Principes de base des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur

Cet article traite des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur. Si vous recherchez des informations concernant les avertissements pour non-respect du règlement de la communauté (qui diffèrent des avertissements pour atteinte aux droits d'auteur), consultez les Principes de base des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté.

Si vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, cela signifie que le titulaire de ces droits nous a envoyé une demande légale, valide et en bonne et due forme, et que nous avons supprimé votre vidéo de YouTube comme il nous le demandait. Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous avertit de manière formelle que vous n'avez pas l'autorisation de publier son contenu sur notre site, nous retirons la vidéo concernée afin de respecter la législation sur les droits d'auteur.

Nous pouvons retirer des vidéos de notre site pour des raisons autres qu'une atteinte aux droits d'auteur. Notez également que les revendications Content ID ne donnent pas lieu à un avertissement.

Pour lever un avertissement, il ne suffit pas de supprimer la vidéo concernée. Découvrez ci-dessous comment lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.

Que se passe-t-il lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?

Nous faisons tous des erreurs. Lorsque vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur, celui-ci représente un rappel à l'ordre. Toutefois, les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur peuvent affecter votre capacité à monétiser votre contenu. En outre, si votre flux en direct est supprimé pour atteinte aux droits d'auteur, votre accès au streaming en direct sera limité pendant sept jours.

Si vous recevez trois avertissements pour atteinte aux droits d'auteur :

  • votre compte et toutes les chaînes associées peuvent être clôturés ;
  • toutes les vidéos mises en ligne sur votre compte sont supprimées ;
  • vous ne pouvez plus créer de nouvelles chaînes.
Délai de grâce
Si vous participez au Programme Partenaire YouTube et que vous recevez un troisième avertissement, nous vous accordons un délai de grâce de sept jours avant de désactiver votre chaîne. Durant cette période, vos avertissements pour atteinte aux droits d'auteur n'expirent pas, et vous ne pouvez pas publier de nouvelles vidéos. En revanche, votre chaîne reste en ligne, et vous pouvez y accéder afin de résoudre les problèmes relatifs aux avertissements. Notez que votre chaîne ne sera pas supprimée si le titulaire des droits d'auteur retire sa réclamation, auquel cas vous pourrez lever vos avertissements, ou s'il approuve vos notifications de contestation.
S'informer sur un avertissement
  1. Connectez-vous à YouTube Studio.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Vidéos.
  3. Cliquez sur la flèche vers le bas, au-dessus de "Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur". Vous trouverez cette mention à côté de la vidéo concernée dans la colonne Monétisation, si cette option est disponible. Sinon, vous la trouverez dans la colonne Visibilité.
  4. Cliquez sur Voir les détails de la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur.

Instructions pour la version classique de Creator Studio

  1. Connectez-vous à YouTube.
  2. Accédez à la version classique de Creator Studio puis Gestionnaire de vidéos.
  3. Sélectionnez Avis de droits d'auteur.
  4. Cliquez sur le lien  Vidéo retirée situé à côté d'une vidéo pour en savoir plus sur sa suppression.
Lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur

Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :

  1. Patienter jusqu'à la date d'expiration : les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours, dans la mesure où vous suivez les cours de L'école du droit d'auteur.
  2. Demander le retrait de la réclamation : vous pouvez contacter la personne qui a revendiqué votre vidéo pour lui demander de se rétracter.
  3. Envoyer une notification de contestation : si votre vidéo a été supprimée par erreur après que son contenu a été identifié à tort comme ne respectant pas les droits d'auteur, ou qu'elle satisfait potentiellement aux règles d'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.

 

Ces informations vous-ont elles été utiles ?
Comment pouvons-nous l'améliorer ?