Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur suite à l'utilisation de son contenu protégé par des droits d'auteur. Lorsque nous recevons ce type de demande, nous l'examinons. Si la demande est valide, nous supprimons la vidéo concernée de YouTube afin de respecter la loi sur les droits d'auteur.
Une vidéo ne peut recevoir qu'un seul avertissement pour atteinte aux droits d'auteur à la fois. Sachez que nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour des raisons autres qu'une atteinte aux droits d'auteur. Notez également que les revendications Content ID ne donnent pas lieu à un avertissement.
Ces fonctionnalités ne sont disponibles que pour les partenaires utilisant le Gestionnaire de contenu YouTube Studio.
Nous faisons tous des erreurs. La première fois que vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, il vous est demandé de suivre les cours de L'école du droit d'auteur. L'école du droit d'auteur aide les créateurs à comprendre les principes des droits d'auteur et leur application sur YouTube. Elle propose quatre questions courtes à choix multiples. Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur nos règles en matière de droits d'auteur.
Si votre diffusion en direct active est retirée pour atteinte aux droits d'auteur, vous ne pourrez plus utiliser la fonctionnalité de streaming en direct pendant sept jours.
Si vous recevez trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :
- votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés ;
- toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte seront retirées ;
- vous ne pouvez plus créer de chaînes.
Si vous envoyez des notifications de contestation et que vous repassez à moins de trois avertissements, votre chaîne ne sera pas désactivée tant que les notifications de contestation n'auront pas été étudiées. Si ces notifications de contestation sont transmises au demandeur des droits d'auteur, vous pourrez à nouveau mettre en ligne des vidéos. Si la résolution de la notification de contestation se fait en votre faveur, ou si la suppression est annulée, votre chaîne ne sera pas affectée.
- Connectez-vous à YouTube Studio.
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Droits d'auteur.
- Dans la colonne Restrictions, pointez sur Droits d'auteur.
- Cliquez sur AFFICHER LES DÉTAILS.
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Droits d'auteur.Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
- Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. Si c'est la première fois que vous recevez un avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
- Demander une rétractation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
- Envoyer une notification de contestation : si vous estimez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle relève de l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
Vidéo explicative
Regardez la vidéo suivante, publiée par la chaîne YouTube Créateurs, pour découvrir les principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.
Copyright in YouTube Studio: Addressing Copyright Claims with New Tools, Filters and More