Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur diffèrent des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté et des réclamations Content ID.
Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que votre contenu a été retiré en raison d'une demande judiciaire de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Ces demandes seront examinées et, si elles semblent valides, nous devrons retirer le contenu pour nous conformer à la loi sur les droits d'auteur.
Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent dans un délai de 90 jours si vous suivez le programme L'école du droit d'auteur et que votre chaîne compte moins de trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Vous pouvez également les résoudre en obtenant une rétractation ou en envoyant une notification de contestation. Les chaînes qui reçoivent trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur dans un délai de 90 jours sont susceptibles d'être résiliées.
Comprendre les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Qu'arrive-t-il lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur?
Lorsque votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, nous vous envoyons un courriel pour vous en informer et vous expliquer pourquoi. Nous vous expliquerons également comment résoudre l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Les notifications officielles proviennent de no-reply@youtube.com.
Voici ce qui arrive à votre chaîne :
Un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Nous retirons le contenu de YouTube.
- Vous pouvez suivre le programme L'école du droit d'auteur pour que l'avertissement expire dans un délai de 90 jours. Celui-ci restera sinon actif sur votre chaîne.
Deux avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- Les étapes énoncées ci-dessus s'appliquent.
- Si vous suivez le programme L'école du droit d'auteur, l'avertissement expire dans un délai de 90 jours. Celui-ci restera sinon actif sur votre chaîne.
Trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- Si votre chaîne fait l'objet de trois avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur, ou si une chaîne associée à la vôtre fait l'objet de trois avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur, votre chaîne est susceptible d'être résiliée.
- Si votre chaîne est résiliée, le contenu mis en ligne sur votre chaîne sera inaccessible.
- Vous ne pourrez plus créer de chaînes YouTube.
Remarque :
- Le contenu peut être retiré du site pour des raisons ne relevant pas des droits d'auteur.
- Les vidéos ne peuvent faire l'objet que d'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois.
Résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur
Il existe trois façons de résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Suivre le programme L'école du droit d'auteur et attendre 90 jours : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent après 90 jours si vous suivez le programme L'école du droit d'auteur.
- Obtenir une rétractation : vous pouvez communiquer avec la personne qui a envoyé la demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur et lui demander d'annuler la demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur.
- Envoyer une notification de contestation : si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur ou qu'il constitue une exception aux droits d'auteur, comme l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
Remarque : Si la demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur a été planifiée, cela signifie que vous avez sept jours pour supprimer votre contenu et éviter l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Pour savoir si vous disposez de cette option, consultez le courriel d'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur envoyé par no-reply@youtube.com. Dans tous les autres cas, la suppression d'une vidéo ne résout pas un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Obtenir des informations sur un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur
- Connectez-vous à YouTube Studio.
- Dans le tableau de bord
, consultez la section Avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur pour en savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.
ou
- Connectez-vous à YouTube Studio.
- Dans le menu de gauche, cliquez sur Contenu
.
- Cliquez sur la barre de filtres
Droits d'auteur.
- Dans la colonne Visibilité, recherchez une vidéo dont l'état est « Retirée ».
- Dans la colonne Restrictions, pointez Droits d'auteur.
- Cliquez sur Afficher les détails.
- Sur la page d'aperçu, vous pouvez voir l'incidence de l'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre vidéo et votre chaîne, l'état actuel et le contenu utilisé.
- Cliquez sur Afficher les détails pour voir le nom du demandeur et le moment de la vidéo où le contenu du demandeur apparaît. Si la réclamation émise concerne une piste audio en particulier, vous verrez cette information sous Piste audio en violation.
.
Droits d'auteur.Si vous n'avez pas accès à votre chaîne, vous pouvez trouver des informations sur votre avertissement pour atteinte aux droits d'auteur dans le courriel que YouTube vous a envoyé (provenant de no-reply@youtube.com) pour vous informer que votre contenu a été retiré.
Foire aux questions (FAQ)
Qu'est-ce que L'école du droit d'auteur?L'école du droit d'auteur comprend quatre questions sur le fonctionnement des droits d'auteur sur YouTube.
Oui, pour retirer les avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur sur votre chaîne, vous devrez suivre le programme L'école du droit d'auteur. Une fois ce programme terminé, votre avertissement disparaîtra 90 jours après avoir été appliqué à votre chaîne. Vous ne devez suivre le programme L'école du droit d'auteur qu'une seule fois.
Oui, si votre diffusion en direct active est retirée pour des raisons liées aux droits d'auteur, votre chaîne recevra un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, et votre accès à la fonctionnalité de diffusion en direct sera restreint pendant 7 jours. Si votre chaîne reçoit un autre avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cette restriction sera appliquée pendant 14 jours.
Les réclamations Content ID diffèrent des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Si votre vidéo fait l'objet d'une réclamation Content ID, cela n'entraîne généralement pas d'avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Toutefois, si vous contestez une réclamation Content ID sans raison valable, le titulaire des droits d'auteur a la possibilité d'envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur pour votre contenu. Si la demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur semble valide, votre contenu sera retiré de YouTube, et votre chaîne recevra un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
Que se passe-t-il si une chaîne associée à la mienne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur?
Si une chaîne associée à la vôtre fait l'objet de trois avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur, votre chaîne est également susceptible d'être résiliée.
De même, si votre chaîne reçoit trois avertissements en vigueur pour atteinte aux droits d'auteur, les autres chaînes qui y sont associées sont susceptibles d'être résiliées.