Mesures d'application du règlement

Suspension d'un compte pour non-respect du règlement et avertissements correspondants

Le règlement du programme est destiné à offrir une expérience positive à tous les acteurs de notre écosystème publicitaire. Lorsque nous identifions une page qui ne respecte pas le règlement, nous pouvons réagir de deux façons : soit nous envoyons un message d'avertissement demandant à l'éditeur de modifier le site, soit, si la situation est particulièrement grave, nous désactivons immédiatement la diffusion des annonces sur la page ou sur le site.

Si vous ne respectez pas notre règlement de façon répétée ou flagrante, nous sommes susceptibles de passer d'une action au niveau de la page ou du site à une action au niveau du compte. Nous pouvons suspendre provisoirement votre compte pour vous permettre d'examiner l'intégralité de votre contenu, de corriger les problèmes de non-conformité et de prendre des mesures préventives afin de garantir le respect de notre règlement.

J'ai reçu un avertissement pour non-respect du règlement. Qu'est-ce que cela signifie ?

Si vous recevez un avertissement dans votre compte, ce dernier reste actif et la diffusion des annonces se poursuit. Toutefois, cela signifie que votre compte risque fort d'être suspendu et désactivé si de nouveaux cas de non-respect du règlement sont détectés. Vous devez immédiatement prendre le temps d'examiner votre contenu et de vous assurer qu'il est conforme à notre règlement.

Notez que nous tâcherons de vous envoyer un avertissement dans votre compte avant que ce dernier ne soit sur le point d'être suspendu ou désactivé. Toutefois, si les cas de non-respect du règlement sont particulièrement flagrants, nous pouvons être amenés à suspendre ou désactiver immédiatement votre compte.

Mon compte est suspendu pour des motifs liés au règlement. Qu'est-ce que cela signifie ?

Nous pouvons suspendre temporairement votre compte s'il ne respecte pas notre règlement de façon répétée ou flagrante. Ce sera alors la dernière occasion pour vous d'examiner l'ensemble de vos pages et de prendre les mesures correctives nécessaires afin que votre compte ne soit pas désactivé.

Si votre compte est suspendu, le report des paiements est immédiatement activé et aucune annonce n'est diffusée pendant la période de suspension. (La durée de votre suspension est accessible dans votre section "Notification relative au règlement" de votre compte AdSense ou dans l'e-mail que nous vous avons adressé). Dès la fin de la période de suspension, nous réactivons automatiquement votre compte, nous supprimons le report des paiements et nous relançons la diffusion des annonces.

Notez que nous continuerons de surveiller la conformité de votre compte. Si de nouveaux cas de non-respect du règlement se produisent, nous pouvons être amenés à désactiver complètement votre compte. Dans ce cas, nous pouvons retenir les revenus sur une période de 60 jours avant la date de désactivation du compte.

Mon compte est suspendu pour des motifs liés au règlement. Que dois-je faire ?

Nous vous incitons à profiter de cette période de suspension pour examiner l'intégralité de votre contenu, résoudre les problèmes de non-conformité et prendre des mesures préventives afin d'éviter ce type de problèmes à l'avenir. Lors de l'examen de vos pages, nous vous demandons d'être particulièrement attentif au respect de notre règlement relatif au contenu et à l'emplacement des annonces. Pour connaître les problèmes de non-respect du règlement qui ont entraîné la suspension de votre compte, connectez-vous à ce dernier et consultez l'historique des cas de non-respect du règlement.

Pour obtenir des conseils sur la façon de surveiller votre réseau afin de détecter tout cas de non-respect des règles et des précisions sur ce dernier, nous vous recommandons de consulter les sources d'informations suivantes :

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