Questions fréquentes relatives aux avertissements

Que se passe-t-il si je reçois un avertissement ?

Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ou pour non-respect du règlement de la communauté, nous vous en informerons par e-mail, via des notifications sur mobile et ordinateur, ainsi que sur votre chaîne YouTube. Nous vous expliquerons la raison de cet avertissement et ce que vous pouvez faire pour y remédier.

Pourquoi existe-t-il deux systèmes différents ?

Il existe deux systèmes, car nous faisons la distinction entre les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté et les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.

Les atteintes aux droits d'auteur et le non-respect du règlement de la communauté ont des causes différentes. Nous souhaitons que les créateurs et les internautes respectent le règlement de la communauté afin d'assurer la sécurité de la communauté YouTube. Des règles relatives aux droits d'auteur sont mises en place pour garantir la protection des droits des créateurs, et pour que l'ensemble des utilisateurs respecte la loi lors de l'utilisation de contenus dans leurs vidéos, diffusions en direct et stories.

Vous connaissez sûrement les restrictions sur les droits d'auteur, mais vous ignorez peut-être nos règles concernant la nudité et le contenu à caractère sexuel. De même, vous connaissez peut-être nos règles concernant les miniatures, mais vous n'imaginez pas que l'utilisation du titre d'une autre personne dans votre vidéo peut entraîner un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Nous souhaitons vous donner l'occasion de développer vos connaissances sur l'ensemble de nos règles.

Si vous voulez en savoir plus sur les types de comportements considérés comme des atteintes aux droits d'auteur, vous pouvez consulter les ressources suivantes :

Si vous souhaitez en savoir plus sur le règlement de la communauté, vous pouvez regarder cette vidéo ou consulter les règles individuelles dans le Centre d'aide.

Pourquoi les résultats de chaque type d'avertissement sont-ils différents ?

Nous avons mis au point des sanctions en cas d'avertissements pour atteinte aux droits d'auteur ou pour non-respect du règlement de la communauté, afin de permettre aux utilisateurs de tirer des enseignements de leur expérience et d'apprécier à nouveau YouTube. Concernant les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté, nous avons constaté que les utilisateurs sont souvent capables de comprendre rapidement en quoi leur contenu a enfreint les règles une fois qu'ils reçoivent une mise en garde et consultent la page correspondant à la règle enfreinte.

Concernant les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur, nous avons constaté que les utilisateurs comprennent leurs erreurs et en tirent des enseignements lorsqu'ils suivent les cours de l'école du droit d'auteur.

Pourquoi ne recevez-vous pas toujours une mise en garde ?

Que vous receviez ou non une mise en garde dépend de certains facteurs, par exemple s'il s'agit d'un non-respect du règlement de la communauté ou d'une atteinte aux droits d'auteur, ou bien de votre première violation.

Nous comprenons que l'erreur est humaine. C'est pourquoi la première fois que votre contenu enfreint l'un des règlements de la communauté, nous émettons une mise en garde. Nous espérons que cela vous donnera l'occasion d'examiner notre règlement et d'éviter que cela ne se reproduise.

Toutefois, si nous recevons une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur, nous supprimons le contenu concerné et émettons un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, même si c'est la première fois, et ce dans le but de respecter la loi. Pour qu'une vidéo soit retirée, le titulaire des droits d'auteur doit envoyer une demande légale complète et valide.

Remarque : Les revendications Content ID n'entraînent pas d'avertissement.

Comment savoir quel type d'avertissement j'ai reçu ?

Nous vous informons du type d'avertissement reçu lorsque vous le recevez. En cas d'avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, nous vous indiquons la règle enfreinte par votre contenu.

Autres manières de connaître le type d'avertissement reçu :

  • Les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté seront visibles dans les paramètres de votre chaîne.
  • Vous pourrez consulter les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur dans la section Vidéos de votre compte, ou dans la section Gestionnaire de vidéos si vous utilisez la version classique de Creator Studio. Pour en savoir plus, consultez cette page.

Que dois-je faire si je reçois un avertissement ?

Nous sommes conscients que l'erreur est humaine et que les utilisateurs peuvent ne pas avoir l'intention d'enfreindre nos règles ou les droits d'auteur d'une autre personne. Nous savons à quel point la réception d'un avertissement peut être inquiétante, mais vous pouvez prendre certaines mesures pour éviter que cette situation impacte durablement votre chaîne.

Si vous recevez un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté, nous vous recommandons de procéder comme suit :

  1. Consultez le règlement de la communauté pour vérifier que votre contenu respecte nos règles.
  2. Après avoir pris connaissance de nos règles, si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, n'hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez faire appel de la décision en cliquant ici.

Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, vous disposez des options suivantes :

  • Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours, à condition que vous suiviez les cours de l'école du droit d'auteur.
  • Demander le retrait de la réclamation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
  • Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été supprimée par erreur après que son contenu a été identifié à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur, ou qu'elle satisfait potentiellement aux règles d'utilisation autorisée par la loi, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
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