Règlement relatif au contenu de Google Groupes

Google Groupes vous permet de créer des forums en ligne et des groupes de messagerie qui facilitent les discussions de groupe, et d'y participer. Ainsi, vous pouvez configurer votre propre outil de communication et de collaboration, organiser des réunions et des événements ou rencontrer des internautes qui partagent vos centres d'intérêts. Nos règlements jouent un rôle important dans la préservation de la qualité du service que nous offrons à nos utilisateurs. Veuillez vous y conformer lorsque vous utilisez nos produits et services (les "Services"). Si une éventuelle infraction à l'un de nos règlements est portée à notre connaissance, nous nous réservons le droit d'examiner la situation et de prendre les mesures qui s'imposent, telles que la restriction ou la désactivation de l'accès de l'utilisateur à nos services.

Limites relatives au contenu

Nos règlements jouent un rôle important dans la préservation de la qualité du service que nous offrons à nos utilisateurs. Nous vous demandons de bien vouloir respecter ces consignes. Nous apportons ponctuellement des modifications à notre règlement relatif au contenu. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement cette page. L'application du règlement ci-dessous peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives, documentaires ou scientifiques. D'autres enjeux importants pour le public peuvent également nous conduire à ne pas prendre de mesures en relation avec le contenu.

Contenu réservé aux adultes : ce type de contenu est autorisé sur Google Groupes, notamment les images et les vidéos représentant des actes sexuels ou des scènes de nudité. Cependant, votre groupe doit, dans ce cas, être configuré comme un groupe "réservé aux adultes". Notre règlement relatif au contenu réservé aux adultes comprend les exceptions suivantes :

  • Vous ne devez pas utiliser Google Groupes en vue d'utiliser votre contenu réservé aux adultes dans un but lucratif. Par exemple, il est interdit d'inclure dans vos messages un lien vers des sites Web pornographiques commerciaux en vue de générer un revenu.
  • Nous interdisons tout contenu à caractère sexuel non consensuel ou illégal, notamment les images, les vidéos ou les textes qui représentent ou encouragent le viol, l'inceste, la zoophilie ou la nécrophilie.

Sécurité des enfants : nous faisons preuve d'une tolérance zéro en ce qui concerne tout contenu exploitant des enfants. Ces types de contenu incluent, par exemple :

  • Images de violences sexuelles envers des enfants : nous supprimons le compte de tout utilisateur qui publie ou communique des images représentant des violences sexuelles commises envers des enfants. En outre, nous signalons cette personne aux autorités compétentes.
  • Pédophilie : tout contenu qui encourage ou promeut l'attirance sexuelle pour les enfants est interdit. Par exemple, il est interdit de créer des groupes ou d'envoyer des messages contenant des galeries de photos d'enfants ou des textes à caractère sexuel.

Incitation à la haine : vous pouvez faire part de vos points de vue dans Google Groupes, même sur des sujets particulièrement controversés. Toutefois, il est interdit d'envoyer des messages incitant à la haine. Par "incitation à la haine", nous entendons tout contenu encourageant la haine ou la violence envers des groupes sur la base des critères suivants : race ou origine ethnique, religion, handicap, sexe, âge, statut d'ancien combattant et orientation sexuelle/identité sexuelle. Par exemple, il est interdit d'envoyer des messages accusant tous les membres d'un groupe ethnique d'être des voleurs ou incitant à faire usage de violence à l'encontre des pratiquants d'une religion donnée.

Contenu grossier : il est interdit de publier du contenu explicitement cru ou visant à choquer, notamment des images en gros plan de blessures par balle ou des scènes d'accidents qui ne sont pas accompagnées d'un commentaire explicatif ou qui ne s'inscrivent pas dans un contexte spécifique.

Violence : il est interdit de menacer d'autres membres de votre groupe ou d'envoyer des messages à cette fin. Par exemple, il est interdit de publier des menaces de mort, ainsi que tout contenu incitant à faire usage de violence à l'encontre d'un individu ou d'un groupe de personnes.

Harcèlement : il est interdit de harceler ou d'intimider autrui. Quiconque utilise Google Groupes pour harceler ou intimider autrui peut voir son contenu incriminé supprimé ou être exclu du site de manière définitive. Par ailleurs, sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle.

Droits d'auteur : il est de notre devoir de lutter contre les atteintes aux droits d'auteur. Pour en savoir plus sur nos procédures relatives aux droits d'auteur, consultez cette page. Vous ne devez pas partager des liens vers des sites sur lesquels les internautes peuvent ensuite télécharger sans autorisation des contenus appartenant à d'autres individus.

Informations personnelles et confidentielles : il est interdit de communiquer les informations personnelles et confidentielles d'autrui, notamment les numéros de carte de paiement, les numéros de sécurité sociale, les numéros de téléphone sur liste rouge et les numéros de permis de conduire. Notez que, dans la plupart des cas, les informations déjà disponibles sur Internet ou dans des archives publiques ne sont pas considérées comme des données privées ou confidentielles dans le cadre de notre règlement.

Usurpation d'identité : il est interdit d'usurper l'identité d'autrui ou de se faire passer, de façon frauduleuse, pour un représentant d'une entreprise donnée en vue de tromper quiconque. Vous pouvez publier des contenus parodiques ou satiriques. Toutefois, vous devez éviter de communiquer tout contenu susceptible d'induire quiconque en erreur vis-à-vis de votre véritable identité.

Activités illégales : il est interdit d'utiliser Google Groupes pour participer à des activités illégales ou pour promouvoir le recours à des activités illégales et dangereuses. Par exemple, il est interdit d'inciter quiconque par message interposé à prendre le volant après avoir consommé de l'alcool. N'utilisez pas non plus Google Groupes pour vendre ou promouvoir des drogues illégales ou réglementées. Nous sommes susceptibles de supprimer le contenu de tout utilisateur ne se conformant pas à cette interdiction. En outre, en cas de violation grave, notamment en ce qui concerne la maltraitance d'enfants, nous signalerons vos activités aux autorités compétentes.

Spam : tout spam, indépendamment de sa forme, est interdit dans Google Groupes. Si un spam est identifié, cela peut entraîner la suppression de votre compte ou de votre groupe. Un spam peut consister à créer un groupe en vue d'inciter ses membres à visiter un site Web spécifique ou d'en améliorer le référencement, à répondre à des messages dans le seul but de promouvoir un site Web ou un produit, ou encore à copier le contenu d'autres sources afin de générer un revenu ou d'obtenir d'autres gains personnels.

Logiciels malveillants et virus : il est interdit de créer des groupes qui véhiculent des virus, ouvrent des fenêtres pop-up, tentent d'installer des logiciels sans l'autorisation des membres ou appliquent des codes malveillants. Toutes ces actions sont strictement interdites dans Google Groupes.

Biens et services réglementés : n'utilisez pas Google Groupes pour vendre ou encourager la vente de biens et services réglementés tels que l'alcool, les jeux, les produits pharmaceutiques et autres compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes ou les appareils médicaux. Les discussions portant sur ces biens et services sont toutefois autorisées.

Application du règlement relatif au contenu de Google Groupes

Si vous estimez qu'un groupe ou un message enfreint notre règlement relatif au contenu, veuillez nous le signaler en utilisant l'option "Signaler un abus". Pour en savoir plus sur la procédure de signalement, consultez cette page.

Nos équipes étudient les cas problématiques portés à notre connaissance. Si le contenu signalé n'enfreint pas notre règlement, nous ne prendrons aucune mesure. Si nous constatons que le contenu signalé enfreint notre règlement, nous prenons une ou plusieurs des mesures suivantes en fonction de la gravité de l'infraction :

  • Supprimer le contenu mis en cause
  • Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Google
  • Signaler l'utilisateur aux autorités compétentes
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