Outils de gestion des droits d'auteur

YouTube fournit aux titulaires de droits d'auteur différents outils destinés à les aider à protéger et à gérer leurs contenus sur YouTube. Vos besoins en matière de gestion des droits d'auteur dont vous êtes titulaire vous aideront à déterminer l'outil qui vous correspond le mieux. Vous trouverez ci-dessous davantage d'informations sur ces options.

Si vous formulez occasionnellement des demandes de retrait

Formulaire Web de retrait pour atteinte aux droits d'auteur

Si l'une de vos œuvres protégées par des droits d'auteur est publiée sur YouTube sans votre autorisation, vous pouvez utiliser notre formulaire Web pour demander le retrait de la vidéo concernée. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, il s'agit du moyen de procéder le plus simple et le plus rapide dans cette situation.

Ce formulaire est ouvert à tous les utilisateurs de YouTube, mais ne doit être envoyé que par un titulaire de droits d'auteur ou par un agent autorisé à agir en son nom.

Pour en savoir davantage sur le retrait pour atteinte aux droits d'auteur et accéder au formulaire Web, cliquez ici.

Si vous formulez fréquemment des demandes de retrait

Les personnes ou les organisations qui envoient régulièrement des demandes de retrait ou qui pensent que le formulaire Web ne répond pas à leurs besoins doivent envisager d'utiliser l'un des outils ci-dessous. 

Pour commencer, remplissez ce formulaire et fournissez-nous davantage d'informations sur vos besoins en matière de gestion des droits d'auteur. Après examen de vos réponses, nous vous informerons par e-mail de l'outil de gestion le mieux adapté à votre cas, puis nous vous expliquerons par où commencer.

Nous prenons en compte les éléments suivants : fréquence de mise en ligne de vidéos, fréquence de remise en ligne de vos vidéos, gestion ou non d'un compte au nom d'une entreprise. Nous examinons également votre historique d'envoi de demandes de retrait à YouTube.

Remarque : Il est inutile de nous envoyer ce formulaire plusieurs fois dans le but d'accélérer le processus d'examen de votre demande.

Copyright Match Tool

Si les autres utilisateurs mettent en ligne vos contenus fréquemment, il est peut-être opportun pour vous d'utiliser Copyright Match Tool. Cet outil identifie les remises en ligne complètes de vos vidéos. Vous avez alors le choix entre différentes actions possibles :

  • Envoyer un e-mail à l'utilisateur qui a mis en ligne une vidéo avec laquelle une correspondance a été établie
  • Demander la suppression immédiate du contenu
  • Demander la suppression programmée du contenu (préavis de sept jours)
  • Archiver la correspondance sans prendre de mesures par rapport à la vidéo

Nous sommes actuellement en train de déployer progressivement cette fonctionnalité sur les chaînes du Programme Partenaire YouTube. Si vous y avez accès, l'onglet "Droits d'auteur" apparaît dans le volet de navigation de gauche de YouTube Studio.

Sinon, vous pouvez envoyer le formulaire dont le lien apparaît en bas de cette page pour que nous déterminions si vous êtes éligible à l'utilisation du Copyright Match Tool et des autres outils mentionnés dans cet article.

En savoir plus sur l'outil Copyright Match Tool

Programme de vérification de contenu

Le programme de vérification de contenu s'adresse aux titulaires de droits d'auteur qui ont fréquemment besoin de supprimer des contenus de YouTube, et qui ont régulièrement envoyé de nombreuses demandes de retrait complètes et valides par le passé. Cet outil permet aux propriétaires de rechercher des contenus qui, selon eux, portent atteinte à leurs droits et de demander le retrait de plusieurs vidéos à la fois. 

Si vous n'avez pas besoin de rechercher des contenus et de demander la suppression de nombreuses vidéos de manière récurrente, utilisez le formulaire Web de retrait pour atteinte aux droits d'auteur.

En savoir plus sur le programme de vérification de contenu

Content ID

Les titulaires de droits exclusifs sur une grande quantité de contenus originaux (par exemple, les maisons de disques ou les studios de cinéma) soumettent énormément de demandes de retrait complètes et valides ; ils ont aussi les moyens d'allouer les ressources nécessaires pour en assurer la gestion. Pour eux, nous proposons Content ID, un système qui permet aux titulaires de droits d'auteur de gérer facilement leur propriété intellectuelle sur YouTube. 

Fonctionnement

Les vidéos mises en ligne sur YouTube sont analysées et comparées à une base de données qui contient les fichiers fournis par des titulaires de droits d'auteur. Si Content ID détecte des contenus qui correspondent à l'une de vos œuvres, vous pouvez décider de :

  • bloquer toute la vidéo pour que les internautes ne puissent plus la regarder ;
  • monétiser la vidéo en y ajoutant des annonces et, dans certains cas, partager les revenus avec l'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo ;
  • suivre les statistiques de visionnage de la vidéo.

Ces actions peuvent varier selon le pays. Par exemple, une vidéo peut être monétisée dans un pays et bloquée ou suivie dans un autre.

Content ID ne convient pas à tout le monde. Une mauvaise utilisation de cet outil, même involontaire, peut avoir de graves conséquences pour YouTube et les créateurs. Ses commandes sont complexes et requièrent une gestion permanente ainsi qu'une compréhension approfondie des droits d'auteur. Les titulaires de droits d'auteur qui utilisent ce système doivent également s'assurer que leurs contenus sont éligibles dans Content ID et adaptés à la technologie de correspondance automatique.

Remarque : Si vous n'êtes pas en mesure d'utiliser Content ID vous-même, vous pouvez peut-être passer par un fournisseur de services tiers. Ces partenaires Content ID représentent les titulaires de droits plus modestes, moyennant des frais. Pour trouver un partenaire, consultez cet annuaire.
L'utilisation de l'un des outils mentionnés pour envoyer une demande de retrait lance un acte de procédure. L'utilisation abusive de cette procédure peut entraîner la suspension de votre compte ou des poursuites judiciaires. N'oubliez pas de vérifier si votre cas relève d'une exception à la protection des droits d'auteur, telle qu'une utilisation équitable.
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