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ŒUVRE PROTÉGÉE PAR LES DROITS D'AUTEURIdentifiez précisément l'œuvre protégée par les droits d'auteur que vous estimez faire l'objet d'une violation (par exemple : "L'œuvre protégée par des droits d'auteur mise en cause correspond à la troisième image qui s'affiche sur la gauche de la page située à l'adresse (http://www.mywebsite.com/gn/shared/12345678910111213141516/test.jpg)" ou "L'œuvre protégée par des droits d'auteur mise en cause est "Touch Not This Cat" de Dudley Smith, éditée par Smith Publishing, ISBN n° 0123456789).
EMPLACEMENT DU CONTENU PORTANT ATTEINTE À VOS DROITS D'AUTEURIdentifiez les éléments qui portent atteinte, selon vous, aux œuvres protégées par des droits d'auteur répertoriés ci-dessus.
DÉCLARATIONS SUR L'HONNEUR
Notez qu'une copie de chaque avis juridique que nous recevons est envoyée à un tiers qui pourra la publier ou l'annoter. Votre courrier, notamment (après suppression des informations personnelles), sera donc transmis à Chilling Effects (http://www.chillingeffects.org) à des fins de publication. Vous trouverez un exemple de ce type de publication sur la page http://www.chillingeffects.org/dmca512/notice.cgi?NoticeID=861. Un lien menant à la version publiée de votre courrier s'affichera dans les résultats de recherche Google, à la place du contenu supprimé.
SIGNATURE
Notez que nous ne traitons pas les réclamations mal renseignées ou incomplètes. Si votre réclamation porte sur plusieurs produits Google, veuillez envoyer un avis pour chaque produit concerné. Des instructions relatives à chaque produit sont disponibles sur la page http://www.google.com/dmca.html (référez-vous à la barre latérale située à gauche). Clôture de compte La plupart des services Google ne requièrent pas de compte ni d'abonnement nominatif. Pour les quelques services où cette identification est nécessaire, Google peut, dans certains cas, clôturer les comptes des personnes qui commettent des infractions répétées en matière de droits d'auteur. Si vous pensez que le titulaire d'un compte ou un abonné est dans ce cas, suivez les instructions indiquées ci-avant pour contacter l'agent DMCA de Google. Fournissez-nous suffisamment d'informations pour nous permettre de vérifier que ce détenteur de compte ou cet abonné a effectivement commis des violations répétées.
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