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Gestion des droits musicaux sur YouTube

Déclarer vos droits de propriété

Par le passé, les fans partageaient leurs chansons et concerts préférés en enregistrant des mixtapes. Aujourd'hui, ce partage et la reconnaissance du talent des artistes se font en ligne. Des milliers de maisons de disques et de titulaires de droits ont conclu des contrats de licence avec YouTube afin de laisser les vidéos de fans en ligne et en tirer des revenus. Pour eux, il est important que les fans puissent exprimer leur amour envers leurs artistes préférés en mettant en ligne des vidéos de concerts et des remix. Ils constatent également que les contenus publiés par les fans permettent d'augmenter la visibilité des artistes et d'accroître les ventes.

Tout cela est rendu possible grâce à Content ID, qui automatise la gestion des droits. Lorsqu'un fan met en ligne une vidéo sur YouTube, elle est comparée à une base de données de contenus fournis par les propriétaires de contenu. Lorsqu'une correspondance est établie, notre système revendique la vidéo au nom du propriétaire du contenu et lui permet de décider de ce qu'il doit advenir de cette vidéo. Seul 0,5 % des revendications musicales sont émises manuellement. Nous gérons les 99,5 % restants avec un taux de précision de 99,7 %. Aujourd'hui, les revenus générés par les contenus mis en ligne par des fans représentent 50 % des revenus de l'industrie musicale sur YouTube.

Content ID a permis à YouTube de verser des milliards de dollars à l'industrie musicale, et ce chiffre augmente considérablement chaque année. C'est pourquoi il est très surprenant de voir que certaines maisons de disques et certains artistes suggèrent que YouTube a autorisé un flux de musique "non autorisée" sur sa plate-forme, les privant ainsi de revenus. En réalité, YouTube attache une grande importance à la gestion des droits d'auteur et veille à ce que les titulaires de droits puissent générer des revenus, quel que soit l'utilisateur ayant mis en ligne un contenu musical leur appartenant. Aucune autre plate-forme ne rétribue autant ses créateurs, indépendamment de leur degré d'influence et du type de contenu.

Gestion des licences de droits musicaux

De nombreux ensembles de droits différents sont requis pour diffuser un titre sur YouTube, et chacun de ces droits est généralement géré par une partie différente. Chaque fois qu'un titre est utilisé, les paiements YouTube sont partagés entre des dizaines de titulaires de droits répartis dans le monde entier.

Nous pensons que la transparence est essentielle pour que l'industrie musicale fonctionne pour les artistes. Examinons les droits et titulaires de droits qui peuvent entrer en jeu.

Droits d'utilisation de l'enregistrement original

En général, la maison de disques qui enregistre le titre détient les droits d'utilisation de l'enregistrement original. Chaque fois que cet enregistrement est utilisé dans une vidéo, la maison de disques reçoit des royalties qu'elle partage avec l'artiste. Il n'est pas rare que plusieurs maisons de disques collaborent pour gérer des enregistrements audio protégés par des droits d'auteur, une dans chaque territoire concerné. Toutefois, il arrive qu'elles ne disposent pas des ressources nécessaires pour diffuser des contenus ou les gérer elles-mêmes. Dans ce cas, elles peuvent choisir de passer par un agrégateur ou un distributeur.

Droits de représentation en public

Tous les morceaux de musique enregistrés (enregistrements principaux) reposent sur une œuvre musicale sous-jacente (la composition), à laquelle différents ensembles de droits s'appliquent. Dans le cadre de YouTube, ces droits peuvent être divisés en deux catégories : les droits de représentation en public et les autres droits.

Les licences de représentation en public sont souvent contrôlées par des organismes de défense des droits d'auteur. Ces organismes s'assurent que les bars, les restaurants ou encore les hôtels paient pour la musique utilisée dans leur établissement. Lorsqu'un titre est diffusé sur YouTube, ils collectent des royalties pour les distribuer aux auteurs-compositeurs et aux éditeurs musicaux afin de couvrir la représentation en public de la composition. Souvent, des entités appelées "sociétés de gestion collective" sont responsables de ces mêmes obligations dans d'autres pays. Elles ont été créées pour assurer les fonctions générales de gestion des droits et proposent fréquemment des licences générales, qui permettent au licencié d'utiliser l'intégralité de leur catalogue pendant une période donnée, plutôt que d'acquérir des licences individuelles pour chaque œuvre.

Autres droits

En général, les autres droits d'une composition sont contrôlés par des éditeurs. Comme pour les maisons de disques, certains éditeurs peuvent ne pas disposer des ressources nécessaires pour gérer ces droits eux-mêmes. Ils peuvent alors faire appel à une entité plus importante pour les gérer en leur nom, qui remplit souvent le rôle d'agrégateur ou de distributeur. Là encore, les sociétés de gestion collective peuvent être responsables de la vente de licences non exclusives permettant d'utiliser l'œuvre, et de collecter et de distribuer des royalties dans d'autres pays.

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