Contester une revendication Content ID

Si vous recevez une revendication Content ID pour l'une de vos vidéos, et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez la contester. Lorsque vous contestez une revendication Content ID, le titulaire des droits d'auteur en est informé et dispose de 30 jours pour y répondre.

Si vous avez reçu un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, suivez la procédure décrite dans nos Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur, au lieu de suivre la procédure présentée ci-dessous.

Vous pouvez contester une revendication Content ID si vous pensez que le système a identifié votre vidéo par erreur, ou si vous détenez les droits vous permettant d'utiliser le contenu protégé par des droits d'auteur.

Contester une revendication

Points à connaître avant de contester une revendication : avant de contester une revendication en invoquant les motifs d'utilisation autorisée par la loi ou d'utilisation de contenus appartenant au domaine public, assurez-vous de bien comprendre ces deux concepts. Nous ne sommes pas en mesure de vous orienter dans votre décision. Si vous n'êtes pas sûr de vous, nous vous recommandons de vous adresser à un conseiller juridique.

Les contestations sont réservées aux cas où vous disposez de tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu de votre vidéo. Des utilisations abusives répétées ou malveillantes du processus de contestation peuvent entraîner des sanctions contre votre vidéo ou votre chaîne.

Si la monétisation est activée pour votre vidéo et que le demandeur souhaite également monétiser sa revendication Content ID, nous continuons de diffuser des annonces sur votre vidéo jusqu'à ce que la procédure de contestation soit terminée. En savoir plus sur la monétisation lors des contestations de revendications Content ID
Contester une revendication
  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Vidéos.
  3. Cliquez sur Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur à côté de la vidéo concernée dans la colonne Monétisation, si cette option est disponible. Sinon, elle se trouvera dans la colonne Visibilité.
  4. Cliquez sur Voir les détails de la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur.
  5. Vous êtes redirigé vers la page d'informations sur les droits d'auteur qui indique, par exemple, le contenu revendiqué dans votre vidéo et la personne qui a envoyé la revendication.
  6. Cliquez sur Contestation sous SÉLECTIONNEZ UNE ACTION.

Instructions pour la version classique de Creator Studio

  1. Connectez-vous à YouTube.
  2. Dans l'angle supérieur droit, cliquez sur l'icône de votre compte.
  3. Cliquez sur Creator Studio > Gestionnaire de vidéos > Avis de droits d'auteur.
  4. Cliquez sur le symbole du copyright  à côté de la vidéo concernée par la revendication que vous souhaitez contester. Vous êtes redirigé vers des informations sur le contenu revendiqué dans votre vidéo et sur la personne qui est à l'origine de la revendication.
  5. Cliquez sur Contester une revendication et renseignez les champs requis pour envoyer votre contestation.
Que se passe-t-il lorsque vous contestez une revendication ?

Une fois que vous avez envoyé votre contestation, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions à la suite de votre contestation :

  • Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre contestation, il peut se rétracter. Si vous monétisiez la vidéo avant la revendication, vos paramètres de monétisation sont restaurés automatiquement lorsque toutes les revendications déposées pour cette vidéo sont levées.
  • Confirmer la revendication : s'il pense que la revendication est toujours valide, il peut la maintenir. Si vous estimez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez faire appel de sa décision.
  • Retirer votre vidéo : il peut demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur afin que votre vidéo soit supprimée de YouTube. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte.
  • Ne rien faire et laisser la revendication expirer : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication expire, et vous n'avez plus rien à faire.

Si des annonces étaient diffusées sur la vidéo revendiquée, consultez cet article pour en savoir plus sur la monétisation de contenus lors des contestations de revendications Content ID.

Si le demandeur a défini des règles de blocage (ne pas autoriser les utilisateurs à regarder la vidéo sur YouTube) ou de suivi (autoriser les utilisateurs à regarder la vidéo sans publicité), elles peuvent être temporairement suspendues jusqu'à ce que la contestation soit résolue. Pendant cette période, votre vidéo ne peut pas être monétisée. En savoir plus sur les principes de base des règles et des revendications

Faire appel d'une contestation refusée

Si vous avez déjà contesté une revendication Content ID, et que vous pensez que le titulaire des droits d'auteur a confirmé cette revendication par erreur, vous pouvez faire appel.

Faire appel des contestations refusées

Dans le Gestionnaire de vidéos, à l'endroit où vous avez contesté la revendication, une option s'affiche pour vous permettre de faire appel.

La possibilité de faire appel peut être soumise à certaines restrictions, comme l'âge de votre compte. Vous devez également valider votre compte, si ce n'est pas déjà fait. Vérifiez si votre chaîne peut faire appel des contestations refusées sur la page État et fonctionnalités.

Que se passe-t-il lorsque vous faites appel ?

Lorsque vous faites appel d'une contestation refusée, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions suite à votre recours :

  • Ne rien faire et laisser la revendication expirer : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication expire, et vous n'avez plus rien à faire.
  • Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre appel, il peut lever la revendication, et vous n'avez plus rien à faire.
  • Demander le retrait immédiat de votre vidéo : il peut demander le retrait de votre vidéo en raison d'une atteinte aux droits d'auteur, s'il pense que sa revendication est toujours valide. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte. Si vous pensez néanmoins que vous détenez les droits sur le contenu en question, vous pouvez envoyer une notification de contestation à ce stade.
  • Programmer le retrait de votre vidéo : si le titulaire des droits d'auteur demande que votre contenu portant atteinte aux droits d'auteur soit retiré à une date ultérieure, vous pouvez annuler votre demande d'appel sous sept jours. Votre vidéo reste ainsi en ligne et la revendication demeure active.

Si vous changez d'avis, vous pouvez retirer votre demande d'appel après l'avoir soumise. Sur la page de contestation de la revendication, cliquez sur Annuler la demande d'appel. Une fois celle-ci annulée, vous ne pourrez plus faire appel à nouveau.

Obtenir de l'aide sur Content ID

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