Faire appel des actions pour non-respect du règlement de la communauté

Cet article explique comment faire appel d'une suppression de contenu et d'un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté. Si votre vidéo a été supprimée en raison d'un problème de droits d'auteur, découvrez vos différents recours concernant vos avertissements pour atteinte aux droits d'auteur.

Nous supprimons les contenus qui enfreignent notre règlement de la communauté. Cependant, nous faisons parfois des erreurs. Si votre contenu a été supprimé ou a fait l'objet d'un avertissement et que vous pensez qu'il n'enfreint pas le règlement de la communauté, vous pouvez faire appel en suivant les étapes ci-dessous.

Faire appel d'un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté

Nous envoyons parfois un avertissement lorsque nous supprimons l'un de vos contenus pour non-respect du règlement de la communauté. Les avertissements sont émis lorsque des membres de la communauté YouTube ou notre technologie de détection intelligente signalent des contenus, et que nos équipes de modérateurs identifient un cas de non-respect du règlement. Si votre chaîne reçoit un avertissement, vous en serez informé par e-mail, via les notifications sur mobile et ordinateur, ainsi que par une alerte dans les paramètres de votre chaîne la prochaine fois que vous vous connecterez à YouTube.

Avant de commencer, consultez la règle sur laquelle porte l'avertissement. Nous y répertorions également des exemples de contenu entraînant un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté. Vous ne disposez que de 30 jours après la mise en garde ou l'avertissement pour faire appel.

Faire appel d'un avertissement 

  1. Accédez à votre tableau de bord dans YouTube Studio.
  2. Sélectionnez la fiche "Non-respect des règles relatives aux chaînes".
  3. Sélectionnez FAIRE APPEL.
Remarque : La suppression de la vidéo ne permet pas de lever l'avertissement. Si vous supprimez votre vidéo, l'avertissement sera maintenu et vous ne pourrez plus faire appel.

Si vous avez reçu un avertissement pour non-respect du règlement de la communauté à propos de liens ajoutés à votre contenu, assurez-vous de bien connaître le règlement et la procédure d'appel correspondants.

Faire appel de la suppression d'une vidéo pour non-respect du règlement de la communauté

Nous supprimons parfois du contenu sans appliquer d'avertissement ou de sanction à votre chaîne. Voici comment faire appel de cette décision : 

Vidéo :

  1. Accédez au tableau de bord de YouTube Studio.
  2. Cliquez sur Vidéos dans le menu de gauche.
  3. Accédez à la vidéo pour laquelle vous souhaitez faire appel. 
  4. Dans la colonne "Restrictions", passez la souris sur le type de restriction, puis cliquez sur Faire appel
  5. Saisissez le motif de votre demande d'appel, puis cliquez sur Envoyer.

Playlist ou miniature :
Vous recevrez un e-mail si votre playlist ou votre miniature a été supprimée pour non-respect du règlement de la communauté. Si vous pensez que votre contenu n'enfreint pas le règlement et qu'il a été supprimé par erreur, faites appel de la décision à l'aide du formulaire fourni dans l'e-mail.

Remarque : Les vidéos peuvent être supprimées pour diverses raisons. Si vous ne parvenez pas à faire appel de la suppression d'une vidéo, cela peut signifier qu'elle a été retirée pour un motif autre que le non-respect du règlement de la communauté. Vous pouvez résoudre les problèmes concernant le retrait de vidéos en consultant cet article du Centre d'aide

Après avoir fait appel

Vous recevrez un e-mail de YouTube vous informant du résultat de votre demande d'appel. Un des événements suivants se produira alors :

  • Si nous constatons que votre contenu respecte le règlement de la communauté, nous le réactiverons et supprimerons l'avertissement de votre chaîne. Si vous faites appel d'une mise en garde et que l'appel aboutit, le prochain cas de non-respect du règlement entraînera une mise en garde.
  • Si nous constatons que votre contenu respecte le règlement de la communauté, mais ne convient pas à tous les publics, nous appliquerons une limite d'âge. S'il s'agit d'une vidéo, les utilisateurs non connectés, âgés de moins de 18 ans ou qui ont activé le mode restreint ne pourront pas la voir. S'il s'agit d'une miniature personnalisée, elle sera supprimée.
  • Si nous constatons que votre vidéo enfreint effectivement le règlement de la communauté, nous maintiendrons l'avertissement sans réactiver la vidéo sur le site. Aucune pénalité supplémentaire n'est appliquée aux appels qui ont été rejetés.

Vous ne pouvez faire appel d'un avertissement qu'une seule fois.

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