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Configurer les paramètres de taxes (États-Unis uniquement)

Afin que les utilisateurs connaissent le prix exact des produits qui les intéressent, vous devez indiquer les taxes applicables. Cet article vous explique comment configurer correctement les paramètres de taxes. Découvrez comment fonctionnent les paramètres de taxes et quand les utiliser.

Avant de commencer (États-Unis uniquement)

N'oubliez pas que vous configurez des taux de taxes pour chaque État des États-Unis dans lequel vous facturez des taxes. En règle générale, il s'agit des États dans lesquels votre entreprise présente des activités commerciales suffisantes, appelé "nexus" (ou lien). Si vos produits ciblent les États-Unis, mais que vous n'y facturez aucune taxe, précisez-le tout de même dans les paramètres de taxes. 

Les options suivantes vous permettent de définir la taxe à appliquer dans chaque État. Faites appel à votre conseiller fiscal pour connaître les options les plus adaptées à votre situation.

  • Indiquez un taux fixe pour les États qui appliquent le régime de taxation basé sur l'origine, c'est-à-dire qui imposent des taxes en fonction de votre (le vendeur) zone géographique. 
  • Utilisez le taux défini par Google pour les États qui appliquent le régime de taxation basé sur la destination, c'est-à-dire qui imposent des taxes en fonction de la zone géographique du client (l'acheteur). Cette option implique que votre entreprise a un lien (nexus) établi partout dans l'État (dans toutes les villes et tous les comtés). Dans ce cas, si l'État applique des règles autonomes selon lesquelles un lien relatif à un sous-état a été établi, le taux défini par Google peut ne pas être exact.
  • Utilisez l'attribut tax [taxes] si vous prélevez un taux de taxe non standard pour un produit ou si un produit est exonéré de taxe.

Instructions (États-Unis uniquement)

Utiliser les paramètres du compte pour les taux de taxes standards

Vous configurez des taxes pour chaque État dans lequel elles s'appliquent :

  1. Connectez-vous à votre compte Merchant Center.
  2. Cliquez sur Taxes dans le menu.
  3. Si vous ne facturez aucune taxe aux États-Unis, procédez comme suit :
    1. Sélectionnez Ne pas facturer de taxes aux États-Unis.
  4. Si vous facturez des taxes aux États-Unis, procédez comme suit :
    1. Sélectionnez Indiquer les taxes applicables pour chaque État.
    2. Sous État, ajoutez les États dans lesquels vous facturez des taxes. 
    3. Choisissez le taux de taxe :
      1. Indiquez un taux fixe pour saisir un taux spécifique. Vous pouvez utiliser cette option pour les États qui appliquent le régime basé sur l'origine ou pour définir un taux personnalisé.
      2. Choisissez le taux défini par Google afin que Google estime le taux pour les États qui appliquent le régime basé sur la destination.
    4. Si vous facturez une taxe sur les frais de port, sélectionnez Appliquer sous Frais de port.
    5. Pour ajouter un autre État dans lequel facturer des taxes, cliquez sur le bouton + Ajouter un autre État
  5. Cliquez sur Enregistrer lorsque vous avez terminé.

Utiliser un attribut pour les taux de taxes non standards

Si vous vendez un produit avec un taux de taxe particulier ou si celui-ci est exonéré de taxe, utilisez l'attribut tax [taxes]
La valeur indiquée dans l'attribut tax [taxes] remplace les paramètres de taxes définis dans votre compte pour ce produit. 

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