Nous appliquons une politique de tolérance zéro en ce qui concerne les images d'abus sexuels sur des enfants.
Si nous découvrons sur nos sites de telles images, nous les supprimons, et nous signalons leurs propriétaires et les personnes à l'origine de leur publication aux autorités compétentes.
Le harcèlement et les tentatives d'intimidation envers les autres utilisateurs sont interdits.
Quiconque utilise Google Earth pour harceler ou intimider autrui peut voir son contenu incriminé supprimé ou peut être exclu du site de manière définitive. Le harcèlement en ligne est également illégal dans de nombreux pays et peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle.
Nous n'acceptons aucun contenu incitant à la haine ou à la violence à l'encontre d'un groupe d'individus sur la base des critères suivants :
- Origine ethnique
- Religion
- Handicap, sexe ou âge
- Statut d'ancien combattant ou orientation/identité sexuelle
Vous ne devez pas vous faire passer pour quelqu'un d'autre lorsque vous utilisez les outils de création de Google Earth. Par ailleurs, vous ne devez pas affirmer que votre carte est autorisée ou proposée par une autre société ou une autre organisation, si cela n'est pas le cas.
Les participants ne doivent pas rediriger les utilisateurs ni diffuser des liens vers un site tiers imitant une autre application ou un autre service, ou se faisant passer pour tel. De plus, vos projets Google Earth ne doivent pas contenir d'informations trompeuses dans le titre, dans les éléments géographiques, ni dans aucune autre donnée cartographique.
Vous n'êtes pas autorisé à importer ni à publier du contenu dont les droits d'auteur appartiennent à un tiers si vous ne disposez pas des autorisations requises. Cela inclut les brevets, les marques, les secrets commerciaux et les autres droits de propriété.
Nous vous demandons également de ne pas encourager ni inciter d'autres personnes à enfreindre les droits de propriété intellectuelle. Si nous recevons un signalement clair d'atteinte présumée aux droits d'auteur, nous nous engageons à y répondre et à prendre les mesures qui s'imposent.
Pour en savoir plus ou pour soumettre une demande concernant la loi DMCA, consultez notre procédure de signalement des contenus protégés par des droits d'auteur.
Vous n'êtes pas autorisé à publier ni à divulguer des informations privées et confidentielles appartenant à autrui si vous ne disposez pas des autorisations requises, par exemple :
- Numéros d'identification émis par l'administration publique
- Numéros de cartes de crédit
- Numéros de permis (de conduire, etc.)
- Contacts privés et toute autre information qui ne relève pas du domaine public
Nous n'acceptons pas les images ou les vidéos sexuellement explicites (par exemple, comportant des scènes de nudité ou représentant des actes sexuels), ni les liens vers des sites pornographiques commerciaux.
La publication de contenu textuel réservé aux adultes est autorisée à condition que celui-ci ne soit pas accompagné d'images ou de vidéos sexuellement explicites, ni d'éléments représentant ou faisant la promotion d'actes sexuels inappropriés avec des animaux.
Vous ne devez pas publier des contenus comportant des menaces de blessures corporelles graves ou de mort, ou incitant à infliger à autrui des violences physiques. En cas de menace sérieuse et imminente de blessure ou de mort, nous prendrons les mesures qui s'imposent.
Par ailleurs, vous ne devez pas publier des contenus extrêmement explicites ou violents dans le but de choquer autrui, ni des liens vers de tels contenus.
Vous pouvez utiliser des contenus explicites pour illustrer un point de vue d'ordre politique ou social, par exemple pour dénoncer la maltraitance des animaux ou la guerre, mais uniquement s'ils présentent une utilité.