Faire appel des actions pour non-respect du règlement de la communauté

Un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté est envoyé lorsque du contenu sur YouTube est signalé pour être examiné, soit par des membres de la communauté YouTube, soit via notre technologie de détection intelligente, et que nos équipes de modérateurs déterminent qu'il ne respecte pas le Règlement de la communauté. Si votre chaîne reçoit un avertissement, vous en serez informé par e-mail, via les notifications sur mobile et ordinateur, ainsi que par une alerte dans les paramètres de votre chaîne la prochaine fois que vous vous connecterez à YouTube.

L'erreur est humaine. Si vous pensez que votre contenu n'enfreint pas le règlement de la communauté et qu'il a été supprimé par erreur, vous pouvez faire appel de l'avertissement.

Si vous avez reçu un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté relative à des liens ajoutés à votre contenu, assurez-vous de bien connaître le règlement et la procédure d'appel correspondants.

Faire appel d'un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté

Avant de commencer, prenez connaissance du règlement relatif à l'avertissement. Nous y répertorions également des exemples de contenu entraînant un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté. Vous ne disposez que de 30 jours après l'avertissement pour faire appel.

Après avoir fait appel

Vous recevrez un e-mail de YouTube vous informant du résultat de votre demande d'appel. Un des événements suivants se produira alors :

• Si nous constatons que votre contenu respecte le règlement de la communauté, nous le réactiverons et supprimerons l'avertissement de votre chaîne. Si vous faites appel d'une mise en garde et que l'appel aboutit, la prochaine infraction entraînera une mise en garde.
• Si nous constatons que votre contenu respecte le règlement de la communauté, mais ne convient pas à tous les publics, nous appliquerons une limite d'âge. S'il s'agit d'une vidéo, les utilisateurs non connectés, âgés de moins de 18 ans ou qui ont activé le mode restreint ne pourront pas la voir. S'il s'agit d'une miniature personnalisée, elle sera supprimée.
• Si nous constatons que votre vidéo enfreint effectivement le règlement de la communauté, nous maintiendrons l'avertissement sans réactiver la vidéo sur le site. Aucune pénalité supplémentaire n'est appliquée aux appels qui ont été rejetés.

Vous ne pouvez faire appel d'un avertissement qu'une seule fois.