Notre règlement
Les internautes ne doivent courir aucun risque, aussi bien en ligne que hors connexion. Ainsi, Google n'autorise pas la promotion de certains produits qui entraînent des dommages, des préjudices ou des blessures.
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Exemples de ce qui est autorisé dans certaines circonstances
Armes à feu, pièces d'armes à feu et produits associés
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Google autorise la promotion des pièces d'armes à feu et autres articles permettant d'améliorer la sécurité d'une arme à feu
- Exemples : Verrous d'arme à feu, verrous de détente, goupilles de sécurité, dispositif de blocage de chambre
Exemples de ce qui n'est pas autorisé
Produits conçus pour exploser et pouvant endommager les biens ou blesser les personnes se trouvant à proximité
- Exemples : Bombe à clous, bombe chimique, feux d'artifice qui explosent, pétards, grenades
Promotion d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition d'articles explosifs
- Exemples : Instructions sur la fabrication de bombes, guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D de pièces de grenades
Armes à feu, pièces d'armes à feu et produits associés
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Dispositifs en état de fonctionnement destinés à la décharge d'un projectile à grande vitesse lors d'activités sportives, d'autodéfense ou de combat. Par principe de précaution, ces règles s'appliquent également aux armes à feu destinées à la pratique d'un sport ou d'un loisir qui peuvent entraîner des blessures graves en cas de mauvaise utilisation ou qui semblent être de véritables armes.
- Exemples : Pistolets, fusils, carabines, fusils de chasse, armes de collection en état de fonctionnement, fusils de paintball ou d'airsoft, pistolets à billes, armes à feu imprimées en 3D
Toute pièce ou tout composant, fini ou non, essentiel au fonctionnement d'une arme à feu ou en améliorant le fonctionnement
- Exemples : Munitions, chargeurs, silencieux, cartouchières, crosses, kits de conversion, poignées d'armes à feu, lunettes et viseurs, trépieds et bipieds
Présentation d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition de tout dispositif en état de fonctionnement destiné à la décharge d'un projectile à grande vitesse, y compris des pièces ou des composants de ce dispositif
- Exemples : Instructions de fabrication, guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D d'armes à feu ou de pièces d'armes à feu
Couteaux conçus ou présentés (dans un contexte moderne) comme des produits pouvant blesser un adversaire lors d'une activité sportive, d'autodéfense ou de combat. Tout couteau conçu pour fournir un avantage lors d'une confrontation (y compris les lames dissimulées ou les mécanismes d'ouverture assistée)
- Exemples : Couteaux à cran d'arrêt, couteaux de combat, cannes épées, balisongs, couteaux militaires, push daggers ou haches de lancer
Tout autre produit conçu (dans un contexte moderne) pour blesser un adversaire lors d'une activité sportive, d'autodéfense ou de combat
- Exemples : Étoiles de jet, poings américains, tasers, bombes lacrymogènes
Promotion d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition de tout produit concerné par la section sur les règles relatives aux autres armes
- Exemples : Guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D de push daggers, de poings américains ou d'étoiles de jet
Promotion de substances altérant l'état mental dans le but de se divertir ou de provoquer un état d'euphorie
- Exemples : Cocaïne, méthamphétamine, héroïne, marijuana, substituts de cocaïne, méphédrone, "euphorisants légaux"
Produits présentés comme facilitant la prise de drogues récréatives
- Exemples : Pipes, bangs, "coffee shops" proposant du cannabis
Promotion d'instructions sur la production, l'achat ou l'utilisation de drogues récréatives
- Exemples : Documents informatifs sur la prise de drogues
Tabac ou tout produit contenant du tabac
- Exemples : Cigarettes, cigares, snus, tabac à mâcher, tabac à rouler, tabac à pipe
Produits constituant une partie d'un produit lié au tabac, ainsi que tout produit facilitant la consommation de tabac ou incitant à une telle consommation
- Exemples : Feuilles à rouler, pipes, filtres à tabac, narguilés
Produits conçus pour simuler la consommation de tabac
- Exemples : Cigarettes sans tabac, cigarettes électroniques (ou e-cigarettes), e-liquides
Produits dont la teneur en nitrite de sodium dépasse 10 %
Recommandations
Voici ce que vous pouvez faire si votre produit est refusé ou si votre compte Merchant Center est affecté :
Les produits qui ne respectent pas nos règles peuvent être refusés. Lorsqu'un produit est refusé, il ne peut pas être diffusé.
- Lisez nos règles pour connaître les pratiques non autorisées.
- Modifiez votre site Web. Si votre publicité ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte les exigences ainsi que nos règles.
- Retirez les produits non conformes de vos données produit. Vous recevrez un e-mail contenant des informations sur le problème.
- Si vos données produit contiennent des produits qui enfreignent nos règles, vous devez les supprimer de votre flux.
- Mettez à jour vos données produit dans Merchant Center. Si vous avez programmé l'importation automatique de votre flux, mettez à jour manuellement vos données produit ou attendez la mise à jour automatique avant de demander un examen.
- Demandez l'examen de vos produits ou faites appel de la décision prise concernant le problème.
- Si vous supprimez les produits non conformes, vous n'avez pas besoin de demander d'examen ni d'effectuer toute autre action.
- Si vous corrigez les problèmes au niveau de vos produits en important vos données produit modifiées via la méthode de votre choix (un fichier, par exemple) ou directement dans Merchant Center, vos produits sont réexaminés.
- Pour certains problèmes, si vous n'êtes pas d'accord, vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
- Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, vous pouvez la contacter pour demander un examen. Vous ne pouvez pas le faire dans Merchant Center.
- Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center.
Pour la plupart des non-respects de règles, nous vous enverrons un e-mail d'avertissement expliquant le problème. Vous disposerez alors d'un délai de 7 ou 28 jours calendaires pour le corriger. Toutefois, il est possible qu'aucun avertissement ne soit envoyé en cas de non-respect flagrant des règles.
- Lisez nos règles pour connaître les pratiques non autorisées.
- Modifiez votre site Web. Si votre publicité ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte les exigences ainsi que nos règles.
- Retirez les produits non conformes de vos données produit. Vous recevrez un e-mail contenant des informations sur le problème. Si vos données produit contiennent des produits qui enfreignent nos règles, vous devez les supprimer de votre flux.
- Mettez à jour vos données produit dans Merchant Center.
- Examinez votre compte et ajoutez les informations manquantes ou terminez les étapes restantes.
- Si vous avez programmé l'importation automatique de votre flux, mettez à jour manuellement vos données produit ou attendez la mise à jour automatique avant de demander un examen.
- Assurez-vous que votre compte associé ne présente aucun problème avant de demander un examen dans Merchant Center. Découvrez comment résoudre les problèmes de suspension de comptes associés.
- Demandez l'examen de votre compte ou faites appel de la décision prise concernant le problème.
- Si votre compte se trouve encore dans la période d'avertissement, il sera automatiquement réexaminé à la fin de celle-ci. Si vous supprimez les produits non conformes, vous n'avez pas besoin de demander l'examen de votre compte ni d'effectuer toute autre action.
- Si votre compte a été suspendu et que vous avez pris les mesures nécessaires pour résoudre le problème, demandez qu'il soit examiné.
- Pour certains problèmes, si vous n'êtes pas d'accord, vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
- Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, vous pouvez la contacter pour demander un examen. Vous ne pourrez pas le faire dans Merchant Center.
Remarque : L'examen du compte prend généralement sept jours ouvrés, mais ce délai peut être plus long dans le cas d'examens complexes. Si vous supprimez les produits non conformes, l'avertissement sera retiré. Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center. Si le compte a été suspendu, nous le réactiverons pour que vous puissiez à nouveau proposer vos produits.
Votre compte présente un problème, et ses fonctionnalités sont limitées. Par conséquent, la visibilité de vos produits est restreinte. Nous vous avons envoyé un e-mail indiquant la procédure à suivre pour résoudre ce problème.
- Consultez nos règles afin d'en savoir plus sur nos exigences.
- Modifiez votre site Web. Si votre publicité ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte les exigences ainsi que nos règles.
- Corrigez tous les autres problèmes de non-respect des règles identifiés sur votre compte. Examinez vos produits et les détails de votre compte.
- Si des produits ne sont pas acceptés, supprimez-les de votre flux.
- S'il manque des informations sur votre compte, ajoutez-les dans Merchant Center.
- Demandez l'examen de votre compte ou faites appel de la décision prise concernant le problème.
- Si votre compte Merchant Center se trouve encore dans la période d'avertissement pour certaines règles, il sera automatiquement réexaminé à la fin de celle-ci.
- Si un problème avait été identifié sur votre compte Merchant Center et que vous avez pris les mesures nécessaires pour le résoudre, demandez l'examen de votre compte.
- Pour certains problèmes, si vous n'êtes pas d'accord, vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
- Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, vous pouvez la contacter pour demander un examen. Vous ne pourrez pas le faire dans Merchant Center.
Remarque : L'examen du compte prend généralement sept jours ouvrés, mais ce délai peut être plus long dans le cas d'examens complexes. Si vous supprimez les produits non conformes, l'avertissement sera retiré. Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center. Si le compte a été suspendu, nous le réactiverons pour que vous puissiez à nouveau proposer vos produits.
Afin de garantir aux clients une expérience positive et sans risque, Google exige que les marchands respectent l'ensemble des lois et règlements applicables en plus de nos Règles. Vous devez vous familiariser avec ces exigences et vous tenir informé des limites concernant le lieu d'activité de votre entreprise ainsi que tout autre emplacement où vos annonces sont diffusées. Lorsque nous identifions des contenus qui ne respectent pas ces exigences, nous pouvons bloquer leur affichage. En cas de non-respect répété ou flagrant, nous pourrons vous interdire de faire de la publicité par notre intermédiaire.