Contester une revendication Content ID

Si vous recevez une revendication Content ID pour l'une de vos vidéos, et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez la contester.Par exemple, si vous disposez des droits nécessaires pour utiliser le contenu protégé par des droits d'auteur dans votre vidéo, ou si vous pensez que votre vidéo a fait l'objet d'une identification erronée, vous pouvez envoyer une contestation. Lorsque vous contestez une revendication Content ID, le titulaire des droits d'auteur en est informé et dispose de 30 jours pour y répondre.

Si vous avez reçu un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, suivez la procédure décrite dans nos Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur, au lieu de suivre la procédure présentée ci-dessous.

Content ID Dispute Process - Copyright on YouTube

Contester une revendication

Points à connaître avant de contester une revendication : assurez-vous de bien comprendre les concepts d'usage loyal et de domaine public. Nous ne sommes pas en mesure de vous orienter dans votre décision. Si vous n'êtes pas sûr de vous, nous vous recommandons de vous adresser à un conseiller juridique.

Les contestations sont réservées aux cas où vous disposez de tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu de votre vidéo. Des utilisations abusives répétées ou malveillantes du processus de contestation peuvent entraîner des sanctions contre votre vidéo ou votre chaîne.

Si le demandeur et vous-même choisissez tous les deux de monétiser la vidéo contestée, celle-ci continuera de générer des revenus tout au long de la procédure de contestation. Découvrez le fonctionnement de la monétisation lors des contestations de revendications Content ID.

Contester une revendication

  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Vidéos et choisissez votre vidéo.
  3. Dans la colonne "Restrictions", passez la souris sur "Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur" et cliquez sur AFFICHER LES DÉTAILS.
  4. Cliquez sur SÉLECTIONNER UNE ACTION puis Contester.

Que se passe-t-il lorsque vous contestez une revendication ?

Une fois que vous avez envoyé votre contestation, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions à la suite de votre contestation :

  • Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre contestation, il peut se rétracter. Si vous monétisiez la vidéo avant la revendication, vos paramètres de monétisation sont restaurés automatiquement lorsque toutes les revendications déposées pour cette vidéo sont levées.
  • Confirmer la revendication : s'il pense que la revendication est toujours valide, il peut la maintenir. Si vous estimez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez faire appel de sa décision.
  • Retirer votre vidéo : il peut demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur afin que votre vidéo soit supprimée de YouTube. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte.Une vidéo peut faire l'objet de plusieurs revendications Content ID ou demandes de retrait, mais elle ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
  • Ne rien faire et laisser la revendication expirer : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication expire, et vous n'avez plus rien à faire.

Si des annonces étaient diffusées sur la vidéo revendiquée, consultez cet article pour en savoir plus sur la monétisation de contenus lors des contestations de revendications Content ID.Si le titulaire des droits d'auteur a défini une règle de blocage ou de suivi de la vidéo, celle-ci peut être temporairement suspendue jusqu'à ce que la contestation soit résolue.

Faire appel

Si le titulaire des droits d'auteur a rejeté votre contestation Content ID, vous pouvez faire appel de sa décision.

Faire appel des contestations rejetées

  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Vidéos et choisissez votre vidéo.
  3. Dans la colonne "Restrictions", passez la souris sur "Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur" et cliquez sur AFFICHER LES DÉTAILS.
  4. Cliquez sur SÉLECTIONNER UNE ACTION puis Faire appel.

La possibilité de faire appel peut être soumise à certaines restrictions, comme l'âge de votre compte. Vous devez également valider votre compte si ce n'est pas déjà fait. Vérifiez si votre chaîne peut faire appel des contestations rejetées sur la page État et fonctionnalités.

Que se passe-t-il lorsque vous faites appel ?

Lorsque vous faites appel d'une contestation rejetée, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions à la suite de votre demande d'appel :

  • Ne rien faire et laisser la revendication expirer : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication expire, et vous n'avez plus rien à faire.
  • Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre appel, il peut lever la revendication, et vous n'avez plus rien à faire.
  • Demander le retrait immédiat de votre vidéo : s'il pense que sa revendication est toujours valide, il peut demander le retrait de votre vidéo en raison d'une atteinte aux droits d'auteur. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte. Si vous pensez néanmoins que vous détenez les droits sur le contenu en question, vous pouvez envoyer une notification de contestation à ce stade.
    Remarque : Une vidéo peut faire l'objet de plusieurs revendications Content ID ou demandes de retrait, mais elle ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
  • Programmer le retrait de votre vidéo : si le titulaire des droits d'auteur demande que votre contenu portant atteinte aux droits d'auteur soit retiré à une date ultérieure, vous pouvez annuler votre demande d'appel sous sept jours. Ainsi, vous éviterez le retrait de la vidéo, et vous ne recevrez pas d'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. La revendication restera toutefois active.

Si vous changez d'avis, vous pouvez retirer votre demande d'appel après l'avoir soumise. Sur la page de contestation de la revendication, cliquez sur Annuler l'appel. Une fois celui-ci annulé, vous ne pourrez plus faire appel à nouveau.


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