Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur

Cet article traite des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Si vous recherchez des informations concernant les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté (qui diffèrent des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur), consultez les Principes de base des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté.

Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande de retrait légale, valide et en bonne et due forme suite à l'utilisation de son contenu protégé par droits d'auteur. Lorsque nous recevons ce type de notification formelle, nous retirons la vidéo concernée afin de respecter la législation sur les droits d'auteur.

Une vidéo ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois. Nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour des raisons autres qu'une atteinte aux droits d'auteur. Notez également que les revendications Content ID ne donnent pas lieu à un avertissement.

Pour lever un avertissement, il ne suffit pas de supprimer la vidéo concernée. Découvrez ci-dessous comment lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.

Que se passe-t-il lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?

Nous faisons tous des erreurs. Lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, celui-ci représente un rappel à l'ordre. La première fois que vous recevez un tel avertissement, il vous est demandé de suivre les cours de L'école du droit d'auteur. L'école du droit d'auteur aide les créateurs à se familiariser avec la loi sur les droits d'auteur et son application sur YouTube.

Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur peuvent affecter la monétisation de votre contenu. En outre, si votre diffusion en direct est retirée pour atteinte aux droits d'auteur, vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de diffusion en direct pendant 90 jours.

Si vous recevez trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :

  • votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés ;
  • toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte sont retirées ;
  • vous ne pouvez plus créer de chaînes.
Délai de grâce
Si vous participez au Programme Partenaire YouTube, nous vous accordons un délai de grâce de sept jours. Après avoir reçu trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur, vous disposerez d'un délai de sept jours pour prendre les mesures nécessaires avant que votre chaîne ne soit désactivée. Durant cette période, vos avertissements pour atteinte aux droits d'auteur n'expirent pas, et vous ne pouvez pas publier de nouvelles vidéos. En revanche, votre chaîne reste en ligne, et vous pouvez y accéder afin de remédier aux avertissements. Si vous envoyez une notification de contestation, votre chaîne ne sera pas désactivée tant que la notification n'est pas résolue. Si la résolution de la notification de contestation se fait en votre faveur, ou si la revendication est retirée, votre chaîne ne sera pas affectée.
Obtenir des informations sur l'avertissement que vous avez reçu
  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, cliquez sur Vidéos.
  3. Appliquez le filtre  Réclamations pour atteinte aux droits d'auteur.
  4. Passez la souris sur la mention "Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur" dans la colonne "Restrictions", puis cliquez sur AFFICHER LES DÉTAILS.
Lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur

Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :

  1. Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. Si c'est la première fois que vous recevez un avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
  2. Demander le retrait de la réclamation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
  3. Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle satisfait aux règles d'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

Explications sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur (vidéo)

Regardez la vidéo suivante, publiée par la chaîne YouTube Creators, pour découvrir les principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.

Copyright in YouTube Studio: Addressing Copyright Claims with New Tools, Filters and More

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