Règlement de la communauté YouTube

Utiliser YouTube, c'est rejoindre une communauté de personnes venant du monde entier. Les consignes ci-dessous contribuent à faire de YouTube un espace divertissant et agréable pour tout le monde.

Si vous pensez qu'un contenu enfreint ces consignes, signalez-le.

Parfois, les contenus qui enfreindraient normalement le règlement de la communauté peuvent rester sur YouTube s'ils ont un but éducatif, documentaire, scientifique ou artistique. Cela comprend également les contenus d'intérêt public. Dans ce cas, les contenus font l'objet d'une exception pour motif éducatif, documentaire, scientifique ou artistique.

Ces règles s'appliquent à tous les types de contenus présents sur notre plate-forme, y compris les vidéos privées et non répertoriées, les commentaires, les liens, les posts et les miniatures (cette liste n'est pas exhaustive).

Le bon sens comme maître mot de la création : Règlement de la communauté YouTube

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	Spam et pratiques trompeuses La communauté YouTube est basée sur la confiance. Les contenus utilisés à des fins d'escroquerie, de tromperie, de spam ou de fraude ne sont pas autorisés sur YouTube. Règles concernant le spam, les pratiques trompeuses et les escroqueries Règlement sur l'usurpation d'identité Règles concernant les liens externes Règles concernant l'engagement artificiel Règles concernant les playlists Autres règles
	Contenu sensible Nous mettons tout en œuvre pour protéger les spectateurs et les créateurs, surtout s'ils sont mineurs. C'est pourquoi nous avons instauré des règles concernant la sécurité des enfants, l'automutilation, la nudité et les contenus à caractère sexuel. Consultez les articles ci-dessous pour savoir ce qui est autorisé sur YouTube et pour connaître la procédure à suivre si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles. Règlement concernant la nudité et les contenus à caractère sexuel Règles concernant les miniatures Règlement concernant la sécurité des enfants ​Politique relative au suicide, à l'automutilation et aux troubles de l'alimentation Règles concernant le langage vulgaire
	Contenu violent ou dangereux L'incitation à la haine, les comportements prédateurs, la violence explicite, les attaques malveillantes et les contenus faisant la promotion d'actes dangereux ou pernicieux ne sont pas autorisés sur YouTube. Règlement relatif aux contenus nuisibles ou dangereux Règles sur les contenus explicites ou violents Règlement concernant les organisations criminelles violentes Règlement concernant l'incitation à la haine Règles concernant le harcèlement et le cyberharcèlement
	Produits réglementés Certaines marchandises sont interdites à la vente sur YouTube. Consultez ces articles pour savoir ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas. Règles concernant les produits et services illégaux ou réglementés Règlement concernant les armes à feu
	Informations incorrectes Certains types de contenus mensongers ou trompeurs qui présentent un risque important de préjudice majeur ne sont pas autorisés sur YouTube. Cela comprend les contenus qui incluent certains types d'informations incorrectes pouvant avoir des conséquences négatives dans le monde réel (comme la promotion de remèdes ou de traitements dangereux), certains contenus modifiés à l'aide de moyens techniques ou encore les contenus interférant dans des processus démocratiques. Règles concernant les informations incorrectes Règles concernant les informations incorrectes liées aux élections Règles concernant les fausses informations médicales
	Contenus à visée pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique Notre règlement de la communauté a pour but de rendre la communauté YouTube plus sûre. Parfois, les contenus qui enfreindraient normalement le règlement de la communauté peuvent rester sur YouTube s'ils ont un but éducatif, documentaire, scientifique ou artistique. Nous pouvons également faire des exceptions pour les contenus d'intérêt général, tels que les débats du Congrès ou du Parlement, les discours de campagne électorale ou les débats sur les actions gouvernementales en cours. Dans ce cas, les contenus font l'objet d'une exception pour motif éducatif, documentaire, scientifique ou artistique. Cela ne vous autorise pas à enfreindre le règlement de la communauté. Comment YouTube évalue-t-il les contenus à visée pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique ?

Découvrez des conseils destinés aux créateurs concernant les Règles et consignes YouTube.

Veuillez prendre ces règles au sérieux. Si le comportement d'un créateur YouTube (en ligne et/ou en dehors de la plate-forme) nuit à nos utilisateurs, notre communauté, nos employés ou notre écosystème, nous pouvons adopter des mesures basées sur certains facteurs y compris, mais sans s'y limiter, le caractère flagrant des infractions et leur fréquence. Les sanctions prévues vont de la suspension des privilèges du créateur à la fermeture de son compte.