Nous n'autorisons pas les contenus dans lesquels des paroles outrageantes ou des insultes répétées sont proférées à l'encontre d'une personne en raison de son apparence physique ou de son appartenance à un groupe protégé.
Nous n'autorisons pas non plus les autres comportements dangereux comme les menaces ou le doxxing. N'oubliez pas que nous adoptons une approche plus stricte en ce qui concerne les contenus ciblant les mineurs. Par exemple, nous n'autorisons pas le partage du nom ou de la carte d'élève d'un mineur à des fins malveillantes. Les tiers ne doivent pas partager les coordonnées personnelles d'une autre personne, comme son adresse e-mail, son numéro de téléphone, l'adresse de son domicile, ni l'identifiant sur les réseaux sociaux ou les informations de messagerie privée d'un mineur. Nous n'autorisons pas non plus les mineurs à partager leurs propres coordonnées. Nous pouvons faire des exceptions pour les activités extrascolaires à des fins de recrutement ou de candidature scolaire, comme les sports universitaires.
Dans certains cas, nous pouvons faire des exceptions pour les contenus fournis dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, y compris ceux qui sont d'intérêt général.
Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, merci de le signaler. Cliquez ici pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne. Pour des conseils sur la sécurité, la protection de votre compte et la confidentialité de vos données, consultez le Centre de prévention pour les créateurs et l'article Outils de signalement et règles concernant la sécurité sur YouTube.
Si des menaces spécifiques sont proférées contre vous et que vous ne vous sentez pas en sécurité, signalez-le directement aux autorités locales.
Ce que ces règles impliquent pour vous
Si vous publiez du contenu
Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.
- Contenus incluant des paroles outrageantes ou des insultes répétées à l'encontre d'une personne en raison de ses attributs intrinsèques. Ces attributs comprennent l'appartenance à un groupe protégé, l'apparence physique, ou encore le statut de victime d'agression sexuelle, de violence domestique, de maltraitance d'enfants, de partage d'images intimes non consenties, etc.
- Contenus mis en ligne dans l'intention d'embarrasser, de tromper ou d'insulter un mineur. Il s'agit de contenus visant à faire ressentir à un mineur des émotions désagréables, telles que la détresse, la honte ou l'inutilité ; à l'inciter à se comporter d'une manière susceptible de lui nuire ou de porter atteinte à ses biens ; ou encore à proférer des injures à son égard. Nous interdisons également les contenus qui incitent à l'intimidation de mineurs. Un mineur est une personne de moins de 18 ans.
- Contenus qui partagent, menacent de partager ou encouragent d'autres utilisateurs à partager des informations non publiques permettant d'identifier personnellement un utilisateur.
- Les informations qui permettent d'identifier l'utilisateur comprennent, sans s'y limiter, les adresses du domicile, les adresses e-mail, les identifiants de connexion tels qu'un nom d'utilisateur ou un mot de passe, les numéros de téléphone, les numéros de passeport, les dossiers médicaux, les coordonnées bancaires ou le nom de l'établissement scolaire fréquenté par un mineur.
- Cette règle ne concerne pas la mise en ligne d'informations publiques largement accessibles telles que le numéro de téléphone professionnel d'un fonctionnaire ou celui d'une entreprise.
- Cette règle s'applique au partage délibéré ou accidentel de vos informations personnelles ou de celles d'un tiers.
- Les contenus doivent clairement indiquer lorsque des informations personnelles factices sont partagées. Par exemple, lors de l'utilisation d'identifiants de connexion factices au cours d'une formation.
- Contenus encourageant des comportements abusifs, comme les attaques de groupe. Les attaques de groupe consistent à encourager une attaque coordonnée contre une personne identifiable sur YouTube ou ailleurs.
- Contenus faisant la promotion de théories conspirationnistes dangereuses ou prétendant qu'une personne spécifique est impliquée dans une théorie conspirationniste dangereuse. Nous qualifions de théorie conspirationniste dangereuse toute théorie associée à des menaces directes ou à des actes de violence.
- Contenus menaçant une personne identifiable ou ses biens. Cela inclut les menaces implicites qui n'indiquent pas de date ni de lieu, mais qui peuvent comporter une arme, par exemple.
- Contenus mettant en scène une rencontre orchestrée dans le but d'accuser une personne identifiable de comportement choquant à l'encontre d'un mineur, sans la présence d'un organisme chargé de l'application des lois.
- Contenus mettant en scène des auto-justiciers immobilisant ou agressant quelqu'un, ou prenant part à une poursuite dangereuse ou irresponsable dans un véhicule pour arrêter une personne.
- Contenus dans lesquels une personne se réjouit ou se moque de la mort ou des blessures graves d'une personne identifiable.
- Contenus qui représentent de façon réaliste des personnes décédées ou maltraitées et décrivent leur décès ou la violence subie.
- Contenus dans lesquels des créateurs simulent des actes de violence graves envers autrui, comme des exécutions, de la torture, des mutilations, des passages à tabac, etc.
- Contenus montrant la persécution d'une personne identifiable.
- Contenus contestant ou minimisant le rôle d'une personne en tant que victime d'un événement violent majeur largement attesté.
- Contenus présentant une sexualisation non consentie d'une personne identifiable. Voici quelques exemples :
- Contenus qui décrivent une personne de manière obscène, dégradante et sexuellement explicite.
- Contenus qui partagent, demandent ou montrent comment distribuer des images intimes non consenties.
- Contenus qui créent des fantasmes sur des agressions sexuelles, menacent quelqu'un de telles agressions ou les soutiennent.
Ce règlement s'applique aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux diffusions en direct et à tout autre produit ou fonctionnalité YouTube. Sachez que cette liste n'est pas exhaustive. Ces règles s'appliquent également aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL cliquables, d'informations verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.
Exceptions
Nous pouvons autoriser un contenu montrant des actes de harcèlement si son objectif premier est éducatif, documentaire, scientifique ou artistique. Nous pouvons également faire des exceptions pour les contenus d'intérêt général, tels que les débats du Congrès ou du Parlement, les discours de campagne électorale ou les débats sur les actions gouvernementales en cours. Toutefois, ces exceptions ne donnent pas carte blanche pour harceler quelqu'un. Voici quelques exemples d'exceptions possibles :
- Débats concernant de hauts représentants ou des dirigeants : contenu présentant des débats ou des discussions sur des sujets d'actualité concernant des personnes qui occupent des postes à hautes responsabilités, tels que des hauts fonctionnaires ou des PDG de grandes entreprises multinationales.
- Performances scénarisées : insultes employées dans un cadre artistique comme la satire, le stand-up ou la musique (un "diss track", par exemple). Remarque : cette exception ne donne pas carte blanche pour harceler quelqu'un sous couvert de plaisanterie.
- Information ou sensibilisation au harcèlement : contenu présentant des cas de harcèlement réels ou simulés à des fins documentaires ou impliquant des personnes volontaires, comme des acteurs, pour sensibiliser les internautes au cyberharcèlement ou lutter contre ce comportement.
Remarque : Nous adoptons une position plus sévère envers les vidéos contenant des insultes à l'encontre d'individus en raison de leur appartenance à un groupe protégé, même s'il s'agit de personnalités haut placées.
Interdiction de monétisation et autres sanctions
Dans de très rares cas, nous pouvons supprimer du contenu ou imposer d'autres sanctions, par exemple lorsqu'un créateur :
- encourage de façon répétée un comportement abusif de la part des spectateurs ;
- cible, insulte et maltraite une personne identifiable en raison de ses attributs intrinsèques, à plusieurs reprises et dans différentes vidéos ;
- expose une personne à des risques de blessure physique en fonction du contexte social ou politique local ;
- crée un contenu nuisible à la communauté YouTube, en encourageant de façon persistante l'hostilité entre les créateurs pour en retirer un gain financier personnel.
Exemples
Voici quelques exemples de contenus qui ne sont pas autorisés sur YouTube :
- Montrer à plusieurs reprises des photos d'une personne, tenir des propos tels que "Regardez les dents de ce type, elles sont vraiment répugnantes !" et répéter ce type de commentaire ciblant les attributs intrinsèques de cette personne tout au long de la vidéo
- Cibler une personne en raison de son appartenance à un groupe protégé, par exemple en disant : "Regardez ce [insulte visant un groupe protégé] !"
- Utiliser une insulte extrêmement violente en raison des attributs intrinsèques d'une personne pour la déshumaniser. Par exemple, en parlant d'une femme : "Regardez-moi cette chienne ! Elle a une tête d'animal et un corps galeux, comme celui d'un chien !"
- Cibler une personne et exprimer son souhait de la voir morte ou victime de blessures graves : "Je la déteste tellement que j'aimerais qu'elle se fasse renverser par un camion et qu'elle meure."
- Représenter une personne identifiable en train d'être assassinée ou gravement blessée. Par exemple : une vidéo qui inclut un extrait d'un film dans lequel un personnage est brutalement tué par balle. La vidéo est retouchée de façon à ce que la photo d'une personne réelle soit placée sur le visage de l'acteur.
- Menacer la sécurité physique de quelqu'un. Cela inclut les menaces explicites telles que : "Si je te vois samedi, je te tuerai." Cela inclut également des références à de la violence, avec des déclarations comme "Tu devrais faire attention, je viens te chercher" tout en brandissant une arme.
- Publier des informations non publiques permettant d'identifier personnellement une personne (numéro de téléphone, adresse du domicile ou adresse e-mail, par exemple) dans le but d'attirer une attention ou un trafic abusifs à son égard. Par exemple, si vous dites : "J'ai son numéro de téléphone. Appelez et laissez des messages jusqu'à ce qu'il décroche !"
- Pratiquer le "raiding", c'est-à-dire utiliser de manière abusive et malveillante les discussions ou les messages vocaux d'un jeu à l'encontre d'une personne identifiable lors d'une diffusion.
- Inciter les utilisateurs à laisser des commentaires abusifs dans la section des commentaires d'un autre créateur.
- Rediriger vers des plates-formes externes qui hébergent ou diffusent des images intimes non consenties.
- Demander à d'autres utilisateurs de partager des images intimes non consenties.
- Pratiquer le "swatting" ou autres canulars téléphoniques à destination des services d'intervention d'urgence, et inciter les spectateurs à faire de même ou à commettre tout autre acte de harcèlement.
- Persécuter ou tenter de faire chanter des utilisateurs.
- Développer ou modifier des contenus de jeux vidéo afin d'inciter à la violence à l'encontre d'une personne.
N'oubliez pas que cette liste n'est pas exhaustive. Si vous pensez que l'un de vos contenus est susceptible d'enfreindre ces règles, ne le publiez pas.
Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?
Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sûr, nous pouvons être amenés à le supprimer. Sachez que les URL non conformes publiées dans la vidéo elle-même ou dans les métadonnées peuvent entraîner la suppression de la vidéo.
Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. La période de 90 jours commence à la fin de la formation, et non à la date d'envoi de la mise en garde. Cependant, si vous enfreignez le même règlement au cours de cette période de 90 jours, il est possible que la mise en garde n'expire pas, et que vous receviez un avertissement. Si vous enfreignez un autre règlement après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne pourra être clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements
Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. Nous pouvons empêcher les récidivistes de suivre des formations sur le règlement à l'avenir. En savoir plus sur la clôture de chaînes ou de comptes
