Que se passe-t-il si je reçois un avertissement ?
Pourquoi existe-t-il deux systèmes différents ?
Il existe deux systèmes, car nous faisons la distinction entre les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté et les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.
Les atteintes aux droits d'auteur et le non-respect du règlement de la communauté ont des causes différentes. Nous souhaitons que les créatrices, les créateurs et tous les internautes respectent le règlement de la communauté YouTube afin qu'elle reste sûre pour tous les utilisateurs. Des règles relatives aux droits d'auteur sont mises en place pour garantir la protection des droits des créateurs, et pour que l'ensemble des utilisateurs respecte la loi lors de l'utilisation de contenus dans leurs vidéos, diffusions en direct et stories.
Vous connaissez sûrement les restrictions sur les droits d'auteur, mais vous ignorez peut-être nos règles concernant la nudité et le contenu à caractère sexuel. De même, vous connaissez peut-être nos règles concernant les miniatures, mais vous ne savez pas forcément qu'utiliser de la musique appartenant à une autre personne dans votre vidéo peut entraîner un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Nous souhaitons vous donner l'occasion de développer vos connaissances sur l'ensemble de nos règles.
Si vous voulez en savoir plus sur les types de comportements considérés comme des atteintes aux droits d'auteur, vous pouvez consulter les ressources suivantes :
- En quoi consistent les droits d'auteur ?
- Questions fréquentes concernant les droits d'auteur
- Cette vidéo
Si vous souhaitez en savoir plus sur le règlement de la communauté, vous pouvez regarder cette vidéo ou consulter les règles spécifiques dans le Centre d'aide.
Pourquoi les conséquences de chaque type d'avertissement sont-elles différentes ?
Nous avons mis au point des sanctions en cas d'avertissements pour atteinte aux droits d'auteur ou pour non-respect du règlement de la communauté, afin de permettre aux utilisateurs de tirer des enseignements de leur expérience et d'apprécier à nouveau YouTube. Concernant les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté, nous avons constaté que les utilisateurs comprennent souvent rapidement en quoi leur contenu a enfreint les règles après avoir reçu une mise en garde et consulté la page relative à la règle concernée.
Si c'est la première fois que vous recevez un avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
Pourquoi ne recevez-vous pas toujours une mise en garde ?
L'envoi d'une mise en garde dépend de certains facteurs, par exemple s'il s'agit d'un non-respect du règlement de la communauté ou d'une atteinte aux droits d'auteur, ou bien de votre première infraction.
Nous comprenons que l'erreur est humaine. C'est pourquoi la première fois que votre contenu enfreint le règlement de la communauté, nous émettons une mise en garde. Vous pouvez suivre une formation facultative sur le règlement afin qu'une mise en garde pour non-respect du règlement de la communauté expire au bout de 90 jours. Nous espérons que cela vous donnera l'occasion de mieux connaître notre règlement et d'éviter que cela ne se reproduise. Si vous enfreignez une autre règle après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde. Nous pouvons empêcher les responsables d'infractions répétées de suivre des formations à l'avenir.
Toutefois, si nous recevons une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur, nous supprimons le contenu concerné et émettons un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, même si c'est la première fois, et ce dans le but de respecter la loi. Pour qu'une vidéo soit retirée, le titulaire des droits d'auteur doit envoyer une demande légale complète et valide.
Comment savoir quel type d'avertissement j'ai reçu ?
Le type d'avertissement est indiqué dans la notification correspondante. En cas d'avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, nous vous indiquons la règle enfreinte par votre contenu.
Les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté et pour atteinte aux droits d'auteur seront visibles dans votre tableau de bord Studio et votre onglet "Contenus".
Que dois-je faire si je reçois un avertissement ?
Nous sommes conscients que les utilisateurs peuvent faire des erreurs sans avoir l'intention d'enfreindre nos règles ou les droits d'auteur d'une autre personne. Nous savons à quel point recevoir un avertissement peut être inquiétant, mais vous pouvez prendre certaines mesures pour éviter que cette situation impacte durablement votre chaîne.
Si vous recevez un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, nous vous recommandons de procéder comme suit :
- Consultez le Règlement de la communauté pour vérifier que votre contenu respecte nos règles.
- Après avoir pris connaissance de nos règles, si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, n'hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez faire appel de la décision en cliquant ici.
Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, vous disposez des options suivantes :
- Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. Si c'est la première fois que vous recevez un avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
- Demander une rétractation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
- Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été identifiée à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur et a donc été retirée par erreur, ou s'il peut s'agir d'un cas d'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.