Nous avons récemment annoncé que nous développions et faisions évoluer le Programme Partenaire YouTube en ajoutant de nouveaux critères d'éligibilité pour les Shorts, en lançant de nouvelles façons de générer des revenus sur YouTube (y compris le partage des revenus publicitaires issus des Shorts) et en rendant accessible Creator Music.
Pour rendre ces modifications possibles, nous avons mis à jour les conditions d'utilisation du Programme Partenaire YouTube. Lisez la suite pour découvrir les dernières modifications apportées à ces conditions d'utilisation et assurez-vous de prendre les mesures nécessaires pour continuer à monétiser votre chaîne.
Présentation des modules
Nous avons modifié les conditions d'utilisation du Programme Partenaire YouTube afin d'y inclure une nouveauté. Il s'agit des modules, qui offrent aux créateurs davantage de moyens de générer des revenus grâce à leurs contenus. Après avoir signé les Conditions de base, qui constituent les conditions contractuelles fondamentales pour l'ensemble des créateurs qui souhaitent monétiser leurs contenus sur la plate-forme, les créateurs peuvent choisir parmi différents modules contractuels afin de profiter de nouvelles opportunités de générer des revenus.
Conditions de base
Les Conditions de base incluent les conditions fondamentales du programme, par exemple la façon dont nous vous payons, nos règles en matière de contenu et de nouvelles conditions, comme celles concernant les coûts répercutés par pays et les ajustements liés à l'obtention des droits musicaux. Tous les créateurs qui participent au Programme Partenaire YouTube ou souhaitent y participer doivent accepter les Conditions de base.
Module de monétisation de la page de lecture
Dans YouTube, YouTube Music et YouTube Kids, la page de lecture permet aux spectateurs de visionner vos vidéos longues ou vos diffusions en direct, et de lire leur description. Pour générer des revenus grâce à YouTube Premium et aux annonces diffusées sur vos vidéos longues ou vos diffusions en direct sur la page de lecture, ou lorsque vos vidéos sont visionnées dans le lecteur vidéo YouTube intégré sur d'autres sites, vous devez accepter le Module de monétisation de la page de lecture. Si vous participez déjà au Programme Partenaire YouTube, vous devrez accepter ce module pour continuer à générer des revenus publicitaires sur la page de lecture.
Module de monétisation des Shorts
Le Module de monétisation des Shorts permet à votre chaîne de partager les revenus générés par les annonces diffusées entre vos vidéos dans le flux Shorts. Si vous avez accepté ce module avant le 1er février 2023, vous pouvez générer des revenus grâce aux annonces du flux Shorts et aux vues de Shorts éligibles par les abonnés YouTube Premium à partir de cette date. Si vous l'acceptez après le 1er février 2023, le partage des revenus publicitaires générés par les Shorts commencera à partir de la date d'acceptation. Pour en savoir plus sur le fonctionnement du partage des revenus publicitaires générés par les Shorts, consultez les Règles de monétisation YouTube Shorts.
Module relatif aux produits commerciaux
Le Module relatif aux produits commerciaux (anciennement appelé "Avenant relatif aux produits commerciaux") donne accès à différentes fonctionnalités de financement par les fans qui vous permettent de générer des revenus tout en interagissant avec vos fans, telles que les souscriptions aux chaînes, les Super Chats, les Super Stickers et les Super Thanks. Ces conditions d'utilisation restant les mêmes, si vous les avez déjà acceptées, vous n'aurez pas à les accepter de nouveau.
Que se passe-t-il si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions d'utilisation ?
Il est important que tous les partenaires lisent les nouvelles conditions d'utilisation du Programme Partenaire YouTube et les comprennent. Vous devez accepter les Conditions de base pour rejoindre le Programme Partenaire YouTube ou y rester.
Le partage des revenus publicitaires générés par les Shorts a débuté le 1er février 2023. Pour commencer à générer des revenus publicitaires sur leurs vues de Shorts, les partenaires qui monétisent leurs contenus devront accepter les Conditions de base et le Module de monétisation des Shorts. Dans le cas contraire, vous ne pourrez pas générer de revenus grâce aux annonces du flux Shorts. Les vues de Shorts enregistrées avant l'acceptation du module de monétisation des Shorts ne sont pas éligibles au partage des revenus publicitaires générés par les Shorts.
Pour continuer à participer au Programme Partenaire YouTube et à monétiser leurs contenus sur YouTube, tous les partenaires devront lire et accepter les nouvelles conditions d'ici le 10 juillet 2023. Si vous n'acceptez pas au moins les Conditions de base d'ici cette date, votre chaîne sera exclue du Programme Partenaire YouTube et votre contrat de monétisation sera résilié. Vous devrez alors demander un nouvel examen de votre chaîne et envoyer une nouvelle demande de participation.
Si votre chaîne est exclue du Programme Partenaire YouTube, n'oubliez pas que les Conditions d'utilisation continuent de s'appliquer et de régir votre utilisation de YouTube. Cela inclut le droit pour YouTube de monétiser vos contenus et de diffuser des annonces sur vos vidéos. Si vous n'êtes plus membre du Programme Partenaire YouTube, mais que vous l'étiez auparavant, il est possible que des annonces soient toujours diffusées sur vos contenus, mais elles ne vous permettront plus de percevoir de paiements.
Questions fréquentes
Pourquoi avez-vous décidé de modulariser les conditions d'utilisation ?
L'ajout de modules aux conditions d'utilisation du Programme Partenaire YouTube nous permet de proposer de nouvelles opportunités de monétisation sans avoir à mettre à jour ni à modifier l'intégralité du contrat de monétisation.
Cette approche est également plus transparente vis-à-vis des créateurs et leur permet de se concentrer sur les opportunités de monétisation qui sont adaptées à leurs chaînes.
Puis-je me désengager de certains modules après les avoir acceptés ?
Comment fonctionne ce système pour les chaînes d'un réseau multichaîne ?
Que dois-je savoir si j'utilise le Gestionnaire de contenu de Studio (CMS) ?
Les partenaires ayant accès au Gestionnaire de contenu de Studio (CMS) doivent accepter l'Avenant relatif à la monétisation incluant la monétisation des vidéos longues sur la page de lecture. Nous y expliquons également les conditions fondamentales du programme, par exemple la façon dont nous vous payons, notre règlement relatif au contenu et de nouvelles conditions, comme celles concernant les coûts répercutés par pays, les ajustements liés à l'obtention des droits musicaux et les contenus éligibles aux remix. Les partenaires qui souhaitent débloquer le partage des revenus publicitaires issus des Shorts devront aussi accepter le Module de monétisation des Shorts.
Les partenaires qui utilisent le Gestionnaire de contenu YouTube Studio doivent également lire et accepter les nouvelles conditions d'utilisation depuis le 10 juillet 2023. Si vous n'acceptez pas au moins l'Avenant relatif à la monétisation d'ici cette date, votre contrat de monétisation sera résilié et vos chaînes ne seront plus monétisées sur YouTube.Les conditions d'utilisation de YouTube nous permettent de créer un écosystème dans lequel nous pouvons apporter une valeur ajoutée aux annonceurs et aux utilisateurs, et récompenser les créateurs de manière responsable et équitable. Des cas de fraude financière, où des revenus sont générés abusivement grâce à de fausses vues ou des achats sont effectués à l'aide de cartes de crédit volées, nuisent à l'écosystème en érodant la confiance des annonceurs, des créateurs et des spectateurs.
Lorsque nous détectons ce type d'utilisation abusive, nous remboursons les parties concernées, telles que les annonceurs ou les utilisateurs, si nécessaire et dans la mesure du possible. YouTube ne conserve pas ces revenus, et les créateurs ne doivent pas non plus toucher une part des revenus remboursés. Toutes les mesures que nous pouvons prendre sont proportionnelles aux circonstances, comme indiqué dans les Règles associées. Par exemple, même si nous pouvons récupérer et rembourser les revenus issus d'une fraude financière, nous ne cherchons pas à recouvrer les revenus générés par des vidéos qui ne respectent pas nos Consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs.
La section "Revenus non admissibles" des nouvelles conditions d'utilisation du Programme Partenaire YouTube ne reflète pas les nouvelles règles. L'objectif de cette section est d'apporter plus de transparence concernant le Règlement du programme existant lié aux modifications ou aux retards de paiement en cas de fraude financière, par exemple. Les "Revenus non admissibles" couvrent deux scénarios différents où nous pouvons récupérer des revenus en cas d'infractions spécifiques, telles que le trafic incorrect :
- YouTube peut retenir ou ajuster les revenus du partenaire en cas de non-respect des conditions d'utilisation.
- Par exemple, si nous détectons une fraude financière avant qu'un paiement ne soit effectué, nous pouvons ajuster le paiement pour supprimer le revenu associé ou suspendre le paiement de cette portion du revenu pendant que nous menons l'enquête.
- YouTube peut facturer ou prélever ces montants sur les futurs revenus du partenaire vous étant dus.
- Par exemple, si nous détectons une fraude financière après un paiement, les revenus associés peuvent être refacturés sur tout solde AdSense pour YouTube qui n'a pas encore été versé, ou encore prélevés ou déduits des futurs revenus. Dans ce cas, les frais de rejet de débit sont déduits de votre solde AdSense pour YouTube, et non de votre compte bancaire.