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Règles concernant l'usurpation d'identité

La sécurité de nos créateurs, spectateurs et partenaires est notre priorité absolue. Nous comptons donc sur chacune et chacun d'entre vous pour nous aider à protéger cette communauté à la fois unique et dynamique. Il est important que vous compreniez notre règlement de la communauté et la mesure dans laquelle il nous permet d'assumer notre responsabilité partagée : faire de YouTube une plate-forme sûre. Veuillez lire attentivement le règlement ci-dessous. Si vous voulez accéder à la liste complète de nos consignes, consultez cette page.

Sur YouTube, il est interdit de publier du contenu destiné à usurper l'identité d'une personne ou d'une chaîne. YouTube assure également le respect des droits des titulaires de marques. Une chaîne ou un contenu peuvent être interdits s'ils sont source de confusion quant à l'origine des produits et services qui y sont présentés.

Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, signalez-le.

  • Si vous pensez que votre chaîne ou celle d'un autre créateur a été usurpée, vous pouvez la signaler en suivant les instructions fournies sur cette page.

Implications de ces règles pour vous

Si vous publiez du contenu

Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.

  • Usurpation d'identité d'une chaîne : chaîne qui copie le profil, l'arrière-plan ou l'aspect général d'une autre chaîne de façon qu'elle passe pour la chaîne de quelqu'un d'autre. Cela ne signifie pas nécessairement que la chaîne est rigoureusement identique, mais que son intention de copier une autre chaîne est claire.
  • Usurpation d'identité d'une personne : contenu dont la nature fait penser qu'il a été publié par quelqu'un d'autre.

Exemples

Voici quelques exemples de pratiques et de contenus non autorisés sur YouTube.

  • Chaînes dont le nom ou les images sont identiques à ceux d'une autre chaîne, la seule différence étant un espace inséré dans le nom ou un zéro remplaçant la lettre O.
  • Utilisation du véritable nom, du nom d'utilisateur, des images, de la marque, du logo ou d'autres informations personnelles d'une tierce personne dans le but de tromper le public et de se faire passer pour cette personne. 
  • Chaîne dont la description est exactement identique à celle d'une autre chaîne.
  • Configurer une chaîne avec le nom et l'image d'une personne, puis prétendre que cette personne publie du contenu sur la chaîne.
  • Configurer une chaîne avec le nom et l'image d'une personne, puis publier des commentaires sur d'autres chaînes en se faisant passer pour cette personne.
  • Chaînes qui prétendent être un "compte de fan" et se font passer pour une autre chaîne afin de remettre en ligne le contenu de celle-ci sur leur propre chaîne.
  • Chaînes qui usurpent l'identité d'une chaîne d'informations.

Pour rappel, il ne s'agit que d'exemples. Ne publiez pas un contenu si vous pensez qu'il est susceptible d'enfreindre ce règlement.

Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ces règles ?

Si l'un de vos contenus enfreint ces règles, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Si ce n'est pas la première fois, vous risquez de recevoir un avertissement. Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissement

 

Si vous commettez un abus grave (même une seule fois), ou si votre chaîne a été créée spécialement pour enfreindre une règle, nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte pour non-respect répété du règlement de la communauté ou des conditions d'utilisation. En savoir plus sur la clôture de chaînes et de comptes

 

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