Produits dangereux

Ce règlement s'applique aux annonces Shopping et aux annonces produits en magasin.

Notre règlement

Les internautes ne doivent courir aucun risque, aussi bien en ligne que hors connexion. Ainsi, Google n'autorise pas la promotion de certains produits qui entraînent des dommages, des préjudices ou des blessures.

Exemples de ce qui est autorisé dans certaines circonstances

Armes à feu, pièces d'armes à feu et produits associés

Google autorise la promotion des pièces d'armes à feu et autres articles permettant d'améliorer la sécurité d'une arme à feu

Exemples : Verrous d'arme à feu, verrous de détente, goupilles de sécurité, dispositif de blocage de chambre

Exemples de ce qui n'est pas autorisé

Explosifs

Produits conçus pour exploser et pouvant endommager les biens ou blesser les personnes se trouvant à proximité

Exemples : Bombe à clous, bombe chimique, feux d'artifice qui explosent, pétards, grenades

Promotion d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition d'articles explosifs

Exemples : Instructions sur la fabrication de bombes, guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D de pièces de grenades

Armes à feu, pièces d'armes à feu et produits associés

Dispositifs en état de fonctionnement destinés à la décharge d'un projectile à grande vitesse lors d'activités sportives, d'autodéfense ou de combat. Par principe de précaution, ces règles s'appliquent également aux armes à feu destinées à la pratique d'un sport ou d'un loisir qui peuvent entraîner des blessures graves en cas de mauvaise utilisation ou qui semblent être de véritables armes.

Exemples : Pistolets, fusils, carabines, fusils de chasse, armes de collection en état de fonctionnement, fusils de paintball ou d'airsoft, pistolets à billes, armes à feu imprimées en 3D

Toute pièce ou tout composant, fini ou non, essentiel au fonctionnement d'une arme à feu ou en améliorant le fonctionnement

Exemples : Munitions, chargeurs, silencieux, cartouchières, crosses, kits de conversion, poignées d'armes à feu, lunettes et viseurs, trépieds et bipieds

Présentation d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition de tout dispositif en état de fonctionnement destiné à la décharge d'un projectile à grande vitesse, y compris des pièces ou des composants de ce dispositif

Exemples : Instructions de fabrication, guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D d'armes à feu ou de pièces d'armes à feu

Couteaux dangereux

Couteaux conçus ou présentés (dans un contexte moderne) comme des produits pouvant blesser un adversaire lors d'une activité sportive, d'autodéfense ou de combat. Tout couteau conçu pour fournir un avantage lors d'une confrontation (y compris les lames dissimulées ou les mécanismes d'ouverture assistée)

Exemples : Couteaux à cran d'arrêt, couteaux de combat, cannes épées, balisongs, couteaux militaires, push daggers ou haches de lancer

Autres armes

Tout autre produit conçu (dans un contexte moderne) pour blesser un adversaire lors d'une activité sportive, d'autodéfense ou de combat

Exemples : Étoiles de jet, poings américains, tasers, bombes lacrymogènes

Promotion d'instructions sur l'assemblage, l'amélioration ou l'acquisition de tout produit concerné par la section sur les règles relatives aux autres armes

Exemples : Guides, logiciels ou équipements pour l'impression 3D de push daggers, de poings américains ou d'étoiles de jet

Drogues récréatives et produits associés

Promotion de substances altérant l'état mental dans le but de se divertir ou de provoquer un état d'euphorie

Exemples : Cocaïne, méthamphétamine, héroïne, marijuana, substituts de cocaïne, méphédrone, "euphorisants légaux"

Produits présentés comme facilitant la prise de drogues récréatives

Exemples : Pipes, bangs, "coffee shops" proposant du cannabis

Promotion d'instructions sur la production, l'achat ou l'utilisation de drogues récréatives

Exemples : Documents informatifs sur la prise de drogues

Promotion de presses à comprimés, de machines à encapsuler et de composants associés utilisés pour compacter ou introduire des poudres, des granules ou d'autres matériaux dans des comprimés ou des gélules

Exemples : Presses à comprimés, comprimeuses, matrices, moules, poinçons, perforateurs utilisés pour créer ou marquer des pilules et des comprimés

Tabac et produits associés

Tabac ou tout produit contenant du tabac

Exemples : Cigarettes, cigares, snus, tabac à mâcher, tabac à rouler, tabac à pipe

Produits constituant une partie d'un produit lié au tabac, ainsi que tout produit facilitant la consommation de tabac ou incitant à une telle consommation

Exemples : Feuilles à rouler, pipes, filtres à tabac, narguilés

Produits conçus pour simuler la consommation de tabac

Exemples : Cigarettes sans tabac, cigarettes électroniques (ou e-cigarettes), e-liquides

Nitrite de sodium

Produits dont la teneur en nitrite de sodium dépasse 10 %

Recommandations

Voici ce que vous pouvez faire si votre produit est refusé ou si votre compte Merchant Center est affecté :

Refus de produits

Les produits qui ne respectent pas nos règles peuvent être refusés et ne pourront pas être diffusés.

Lisez les Règles de Shopping pour connaître les pratiques non autorisées.
Modifiez votre site Web. Si votre annonce ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte toutes nos règles.
- Supprimez les produits non conformes. Vous devez supprimer les offres non conformes de votre flux de données produit. Vous recevrez un e-mail contenant des informations sur le problème.
- Mettez à jour vos données produit dans Merchant Center. Mettez à jour manuellement vos données produit ou attendez que votre planning d'importation automatique s'exécute avant de demander un examen.
Demandez un examen ou faites appel. Une fois le problème corrigé ou si vous pensez que le refus n'est pas justifié, vous pouvez demander un examen ou faire appel de la décision.
- Examen individuel du produit (si vous avez résolu le problème)
  - Si vous modifiez vos données produit à l'aide de la méthode d'importation de votre choix (un fichier, par exemple) ou directement dans Merchant Center, les produits concernés seront automatiquement réexaminés.
  - Si vous supprimez les produits non conformes de votre flux, aucune autre action ni demande d'examen n'est nécessaire.
- Appel standard (si vous n'êtes pas d'accord avec le problème)
  - Pour certains problèmes, vous pouvez contester l'infraction aux règles. Vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
  - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème sera supprimé de Merchant Center.
- Appel groupé (disponible dans certaines situations)
  - Si vous estimez qu'un grand nombre d'offres doit être examiné pour la même infraction spécifique aux règles, il est parfois possible d'envoyer un seul appel groupé.
  - ⚠️ Avertissement : Avant d'envoyer un appel groupé, vous devez examiner vos offres et supprimer de votre flux tous les éléments qui ne respectent pas les règles. Si vous envoyez un appel groupé pour un grand nombre d'offres, il risque d'aboutir à un échec immédiat si des cas de non-respect sont détectés. Cela peut limiter votre capacité à faire appel pour ces produits ultérieurement.
  - Vous devez supprimer de votre flux toutes les offres qui ne respectent pas les Règles de Shopping avant de tenter de faire appel de manière groupée.
  - Pour faire appel de manière groupée : (Cette option n'est pas nécessairement disponible dans toutes les situations ou sur les plates-formes tierces.)
    - Option 1 : sous tous les produits
      - Accédez à Merchant Center > Produits > Attention requise.
        
        Accédez au problème spécifique.
        
        Sélectionnez "Afficher la correction".
        
        Sélectionnez l'option Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits.
        
        Examinez les éventuels messages d'information qui s'affichent.
        
        Sélectionnez "Demander un examen" pour envoyer l'appel.
    - Option 2 : sur la page d'informations détaillées sur le produit
      - Sur la page d'informations détaillées sur le produit, sélectionnez "Examiner et corriger". Les options d'appel "Je ne suis pas d'accord avec le problème" et/ou "Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits" s'affichent.
  - Plates-formes tierces
    - Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, accédez-y pour connaître les options d'examen disponibles.
    - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center.

Refus d'un compte

Pour la plupart des cas de non-respect des règles, nous vous enverrons un e-mail d'avertissement expliquant le problème. Vous disposerez alors d'un délai de 7 ou 28 jours calendaires pour le corriger. Toutefois, nous ne vous enverrons peut-être pas d'avertissement en cas de non-respect grave des règles.

Lisez les Règles de Shopping pour connaître les pratiques non autorisées.
Modifiez votre site Web. Si votre annonce ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte toutes nos règles.
- Supprimez les produits non conformes. Vous devez supprimer les offres non conformes de votre flux de données produit. Vous recevrez un e-mail contenant des informations sur le problème.
- Mettez à jour vos données produit dans Merchant Center. Mettez à jour manuellement vos données produit ou attendez que votre planning d'importation automatique s'exécute avant de demander un examen.
Demandez un examen ou faites appel. Une fois le problème corrigé ou si vous pensez que le refus n'est pas justifié, vous pouvez demander un examen ou faire appel de la décision.
- Examen individuel du produit (si vous avez résolu le problème)
  - Si vous modifiez vos données produit à l'aide de la méthode d'importation de votre choix (un fichier, par exemple) ou directement dans Merchant Center, les produits concernés seront automatiquement réexaminés.
  - Si vous supprimez les produits non conformes de votre flux, aucune autre action ni demande d'examen n'est nécessaire.
- Appel standard (si vous n'êtes pas d'accord avec le problème)
  - Pour certains problèmes, vous pouvez contester l'infraction aux règles. Vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
  - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème sera supprimé de Merchant Center.
- Appel groupé (disponible dans certaines situations)
  - Si vous estimez qu'un grand nombre d'offres doit être examiné pour la même infraction spécifique aux règles, il est parfois possible d'envoyer un seul appel groupé.
  - ⚠️ Avertissement : Avant d'envoyer un appel groupé, vous devez examiner vos offres et supprimer de votre flux tous les éléments qui ne respectent pas les règles. Si vous envoyez un appel groupé pour un grand nombre d'offres, il risque d'aboutir à un échec immédiat si des cas de non-respect sont détectés. Cela peut limiter votre capacité à faire appel pour ces produits ultérieurement.
  - Vous devez supprimer de votre flux toutes les offres qui ne respectent pas les Règles de Shopping avant de tenter de faire appel de manière groupée.
  - Pour faire appel de manière groupée : (Cette option n'est pas nécessairement disponible dans toutes les situations ou sur les plates-formes tierces.)
    - Option 1 : sous tous les produits
      - Accédez à Merchant Center > Produits > Attention requise.
        
        Accédez au problème spécifique.
        
        Sélectionnez "Afficher la correction".
        
        Sélectionnez l'option Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits.
        
        Examinez les éventuels messages d'information qui s'affichent.
        
        Sélectionnez "Demander un examen" pour envoyer l'appel.
    - Option 2 : sur la page d'informations détaillées sur le produit
      - Sur la page d'informations détaillées sur le produit, sélectionnez "Examiner et corriger". Les options d'appel "Je ne suis pas d'accord avec le problème" et/ou "Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits" s'affichent.
  - Plates-formes tierces
    - Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, accédez-y pour connaître les options d'examen disponibles.
    - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center.

Remarque : L'examen du compte prend généralement sept jours ouvrés, mais ce délai peut être plus long dans le cas d'examens complexes. Si vous supprimez les produits non conformes, l'avertissement sera retiré. Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center. Si le compte a été suspendu, nous le réactiverons pour que vous puissiez à nouveau proposer vos produits.

Visibilité des produits limitée en raison d'un problème lié au compte

Votre compte présente un problème, et ses fonctionnalités sont limitées. Par conséquent, la visibilité de vos produits est restreinte. Recherchez dans vos e-mails une notification contenant des informations sur le problème et la procédure à suivre pour le résoudre. Il peut s'agir, par exemple, d'un non-respect des règles ou d'informations de compte manquantes.

Lisez les Règles de Shopping pour connaître les pratiques non autorisées.
Modifiez votre site Web. Si votre annonce ou votre fiche redirige vers du contenu non conforme, modifiez votre site Web pour qu'il respecte toutes nos règles.
- Supprimez les produits non conformes. Vous devez supprimer les offres non conformes de votre flux de données produit. Vous recevrez un e-mail contenant des informations sur le problème.
- Mettez à jour vos données produit dans Merchant Center. Mettez à jour manuellement vos données produit ou attendez que votre planning d'importation automatique s'exécute avant de demander un examen.
Demandez un examen ou faites appel. Une fois le problème corrigé ou si vous pensez que le refus n'est pas justifié, vous pouvez demander un examen ou faire appel de la décision.
- Examen individuel du produit (si vous avez résolu le problème)
  - Si vous modifiez vos données produit à l'aide de la méthode d'importation de votre choix (un fichier, par exemple) ou directement dans Merchant Center, les produits concernés seront automatiquement réexaminés.
  - Si vous supprimez les produits non conformes de votre flux, aucune autre action ni demande d'examen n'est nécessaire.
- Appel standard (si vous n'êtes pas d'accord avec le problème)
  - Pour certains problèmes, vous pouvez contester l'infraction aux règles. Vous devrez peut-être effectuer des étapes supplémentaires, comme indiquer la raison de l'appel et/ou importer les documents requis.
  - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème sera supprimé de Merchant Center.
- Appel groupé (disponible dans certaines situations)
  - Si vous estimez qu'un grand nombre d'offres doit être examiné pour la même infraction spécifique aux règles, il est parfois possible d'envoyer un seul appel groupé.
  - ⚠️ Avertissement : Avant d'envoyer un appel groupé, vous devez examiner vos offres et supprimer de votre flux tous les éléments qui ne respectent pas les règles. Si vous envoyez un appel groupé pour un grand nombre d'offres, il risque d'aboutir à un échec immédiat si des cas de non-respect sont détectés. Cela peut limiter votre capacité à faire appel pour ces produits ultérieurement.
  - Vous devez supprimer de votre flux toutes les offres qui ne respectent pas les Règles de Shopping avant de tenter de faire appel de manière groupée.
  - Pour faire appel de manière groupée : (Cette option n'est pas nécessairement disponible dans toutes les situations ou sur les plates-formes tierces.)
    - Option 1 : sous tous les produits
      - Accédez à Merchant Center > Produits > Attention requise.
        
        Accédez au problème spécifique.
        
        Sélectionnez "Afficher la correction".
        
        Sélectionnez l'option Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits.
        
        Examinez les éventuels messages d'information qui s'affichent.
        
        Sélectionnez "Demander un examen" pour envoyer l'appel.
    - Option 2 : sur la page d'informations détaillées sur le produit
      - Sur la page d'informations détaillées sur le produit, sélectionnez "Examiner et corriger". Les options d'appel "Je ne suis pas d'accord avec le problème" et/ou "Je ne suis pas d'accord avec le problème pour tous les produits" s'affichent.
  - Plates-formes tierces
    - Si vous utilisez une plate-forme tierce pour présenter vos produits, accédez-y pour connaître les options d'examen disponibles.
    - Si l'examen vous est favorable ou si votre appel est accepté, le problème disparaîtra de Merchant Center.

Afin de garantir aux clients une expérience positive et sans risque, Google exige que les marchands respectent l'ensemble des lois et règlements applicables en plus de nos Règles. Vous devez vous familiariser avec ces exigences et vous tenir informé des limites concernant le lieu d'activité de votre entreprise ainsi que tout autre emplacement où vos annonces sont diffusées. Lorsque nous identifions des contenus qui ne respectent pas ces exigences, nous pouvons bloquer leur affichage. En cas de non-respect répété ou flagrant, nous pourrons vous interdire de faire de la publicité par notre intermédiaire.

Si vous travaillez avec une plate-forme tierce, certaines de ces instructions peuvent ne pas vous concerner. Consultez votre plate-forme tierce pour savoir comment résoudre le problème et demander un examen. Découvrez comment obtenir de l'aide si vous utilisez une plate-forme n'appartenant pas à Google.

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