Éligibilité à l'utilisation de Content ID

Afin de décider si des titulaires de droits d'auteur peuvent utiliser Content ID, nous tenons compte de plusieurs critères. Nous devons par exemple déterminer s'ils ont réellement besoin de Content ID et si leurs contenus peuvent être revendiqués via cet outil. Les titulaires de droits d'auteur doivent également prouver qu'ils sont les propriétaires des contenus protégés pour lesquels ils détiennent les droits exclusifs.

Content ID compare les contenus de référence importés par ses utilisateurs avec chaque vidéo mise en ligne sur YouTube. Par conséquent, les titulaires de droits doivent disposer des droits exclusifs pour les contenus évalués. Voici quelques exemples courants de contenus qui peuvent ne pas être exclusifs :

  • Les mashups, les "best-of", les compilations et les remix d'autres créations
  • Les vidéos de gameplay, les images de logiciels, les bandes-annonces
  • Les musiques et vidéos non autorisées
  • Les musiques et vidéos autorisées, mais sans exclusivité
  • Les enregistrements de spectacles (concerts, événements, discours, représentations)

Si un titulaire de droits d'auteur est autorisé à utiliser Content ID, il doit remplir un accord indiquant explicitement que seuls les contenus faisant l'objet de droits exclusifs peuvent servir de références. Si ses droits de propriété exclusifs ne sont pas reconnus dans le monde entier, le titulaire de droits devra également préciser les zones géographiques dans lesquelles c'est bien le cas.

Outre Content ID, nous proposons d'autres outils de gestion des droits d'auteur qui peuvent être mieux adaptés aux titulaires de droits en fonction de leurs besoins.

Parmi ces outils se trouvent :

  • le formulaire Web de réclamation pour atteinte aux droits d'auteur ;
  • le Programme de vérification de contenu ;
  • Copyright Match Tool.

Pour en savoir plus sur ces options, consultez cette page.

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