Restrictions d'utilisation concernant la musique revendiquée

La page des Règles relatives à la musique répertorie les titres et les règles associées qui ont été définies par les titulaires des droits d'auteur. Les règles affichées dans cette liste ne font que décrire les conséquences possibles si vous mettez en ligne des vidéos comportant ces musiques sur YouTube.

Les titulaires des droits d'auteur décident de l'utilisation de leur musique sur YouTube. Leurs règles sur les droits d'auteur ont donc une incidence sur la disponibilité de votre vidéo sur YouTube. Si l'une de vos vidéos contient une musique figurant dans la liste des titres et règles associées, vous recevrez une réclamation pour atteinte aux droits d'auteur vous informant que vous avez utilisé du contenu protégé par des droits d'auteur.

Voici la signification de chaque règle :

  • Monétiser : le titulaire des droits d'auteur a décidé de monétiser sa musique. Des annonces peuvent donc être diffusées sur votre vidéo. Dans certains cas, il peut choisir de partager une partie des revenus générés avec vous. Même si cette règle est appliquée, il se peut que la vidéo ne soit pas disponible sur l'ensemble des plates-formes ou des appareils.
  • Bloquer dans le monde entier : un ou plusieurs titulaires de droits d'auteur n'autorisent pas l'utilisation de leur musique sur YouTube. Si vous l'utilisez, votre vidéo peut ne pas être du tout disponible sur YouTube, ou le son risque d'être désactivé.
  • Bloquer dans certains pays : un ou plusieurs titulaires de droits d'auteur ont restreint les pays dans lesquels leur musique est disponible sur YouTube. Si vous l'utilisez, votre vidéo ne sera donc pas disponible dans ces pays sur YouTube.

Remarque : Les titulaires de droits d'auteur peuvent modifier leurs règles et envoyer des avis de retrait pour atteinte aux droits d'auteur dans certains cas. L'état de votre vidéo risque de changer par la suite (elle peut même être retirée de YouTube) si le titulaire des droits change d'avis pour votre cas particulier ou s'il modifie les règles appliquées à la musique que vous utilisez. En savoir plus sur Content ID

Ces règles ne s'appliquent pas hors de la plate-forme YouTube et peuvent changer si nous considérons que vous avez mis en ligne un album complet ou la majeure partie d'un album. Pour toute question concernant l'utilisation de musiques, veuillez prendre conseil auprès d'un avocat qualifié.

Obtenir l'autorisation d'utiliser le contenu d'un tiers

Si vous souhaitez inclure du contenu protégé par des droits d'auteur dans votre vidéo, vous devez généralement en demander l'autorisation préalable. Nous ne sommes pas en mesure de vous donner une telle autorisation. Nous ne pouvons pas non plus vous aider à identifier ou à contacter les parties qui pourraient vous la donner. Pour toute question concernant l'utilisation de contenus protégés par des droits d'auteur, veuillez prendre conseil auprès d'un avocat qualifié. Sachez également que YouTube met à votre disposition une bibliothèque audio gratuite. Vous y trouverez des musiques que vous pouvez utiliser dans vos vidéos YouTube.

Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les droits d'auteur relatifs à la musique et sur la gestion des revendications Content ID.
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