Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur

Cet article traite des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Si vous recherchez des informations concernant les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté (qui diffèrent des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur), consultez les Principes de base des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté.

Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande légale, valide et en bonne et due forme, et que nous avons supprimé votre vidéo de YouTube comme il nous le demandait. Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous avertit de manière formelle que vous n'avez pas l'autorisation de publier son contenu sur notre site, nous retirons la vidéo concernée afin de respecter la législation sur les droits d'auteur.

Nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour différentes raisons qui ne sont pas toujours liées à des problèmes de droits d'auteur. De plus, les revendications Content ID ne donnent pas lieu à un avertissement. 

Pour lever un avertissement, il ne suffit pas de supprimer la vidéo concernée. Cliquez ci-dessous pour découvrir comment lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. 

Que se passe-t-il lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?

Nous faisons tous des erreurs. Lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, celui-ci représente un rappel à l'ordre. Toutefois, les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur peuvent affecter votre capacité à monétiser votre contenu. En outre, si vos diffusions en direct, en cours ou archivées, sont supprimées pour atteinte aux droits d'auteur, votre accès à la diffusion en direct sera limité pendant 90 jours. 

Au bout de trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :

  • Votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés.
  • Toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte sont supprimées.
  • Vous ne pouvez plus créer de nouvelles chaînes.
Obtenir des informations sur l'avertissement que vous avez reçu
  1. Connectez-vous à YouTube.
  2. Dans l'angle supérieur droit, cliquez sur l'icône de votre compte.
  3. Cliquez sur Creator Studio.
  4. À gauche, cliquez sur Gestionnaire de vidéos.
  5. Sélectionnez Avis sur les droits d'auteur.
  6. Cliquez sur le lien Avertissement pour atteinte aux droits d'auteur situé à côté d'une vidéo pour en savoir plus sur sa suppression.
Lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur

Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :

  1. Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours, dans la mesure où vous suivez les cours de L'école du droit d'auteur.
  2. Demander le retrait de la réclamation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
  3. Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été supprimée par erreur après que son contenu a été identifié à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur, ou qu'elle satisfait potentiellement aux règles d'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

 

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