté et des revendications Content ID.
Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que votre contenu a été retiré à la suite d'une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur. Ces demandes sont soumises à un examen. Si elles semblent valides, nous devons supprimer le contenu pour respecter la loi sur les droits d'auteur.
Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours si vous suivez les cours de L'école du droit d'auteur et que votre chaîne a reçu moins de trois avertissements pour ce même motif. Vous pouvez aussi les résoudre en obtenant une rétractation ou en envoyant suffisamment de notifications de contestation valides. Les chaînes qui reçoivent 3 avertissements pour atteinte aux droits d'auteur en 90 jours sont susceptibles d'être clôturées.
Comprendre les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
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Que se passe-t-il lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?
Lorsque votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, nous vous en informons par e-mail et vous expliquons pourquoi. Nous vous indiquons également comment lever cet avertissement. Les notifications officielles proviennent de l'adresse no-reply@youtube.com.
Les conséquences pour votre chaîne :
1 avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Nous supprimons le contenu de YouTube.
- Pour que l'avertissement expire au bout de 90 jours, vous pouvez suivre les cours de L'école du droit d'auteur. Sinon, il restera actif sur votre chaîne.
2 avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- Les mêmes conséquences que celles exposées ci-dessus s'appliquent.
- Si vous avez suivi les cours de L'école du droit d'auteur, l'avertissement expirera au bout de 90 jours. Sinon, il restera actif sur votre chaîne.
3 avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- Votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés.
- Si votre chaîne est clôturée, les contenus que vous y avez publiés seront inaccessibles.
- Vous ne pouvez pas créer d'autres chaînes YouTube.
Remarques :
- Nous pouvons retirer des contenus de notre site pour des raisons autres qu'une atteinte aux droits d'auteur.
- Une vidéo ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
Lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur
Il existe 3 façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Suivre les cours de L'école du droit d'auteur et patienter 90 jours : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours si vous suivez les cours de L'école du droit d'auteur.
- Demander une rétractation : vous pouvez contacter la personne qui a envoyé la demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur et lui demander de se rétracter.
- Envoyer une notification de contestation valide : si vous estimez que votre contenu a été retiré par erreur ou qu'il relève d'une exception au droit d'auteur, comme l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
Remarque : Si la demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur a été programmée, cela signifie que vous disposez de 7 jours pour supprimer votre contenu et éviter de recevoir un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Pour savoir si vous bénéficiez de cette possibilité, vérifiez l'e-mail que vous avez reçu de l'adresse no-reply@youtube.com au sujet de l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Dans tous les autres cas, supprimer une vidéo ne suffit pas à lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Obtenir des informations sur un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur
- Ouvrez l'application YouTube Studio
.
- Appuyez sur Tableau de bord
.
- Cliquez sur Notifications
.
.
.ou
- Ouvrez l'application YouTube Studio
- Appuyez sur Contenus
.
- Sélectionnez une vidéo soumise à une restriction liée aux droits d'auteur.
- Appuyez sur Restrictions.
- Dans le panneau du bas, appuyez sur Examiner les problèmes.
- Cliquez sur le titre de la vidéo.
- Sur la page "Présentation", vous pouvez voir l'impact de l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre vidéo et votre chaîne, le nom du demandeur et les actions que vous pouvez effectuer.
- Si l'avertissement a été émis à l'encontre d'une piste audio spécifique, cette information s'affichera sous Piste audio portant atteinte aux droits d'auteur.
.Si vous n'avez pas accès à votre chaîne, vous trouverez des informations sur votre avertissement pour atteinte aux droits d'auteur dans l'e-mail que YouTube vous a envoyé (depuis l'adresse no-reply@youtube.com) pour vous informer que votre contenu avait été supprimé.
Questions fréquentes
Qu'est-ce que L'école du droit d'auteur ?L'école du droit d'auteur traite de 4 questions autour du fonctionnement des droits d'auteur sur YouTube.
Oui, pour lever les avertissements actifs pour atteinte aux droits d'auteur sur votre chaîne, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur. L'avertissement disparaîtra ensuite au bout de 90 jours à compter de la date à laquelle il a été appliqué à votre chaîne. Vous ne devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur qu'une seule fois.
Oui, si votre diffusion en direct active est retirée pour atteinte aux droits d'auteur, votre chaîne recevra un avertissement pour ce motif et vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de streaming en direct pendant 7 jours. Si votre chaîne reçoit un autre avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de streaming en direct pendant 14 jours.
Les revendications Content ID sont différentes des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Si votre vidéo fait l'objet d'une revendication Content ID, cela ne donne généralement pas lieu à un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Toutefois, si vous contestez une revendication Content ID sans raison valable, le titulaire des droits d'auteur peut envoyer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur concernant votre contenu. Si cette demande semble valide, votre contenu sera supprimé de YouTube et votre chaîne recevra un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Que se passe-t-il si une chaîne associée à la mienne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?
Si une chaîne associée à la vôtre fait l'objet de 3 avertissements actifs pour atteinte aux droits d'auteur, votre chaîne peut également être clôturée.
De même, si votre chaîne fait l'objet de 3 avertissements actifs pour atteinte aux droits d'auteur, les autres chaînes qui y sont associées peuvent être clôturées.