Qu'est-ce qu'une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur programmée ?

Si un titulaire de droits d'auteur estime que vous avez publié l'une de ses œuvres protégées par des droits d'auteur sur YouTube sans son autorisation, il peut programmer une demande de retrait de votre vidéo. S'il a introduit une demande de retrait différé, vous disposez de sept jours avant que le contenu ciblé ne soit retiré.

Pendant cette période de sept jours, plusieurs options s'offrent à vous :

  • Ne rien faire. Vous pouvez attendre que la demande de retrait prenne effet dans sept jours. La vidéo sera alors retirée, et vous recevrez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte. Une vidéo peut faire l'objet de plusieurs revendications Content ID ou demandes de retrait, mais elle ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
  • Supprimer la vidéo. Si vous le faites sous sept jours, elle sera retirée du site, mais votre chaîne ne recevra pas d'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
  • Contacter le propriétaire de contenu qui a demandé le retrait de votre vidéo. En savoir plus sur les retraits de réclamations pour atteinte aux droits d'auteur
  • Si la demande de retrait différé fait suite à une demande d'appel de votre part concernant une revendication Content ID, vous pouvez annuler votre demande d'appel dans un délai de sept jours. En procédant ainsi, vous empêchez le retrait de la vidéo, et la revendication reste active. Découvrez comment contester une revendication Content ID.

Une fois les sept jours passés, YouTube retire la vidéo et votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Si vous supprimez ensuite la vidéo, l'avertissement ne sera pas levé pour autant. Les avertissements expirent au bout de 90 jours, mais votre vidéo ne sera pas rétablie après l'expiration de l'avertissement. Si c'est la première fois que vous en recevez un, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.

À ce stade, vous pouvez également envoyer une notification de contestation si vous pensez que votre vidéo a été retirée par erreur après que son contenu a été identifié à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur, ou qu'elle rentre dans le cadre de l'usage loyal.En savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur

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