Produits non autorisés

Les règles ci-dessous décrivent les types de produits pour lesquels la publicité est interdite sur YouTube.

Services d'aide scolaire non autorisés

La publicité pour des services d'aide scolaire non autorisés est interdite. Cela inclut notamment les services de composition dans le cadre d'examens permettant à une personne de passer un examen pour une autre personne ou encore les services de rédaction de thèses, de mémoires personnalisés/pré-écrits, etc.

Contenu pour adultes et à caractère sexuel

La publicité visant à la promotion des contenus pour adultes ou pornographiques est interdite. Ceci comprend, mais ne se limite pas à, la promotion de contenus qui sont ou prétendent être des images de violences sexuelles envers des enfants, tout contenu sexuellement suggestif impliquant des enfants, ou toute autre représentation sexuelle non consensuelle. Nous interdisons également les annonces faisant la promotion de la pornographie mettant en scène des adolescents ou des mannequins susceptibles d’être mineurs. Exemples : annonces pour des sites de pornographie infantile portant les mentions "teen xxx", "teen porn", "school girl", etc. Veuillez noter que YouTube n'autorise pas ce type de contenu même si un site respecte la législation en vigueur pour ce genre de publicité.

Produits permettant de fausser les tests de dépistage de stupéfiants

La publicité pour les produits permettant à une personne de fausser les tests de dépistage de stupéfiants est interdite. Cela concerne notamment les agents d'élimination des substances dopantes et les additifs pour analyse d'urine.

Stéroïdes anabolisants

La promotion des stéroïdes anabolisants, des compléments alimentaires favorisant la croissance de la masse musculaire et de leurs cycles de traitement, des suppléments nutritionnels pour le culturisme à base de stéroïdes et de tout autre contenu connexe n'est pas autorisée, indépendamment de tout caractère légal revendiqué par les annonceurs.

Incitation à la haine ou à la violence

Les textes des annonces ne doivent pas prêcher contre une organisation, une personne ou un groupe de personnes. Il est en général possible d'afficher son désaccord (ou son soutien) avec le candidat d'une charge publique, d'un parti politique ou d'une administration publique.

Il est interdit d'inciter à la violence ou de prêcher contre un groupe protégé dans les annonces et les sites Web associés. Un groupe protégé se distingue par :

  • Origine ethnique
  • Couleur
  • Pays d'origine
  • Religion
  • Handicap
  • Sexe
  • Âge
  • Statut d'ancien combattant
  • Orientation/identité sexuelle

Génération de clics automatisée pour les annonces

La publicité pour des produits et services de génération de clics automatisée n'est pas autorisée.

Marketing de masse

La publicité des produits pour les envois en masse est interdite si l'utilisation indiquée ou implicite des produits suivants correspond à des spams indésirables, par exemple :

  • Listes d'adresses e-mail qui ne sont pas acceptées
  • Logiciels d'envoi d'e-mails en masse
  • Envoi en masse de messages

Contenu protégé par droits d'auteur

Les droits d'auteur sont des actifs importants dont le titulaire possède les droits exclusifs. Vous ne devez pas utiliser YouTube pour promouvoir la copie ou la distribution de contenus protégés par des droits d'auteur sans le consentement du détenteur de ces droits d'auteur ou si vous êtes dépourvu des droits légaux d'utiliser ces contenus.

Articles de contrefaçon

La publicité pour des produits qui sont des copies ou des imitations illicites d'articles de marque est interdite.

Programmes d'affiliation de saisie des données

La publicité pour des programmes d'affiliation de saisie de données est interdite. Cela concerne les annonces dirigeant les utilisateurs vers des sites qui promeuvent la création et la saisie de données de plusieurs annonces, qui dirigent les utilisateurs vers un même site.

Dialers

Un dialer est un programme qui interrompt la connexion Internet que vous avez choisie et établit une nouvelle connexion payante. Pour protéger nos utilisateurs et maintenir la qualité de la publicité affichée, nous n'autorisons pas les annonces et les sites qui nécessitent ou sollicitent l'utilisation d'un programme de ce type.

Drogues ou accessoires utilisés pour et/ou facilitant la consommation de drogue(s)

La publicité pour les drogues ou les accessoires utilisés pour et/ou facilitant la consommation de drogue(s) est interdite. Cela concerne les accessoires, les drogues illicites et les drogues végétales, comme la sauge sclarée et les champignons hallucinogènes.

Service e-Gold

La promotion du service e-gold et de tout contenu associé n’est pas autorisée. Cela inclut, sans s'y limiter, les échanges, investissements et comptes en devise e-gold.

Espèces en voie d'extinction

La publicité pour les produits fabriqués à partir d'espèces en voie d'extinction ou menacées n'est pas autorisée. Ceci inclut, sans s'y limiter, la vente de produits fabriqués à partir de l'éléphant, du requin, du tigre, de la baleine, du rhinocéros ou du dauphin.

Services d'hôtesses et rencontres pour adultes

La publicité n'est pas autorisée pour les sites faisant la promotion de services d'hôtesses ou de services d'accompagnement privé, VIP ou discret.

Falsification de documents

La publicité pour les faux documents, par exemple les cartes d'identité, les passeports, les cartes de sécurité sociale, les papiers d'immigration, les diplômes et les titres de noblesse falsifiés, est interdite.

Feux d'artifice et produits pyrotechniques

La publicité pour les feux d'artifice et les produits pyrotechniques n'est pas autorisée.

Sites de piratage et de décodage informatique

La publicité pour le piratage, le décodage et les outils qui aident à l'infraction aux droits d'auteur est interdite. Par exemple, nous interdisons :

  • les sites proposant du matériel ou fournissant des instructions permettant d'utiliser ou de modifier illégalement des logiciels, des serveurs ou des sites Web ;
  • les sites ou produits autorisant l'accès illégal à des téléphones mobiles et d'autres moyens de communication, ou à des appareils et systèmes de diffusion de données ;
  • les puces clandestines, telles que les périphériques qui déverrouillent la protection des droits d'auteur ;
  • les produits désembrouillant les signaux des câbles et des satellites afin d'obtenir des services de télévision par câble gratuits ;
  • les copies non autorisées ou versions de sauvegarde de logiciels, de CD ou de DVD ;
  • les produits ou services qui contournent les technologies de gestion numérique droits d'auteur ou les mesures techniques de protection du contenu soumis à des droits d'auteur.

Accroissement artificiel des clics et impressions

La publicité n'est pas autorisée pour faire la promotion de systèmes permettant de gonfler artificiellement le nombre de clics ou d'impressions sur les annonces publicitaires, tels que les systèmes "payer pour cliquer" ou "payer pour voir", la navigation automatique, les clics automatiques sur les annonces et autres programmes garantissant du trafic.

Remèdes miracles

La publicité pour des remèdes miracle du type "Soignez votre cancer en 24 h !" n'est pas autorisée.

Services pour mobile

Les annonces de services pour mobile sont limitées.

Les annonces relatives aux services pour mobile sont autorisées dans la limite des conditions énoncées ci-après. Les services pour mobile incluent, sans s’y limiter, les sites faisant la promotion du téléchargement de sonneries, de fonds d’écran ou de l'envoi de SMS pour les prédictions, les conseils amoureux, les actualités, les jeux de personnalité ou d’autres services de divertissement.

Quel que soit le type de service pour mobile, le site Web promu doit afficher le prix du service de manière claire et précise. Par ailleurs, toutes les informations pertinentes doivent être placées en un endroit bien en vue de la page Web et être faciles à trouver, à lire et à comprendre.

Pour les services d'abonnement :

  • Incluez le prix du service et le délai de facturation (chaque semaine ou chaque mois, etc.) dans le texte de l'annonce.
  • Placez en évidence une case à cocher ou un autre mécanisme d’agrément indiquant clairement que l’utilisateur accepte en connaissance de cause le prix et le service d'abonnement. Cette méthode d'agrément doit être proposée sur la page du site où les utilisateurs saisissent pour la première fois leurs informations personnelles. S'ils ne donnent pas leur consentement par ce biais, ils ne doivent pas être en mesure de poursuivre.

Pour les informations personnelles :

Si les utilisateurs doivent saisir des informations personnelles sur votre site, par exemple leur nom ou leur numéro de téléphone, le site doit afficher clairement le prix et le délai de facturation (chaque semaine ou chaque mois) sur la première page où les utilisateurs saisissent leurs données personnelles.

Pour les inscriptions via SMS :

Si les utilisateurs s'inscrivent à votre service via un code transmis par SMS, le prix et le délai de facturation doivent être affichés de façon claire et évidente à côté du code.

Prostitution

La publicité faisant la promotion de la prostitution n'est pas autorisée.

Tabac et cigarettes

La publicité pour la promotion du tabac ou des produits associés, y compris les cigarettes, les cigares, les pipes et les cigarettes à rouler, est interdite.

Dispositifs de contournement des contrôles routiers

La publicité pour des brouilleurs de radars, des dispositifs de masquage des plaques d'immatriculation, des appareils de modification des signaux de circulation et autres produits associés n'est pas autorisée.

Armes

La promotion de certaines armes, notamment les armes à feu, les composants et pièces pour armes à feu, les munitions, les couteaux à cran d'arrêt, les couteaux papillons et les poings américains, n'est pas autorisée.

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