Faire appel d'une revendication Content ID

Si vous avez contesté une revendication Content ID, mais que celle-ci a été rétablie, vous pouvez peut-être faire appel de cette décision. Si une revendication Content ID a entraîné le blocage de votre vidéo, vous pouvez peut-être ignorer l'étape initiale de contestation et commencer la procédure par un appel.

Lorsque vous faites appel d'une revendication Content ID, la personne qui a revendiqué votre vidéo (le demandeur) en est informée et dispose de sept jours pour répondre.

Avant l'appel

Pour vérifier si vous pouvez faire appel, accédez à la page des fonctionnalités de votre chaîne. Si vous n'êtes pas éligible, vous devrez peut-être suivre la procédure de validation unique avant de pouvoir faire appel.

Sachez que vous ne devez faire appel que si vous êtes sûr de détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu revendiqué. Des utilisations abusives répétées ou malveillantes de la procédure d'appel peuvent entraîner des sanctions contre votre vidéo ou votre chaîne, telles que la perte de votre droit d'appel.

Faire appel d'une revendication rétablie

Si vous avez contesté une revendication Content ID et que la contestation a été refusée, la revendication est rétablie sur votre vidéo. Il est possible que vous puissiez faire appel de cette décision. Pour faire appel d'une revendication rétablie :

Application YouTube Studio pour Android

Ouvrez l'application YouTube Studio .
Dans le menu du bas, appuyez sur Contenus .
Sélectionnez une vidéo soumise à une restriction, puis appuyez sur la restriction.
- Pour la trouver plus facilement, cliquez sur la barre de filtres Droits d'auteur.
Appuyez sur Examiner les problèmes.
Appuyez sur la revendication dont vous voulez vous occuper.
Saisissez le motif de votre demande d'appel, puis cliquez sur Envoyer.

Faire directement appel

Si votre vidéo a fait l'objet d'une revendication Content ID ayant entraîné son blocage, vous pouvez peut-être ignorer l'étape initiale de contestation et commencer la procédure par un appel grâce à l'option "Faire directement appel".

Cette option permet d'accélérer le processus global de résolution en donnant sept jours aux demandeurs pour répondre aux appels. Vous pouvez l'utiliser si vous êtes sûr que la revendication ayant entraîné le blocage n'est pas valide. Cela permet également à votre vidéo d'être rétablie plus rapidement sur YouTube.

Sachez que si le demandeur rejette un appel, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si sa demande est valide, votre vidéo est supprimée de YouTube, et votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Toutefois, si vous êtes toujours sûr de détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu revendiqué, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

Pour choisir l'option "Faire directement appel" :

Application YouTube Studio pour Android

Ouvrez l'application YouTube Studio .
Dans le menu du bas, appuyez sur Contenus .
Sélectionnez une vidéo soumise à une restriction, puis appuyez sur la restriction.
- Pour la trouver plus facilement, cliquez sur la barre de filtres Droits d'auteur.
Appuyez sur Examiner les problèmes.
Appuyez sur la revendication dont vous voulez vous occuper.
Appuyez sur Contester. Sur la page Options, sélectionnez Faire directement appel.

Après l'appel

Lorsque vous faites appel d'une revendication, le demandeur dispose de sept jours pour y répondre.

Ce que le demandeur peut faire

Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre appel, il peut lever la revendication. Si vous monétisiez la vidéo avant la revendication, vos paramètres de monétisation seront restaurés automatiquement lorsque toutes les revendications déposées pour cette vidéo seront levées. En savoir plus sur la monétisation lors des contestations de revendications Content ID
Envoyer une demande de retrait : s'il estime toujours que sa revendication est valide, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur afin que votre vidéo soit supprimée de YouTube. Voici les deux options qui s'offrent à lui :
- Demande de retrait standard : si la demande de retrait est valide, votre vidéo est supprimée de YouTube, et votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur .
- Demande de retrait programmé : si la demande de retrait est valide, vous disposez de sept jours pour annuler votre demande d'appel avant que votre vidéo soit supprimée de YouTube et que votre chaîne reçoive un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur .
Laisser la revendication expirer : s'il ne répond pas sous sept jours, la revendication dont votre vidéo fait l'objet expire.

Si votre vidéo a été supprimée de YouTube, mais que vous êtes sûr de détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu revendiqué, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

Annuler une demande d'appel

Si vous changez d'avis, vous pouvez annuler votre demande d'appel après l'avoir envoyée. Pour annuler une demande d'appel :

Application YouTube Studio pour Android

Ouvrez l'application YouTube Studio .
Dans le menu du bas, appuyez sur Contenus .
Sélectionnez une vidéo soumise à une restriction, puis appuyez sur la restriction.
- Pour la trouver plus facilement, cliquez sur la barre de filtres Droits d'auteur.
Appuyez sur Examiner les problèmes.
Appuyez sur la revendication concernée, puis sur "Annuler l'appel".

Remarque : Une fois que vous avez annulé un appel, vous ne pouvez plus faire appel de la revendication.

Pour en savoir plus sur la procédure d'appel, consultez le chapitre de cette vidéo intitulé "Procédure d'appel pour Content ID" :

Revendications Content ID et procédure de contestation : gérer les revendications dans Studio

Questions fréquentes

Quelle est la différence entre une contestation et l'option "Faire directement appel" ?

Dans le cadre de l'étape initiale de contestation, le demandeur dispose d'un délai de 30 jours pour répondre. S'il refuse votre contestation, il est possible que vous puissiez faire appel de sa décision. Le demandeur dispose alors de sept jours pour donner suite à l'appel.

L'option "Faire directement appel" n'est disponible que pour les revendications Content ID ayant entraîné le blocage d'une vidéo. Elle permet d'ignorer l'étape initiale de contestation, qui donne 30 jours au demandeur pour répondre. À la place, la procédure commence donc par un appel. Elle est plus rapide, car le demandeur dispose seulement de sept jours pour répondre.

Si le demandeur rejette votre appel, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si cette demande est valide, votre vidéo sera supprimée de YouTube, et votre chaîne recevra un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. N'oubliez pas que vous pouvez toujours envoyer une notification de contestation si vous êtes sûr qu'une demande de retrait n'est pas valide.

Quand dois-je choisir l'option "Faire directement appel" ?

Si votre vidéo a fait l'objet d'une revendication Content ID ayant entraîné son blocage, vous pouvez sélectionner l'option "Faire directement appel". Nous vous recommandons de le faire si vous êtes sûr de détenir les droits nécessaires à l'utilisation du contenu concerné et que vous cherchez une solution plus rapide que la procédure de contestation.

Cependant, sachez que si le demandeur rejette un appel, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si sa demande est valide, votre vidéo est supprimée de YouTube, et votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Toutefois, si vous êtes toujours sûr de détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu revendiqué, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

En définitive, c'est à vous que le choix revient. Si vous n'êtes pas sûr de vous, nous vous recommandons de vous faire conseiller par un expert juridique.

Pourquoi l'option "Faire directement appel" n'est-elle disponible que pour les revendications Content ID ayant entraîné le blocage des vidéos concernées ?

Les vidéos qui font l'objet de revendications ayant entraîné leur blocage sont rendues inaccessibles sur YouTube. Cette sanction peut s'appliquer dans le monde entier ou dans certains pays/certaines régions (selon les règles définies par le demandeur). Si vous pensez qu'une revendication ayant entraîné un blocage n'est pas valide, sélectionnez l'option "Faire directement appel" pour résoudre le problème plus rapidement. Votre vidéo pourrait alors être rapidement rétablie sur YouTube.

En cas de revendication Content ID associée à une règle de suivi ou de monétisation, votre vidéo reste accessible sur YouTube. Gardez à l'esprit que lorsque le demandeur et vous-même essayez de monétiser une vidéo faisant l'objet d'une revendication associée à une règle de monétisation, la vidéo continue de générer des revenus pendant la procédure de contestation. Une fois la contestation résolue, ces revenus sont versés à la partie à qui ils reviennent de droit. Apprenez-en davantage sur le fonctionnement de la monétisation lors de la contestation d'une revendication Content ID.

Puis-je annuler une demande d'appel après l'avoir envoyée ?

Oui, vous pouvez annuler une demande d'appel après l'avoir envoyée en suivant ces instructions. Sachez toutefois que si vous le faites, vous ne pourrez plus faire appel de la revendication concernée.

Que faire si mon appel a été refusé et que ma vidéo a été supprimée ?

Si vous êtes certain que votre appel a été refusé en raison d'une erreur ou d'une identification incorrecte de votre contenu (y compris en cas d'usage loyal), vous pouvez envoyer une notification de contestation. Il s'agit d'une demande légale adressée à YouTube dans le but de rétablir une vidéo qui a été retirée à la suite d'une atteinte présumée aux droits d'auteur.

Vous pouvez également opter pour les options suivantes :

Si vous faites l'objet de moins de trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur actifs, vous pouvez patienter 90 jours, le temps qu'ils expirent.
Vous pouvez essayer de contacter le demandeur directement afin de lui demander de retirer sa réclamation pour atteinte aux droits d'auteur. Certains créateurs indiquent comment les contacter sur leur chaîne.

Si je fais appel de plusieurs revendications portant sur une même vidéo simultanément, est-ce que je risque de recevoir plusieurs avertissements pour atteinte aux droits d'auteur ?

Une vidéo peut faire l'objet de plusieurs revendications Content ID ou demandes de retrait, mais elle ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.

En savoir plus

Ces informations vous-ont elles été utiles ?

Comment pouvons-nous l'améliorer ?