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Modifications apportées aux conditions du Programme de partenaire YouTube

Nous avons récemment annoncé comment nous étendons le Programme de partenaire YouTube (PPY) et le faisons évoluer en introduisant de nouveaux critères d'admissibilité pour les courtes vidéos et de nouvelles façons de générer des revenus sur YouTube (y compris le partage des revenus publicitaires pour les courtes vidéos), et en ouvrant l'accès à Creator Music.

Afin de rendre ces modifications possibles, nous avons mis en place de nouvelles conditions du Programme de partenaire YouTube. Continuez à lire cette page pour comprendre les derniers changements apportés à ces conditions et prenez les mesures nécessaires pour vous assurer que la monétisation de votre chaîne puisse se poursuivre.

Présentation des modules

Nous avons restructuré les conditions d'utilisation du Programme de partenaire YouTube pour inclure de nouveaux modules, qui offrent aux créateurs plus de flexibilité quant à la manière dont ils peuvent générer des revenus grâce à leur contenu. Après avoir signé les conditions de base, qui sont les conditions contractuelles fondamentales pour tous les créateurs souhaitant monétiser leur contenu sur la plateforme, les créateurs peuvent choisir des modules contractuels permettant de déverrouiller des occasions de revenus.

Conditions de base

Les conditions de base comprennent les conditions fondamentales du programme, notamment la manière dont nous vous rémunérons, nos politiques relatives au contenu, ainsi que de nouvelles conditions comme les coûts répercutés par pays et les ajustements liés à l'obtention des droits. Tous les créateurs participant au Programme de partenaire YouTube, ou souhaitant adhérer à celui-ci, doivent accepter les conditions de base.

Module Monétisation de la page de visionnement

La page de visionnement représente les pages de YouTube, de YouTube Musique et de YouTube Kids dédiées à la description et à la lecture de vos vidéos de longue durée ou de vos vidéos diffusées en direct. Vous devez accepter le module Monétisation de la page de visionnement pour profiter des revenus des annonces et de YouTube Premium sur les vidéos de longue durée ou sur les vidéos diffusées en direct visionnées sur la page de visionnement, ou lorsqu'elles sont intégrées sur d'autres sites dans le lecteur vidéo YouTube. Pour les créateurs existants du PPY, il vous faudra donc accepter ce module pour continuer à percevoir des revenus publicitaires à partir de la page de visionnement.

Module Monétisation des courtes vidéos

Le module Monétisation des courtes vidéos permet à votre chaîne de partager les revenus des annonces visionnées entre les vidéos du flux Shorts. Une fois que vous aurez accepté ce module, vous commencerez à gagner de l'argent grâce aux annonces du flux Shorts et aux revenus YouTube Premium sur vos visionnements de courtes vidéos admissibles, et ce, dès le 1ᵉʳ février 2023. Si vous l'acceptez après cette date, le partage des revenus publicitaires de Shorts commencera le jour où vous aurez accepté ces nouvelles conditions. Pour en savoir plus sur le fonctionnement du partage des revenus publicitaires de courtes vidéos, consultez nos politiques relatives à la monétisation de YouTube Shorts.

Module relatif aux produits commerciaux

Le Module relatif aux produits commerciaux (anciennement l'addenda relatif aux produits commerciaux) déverrouille une série de fonctionnalités de financement par les fans qui vous aident à gagner de l'argent tout en établissant un lien avec vos fans, allant de la souscription à la chaîne au Super clavardage, en passant par les Super Stickers et les Super mercis. Ces conditions restent les mêmes, donc si vous les avez déjà acceptées, vous n'aurez pas à les accepter de nouveau.

Ce qui se produit si vous n'acceptez pas les conditions mises à jour

Il est important que tous les partenaires lisent et comprennent les nouvelles conditions du Programme de partenaire YouTube. L'acceptation des conditions de base est requise pour adhérer au PPY ou pour continuer à en faire partie.

Le partage des revenus publicitaires de Shorts a commencé le 1ᵉʳ février 2023. Pour commencer à générer des revenus publicitaires sur vos visionnements de courtes vidéos, les partenaires de monétisation devront accepter les conditions de base de même que le module Monétisation des courtes vidéos. Vous ne pourrez pas gagner de l'argent grâce aux annonces du flux Shorts tant que vous ne l'aurez pas fait. Les visionnements de courtes vidéos effectués avant l'acceptation du module Monétisation des courtes vidéos ne sont pas admissibles au partage des revenus publicitaires de Shorts.

Pour rester dans le Programme de partenaire YouTube et continuer à monétiser leur contenu sur YouTube, tous les partenaires de monétisation auront jusqu'au 10 juillet 2023 pour passer en revue les nouvelles conditions et les accepter. Si vous n'acceptez pas au moins les conditions de base à cette date, votre chaîne sera retirée du Programme de partenaire YouTube et votre contrat de monétisation sera résilié. Dans ce cas, vous devrez vous requalifier et déposer une nouvelle demande d'adhésion.

Une fois votre chaîne retirée du Programme de partenaire YouTube, gardez à l'esprit que les conditions d'utilisation de YouTube s'appliquent toujours et régissent votre utilisation de YouTube. Ces conditions incluent le droit de YouTube de monétiser votre contenu et d'y afficher des annonces. Si vous n'êtes pas actuellement dans le Programme de partenaire YouTube, mais que vous l'étiez auparavant, vous pourrez toujours voir des annonces diffusées sur votre contenu, mais vous n'aurez pas droit à recevoir un paiement.

Foire aux questions

Pourquoi avez-vous décidé de modulariser les conditions?

L'introduction de modules dans les conditions du Programme de partenaire YouTube signifie que nous pouvons ajouter de nouvelles occasions de monétisation à l'avenir sans avoir à mettre à jour ou à modifier l'intégralité du contrat de monétisation.

Cette approche permet également aux créateurs de disposer d'une plus grande transparence et d'une meilleure orientation pour décider des possibilités de monétisation qui conviennent à leur chaîne.

Puis-je refuser certains modules après les avoir acceptés?

Oui. Vous pouvez choisir de refuser des modules de monétisation en particulier en tout temps en communiquant avec l'assistance aux créateurs.

Quel est le fonctionnement pour les chaînes d'un réseau multichaîne (RMC)?

Tous les partenaires de monétisation doivent accepter les conditions de base mises à jour au plus tard le 10 juillet 2023 pour continuer à monétiser leur contenu. Si le RMC responsable de la gestion ne donne pas son accord avant le 10 juillet, mais que sa chaîne affiliée le fait, la chaîne affiliée sera alors retirée de son RMC et traitée de la même manière que tout autre partenaire du PPY, sans aucun effet sur son état de la monétisation.

Que dois-je savoir si j'utilise le Gestionnaire de contenu de Studio (SGC)?

Les partenaires qui ont accès au Gestionnaire de contenu de Studio (SGC) devront accepter une modification relative à la monétisation, qui inclut la monétisation de votre contenu de longue durée sur la page de visionnement. La modification comprend également les conditions fondamentales du programme, comme la manière dont nous vous rémunérons, nos politiques relatives au contenu, ainsi que de nouvelles conditions comme les coûts répercutés par pays, les ajustements liés à l'obtention des droits et les contenus admissibles à être remixés. Les partenaires qui souhaitent déverrouiller le partage des revenus publicitaires de Shorts devront également accepter le module Monétisation des courtes vidéos.

Les partenaires utilisant le Gestionnaire de contenu de YouTube Studio devront également consulter et accepter les nouvelles conditions d'ici le 10 juillet 2023. Si vous n'acceptez pas au moins la modification relative à la monétisation avant cette date, votre contrat de monétisation sera résilié et vos chaînes ne se monétiseront plus sur YouTube.
Que signifient les nouvelles conditions « Revenus non admissibles » en ce qui a trait à la monétisation?

Les conditions d'utilisation de YouTube permettent d'assurer que nous fournissons une plateforme qui offre de la valeur aux annonceurs et aux utilisateurs, et ce, tout en récompensant les créateurs de manière responsable et équitable. Les cas de fraude financière, qui perçoivent injustement des revenus provenant de faux visionnements ou d'achats effectués à l'aide de cartes de crédit volées, nuisent à la plateforme en provoquant une perte de confiance chez les annonceurs, les créateurs et les spectateurs.

Lorsque nous détectons un tel abus, nous remboursons les parties pénalisées, comme les annonceurs ou les utilisateurs, lorsque cela est approprié et possible. YouTube ne conserve pas ces revenus, et les créateurs ne devraient pas non plus recevoir une part des revenus remboursés. Les mesures que nous pouvons prendre sont proportionnelles aux circonstances, comme le précisent les politiques correspondantes. Par exemple, alors que nous pouvons récupérer les revenus résultant d'une fraude financière et les rembourser, nous ne cherchons pas à récupérer les revenus si des vidéos sont ultérieurement jugées non conformes à nos consignes relatives au contenu favorable aux annonceurs.

La section « Revenus non admissibles » des nouvelles conditions du Programme de partenaire YouTube ne reflète pas les nouvelles politiques. Cette section vise plutôt à rendre plus transparentes les politiques existantes de notre programme concernant les modifications ou les retards de paiement dans des cas tels que la fraude financière. Les « revenus non admissibles » couvrent deux scénarios différents dans le cadre desquels nous pouvons récupérer des revenus en cas de non-respect de règles précises, comme le trafic incorrect :

  1. YouTube peut retenir ou ajuster les revenus du partenaire concernés par une violation des conditions.
    1. Par exemple, si nous détectons une fraude financière avant que le paiement soit effectué, nous pouvons ajuster celui-ci pour retirer les revenus connexes ou retenir le paiement de cette partie des revenus pendant que nous examinons la fraude.
  2. YouTube peut facturer ces montants ou les prélever des revenus du partenaire qui vous seront versés par la suite.
    1. Par exemple, si, après avoir effectué le paiement, nous détectons une fraude financière, les revenus connexes pourraient être déduits de tout solde AdSense pour YouTube qui n'a pas encore été versé, ou nous pourrions autrement les récupérer ou les prélever des revenus futurs. Lorsque cette situation se produit, les rejets de débit sont imputés à votre solde AdSense pour YouTube, et non à votre compte bancaire.
La façon dont nous traitons les revenus liés aux réclamations Content ID entre les partenaires de monétisation ne change pas. Dans ces cas, nous continuerons à retenir les revenus pendant qu'une contestation est en cours.

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