Règles concernant l'usurpation d'identité

Mise à jour du 2 juillet 2019 : Nous avons ajouté d'autres exemples de contenus qui ne respectent pas ces règles, mais n'avons apporté aucun changement aux règles en elles-mêmes. 

 

Sur YouTube, il est interdit de publier du contenu destiné à usurper l'identité d'une personne ou d'une chaîne. YouTube assure également le respect des droits des titulaires de marques. Une chaîne ou un contenu peuvent être interdits s'ils sont source de confusion quant à l'origine des produits et services qui y sont présentés.

Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, signalez-le.

  • Si vous pensez que votre chaîne ou celle d'un autre créateur a été usurpée, veuillez utiliser notre outil de signalement.

Les implications pour vous

Si vous publiez du contenu

Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous. 

  • Usurpation d'identité d'une chaîne : chaîne qui copie le profil, l'arrière-plan ou l'aspect général d'une autre chaîne de façon qu'elle passe pour la chaîne de quelqu'un d'autre. Cela ne signifie pas nécessairement que la chaîne est rigoureusement identique, mais que son intention de copier une autre chaîne est claire.
  • Usurpation d'identité d'une personne : contenu dont la nature fait penser qu'il a été publié par quelqu'un d'autre.

Ces règles s'appliquent aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux flux en direct et à tout autre produit ou fonctionnalité de YouTube. Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive.

Exemples

Voici quelques exemples de pratiques et de contenus non autorisés sur YouTube.

  • Chaînes dont le nom ou les images sont identiques à ceux d'une autre chaîne, la seule différence étant un espace inséré dans le nom ou un zéro remplaçant la lettre O.
  • Utilisation du véritable nom, du nom d'utilisateur, des images ou d'autres informations personnelles d'une tierce personne dans le but de tromper le public et de se faire passer pour cette personne. 
  • Chaîne dont la description est exactement identique à celle d'une autre chaîne.
  • Configurer une chaîne avec le nom et l'image d'une personne, puis prétendre que cette personne publie du contenu sur la chaîne.
  • Configurer une chaîne avec le nom et l'image d'une personne, puis publier des commentaires sur d'autres chaînes en se faisant passer pour cette personne.
  • Chaînes qui prétendent être un "compte de fan" et se font passer pour une autre chaîne afin de remettre en ligne le contenu de celle-ci sur leur propre chaîne.

Veuillez noter qu'il s'agit uniquement de quelques exemples. Ne publiez pas de contenu si vous pensez qu'il est susceptible d'enfreindre ces règles.

Que se passe-t-il lorsque le contenu ne respecte pas ces règles ?

Si votre contenu enfreint ces règles, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si c'est la première fois que vous publiez un contenu ne respectant pas le règlement de la communauté, vous recevrez une mise en garde sans sanction pour votre chaîne. Sinon, nous enverrons un avertissement contre votre chaîne. Au bout de trois avertissements, votre chaîne sera supprimée. En savoir plus sur notre système d'avertissement

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